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Propriété intellectuelle et ressources génétiques
Dossier d'information n°10
Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.
Publication year: 2023
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
Dossier d'information n°2
Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Lignes directrices pour la conception d'une enquête sur la propriété intellectuelle
Les enquêtes fondées sur la propriété intellectuelle peuvent être très utiles aux fins de la conception de politiques en matière d'innovation et de propriété intellectuelle. Ce guide succinct présente les bonnes pratiques concernant la conception d'enquêtes relatives à la propriété intellectuelle, dans le but de promouvoir leur adoption par les pouvoirs publics et les chercheurs souhaitant comprendre le comportement économique des parties prenantes du système de la propriété intellectuelle et de concevoir des politiques propices à son développement.
Guide des principaux services de l'OMPI
La présente brochure donne un aperçu de l'éventail de services mondiaux de propriété intellectuelle offerts par l'OMPI pour aider les entreprises et les particuliers pendant toute la durée d'application des droits de propriété intellectuelle. Ces services peuvent aider les innovateurs et les créateurs à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins et modèles dans un grand nombre de pays, et à résoudre leurs litiges en matière de propriété intellectuelle, grâce à des bases de données mondiales gratuites d'informations sur la propriété intellectuelle, à des services mondiaux de protection de la propriété intellectuelle très efficaces et rentables, et à des services de règlement des litiges neutres et sans but lucratif.
Publication year: 2022
Plan d'action de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes : le rôle de la propriété intellectuelle en faveur des femmes et des filles
Le présent document contient le premier plan stratégique du nouveau programme de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes, qui s'aligne sur le Plan stratégique à moyen terme de l'Organisation et complète la politique de l'OMPI en matière d'égalité des sexes. Dans le cadre du Plan d'action sur la propriété intellectuelle et l'égalité des sexes, la politique de l'OMPI consiste à orienter les travaux en faveur de la mise en place d'un écosystème de la propriété intellectuelle visant à promouvoir et à encourager la participation des femmes dans les domaines de la propriété intellectuelle et de l'innovation. L'OMPI fournira aux États membres et aux acteurs externes les données et informations nécessaires pour intégrer le principe d'égalité des sexes dans la législation, les politiques, les programmes et les projets relatifs à la propriété intellectuelle. Cette initiative permettra d'attirer les investissements, de créer des emplois et de stimuler la croissance économique en faveur des femmes, des communautés et des États membres.
Rapport de 2022 sur les CATI et les bureaux de transfert de technologie
Renforcer les capacités d'innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie
Le présent rapport annuel à l'intention des centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) et des bureaux de transfert de technologie met en lumière les principales évolutions et faits marquants de l'année 2022, en insistant sur la manière dont les CATI de 90 pays et les bureaux de transfert de technologie ont poursuivi l'expansion de leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, et sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.
Revue annuelle du système de Madrid 2023 - Résumé
Enregistrement international des marques
Ce résumé met en évidence les grandes tendances relatives à l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI.
Revue annuelle du système de La Haye 2023 - Résumé
Enregistrement international des dessins et modèles industriels
Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.
Politique générale de l'OMPI en matière de responsabilité environnementale
Le présent document expose la politique générale en matière de responsabilité environnementale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).