L'OMPI organise une conférence sur la mode et la propriété intellectuelle

Genève, 20 juillet 2005
Avis aux médias MA/2005/20

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le Ministère italien des activités productives et l'Institut italien pour la promotion industrielle organiseront une conférence internationale, qui se tiendra à Caserta, Italie, du 30 novembre au 3 décembre 2005, sur l'importance de la propriété intellectuelle pour l'industrie du textile et de l'habillement, secteur qui dépend en grande partie de l'élaboration de dessins et modèles novateurs et d'expressions créatives originales. La conférence portera sur la manière dont les outils du système de la propriété intellectuelle – droit d'auteur, dessins et modèles, marques et même brevets – sont utilisés par l'industrie de la mode pour promouvoir la compétitivité et attirer le succès. Les participants viendront du monde de la mode, ainsi que du secteur public, des industries d'appui à la mode et des milieux universitaires.

La conférence traitera de l'importance des dessins et modèles et de leur protection, éléments qui, de l'avis général, sont essentiels à la réussite de l'industrie de la mode. Cela étant, compte tenu de la courte durée de vie des articles de mode, les créateurs ont des décisions importantes à prendre, s'agissant de savoir s'il est préférable de faire enregistrer leurs dessins ou modèles ou de s'en remettre simplement à la législation relative au droit d'auteur pour protéger au mieux leurs intérêts. Alors que la protection au titre du droit d'auteur est automatique et immédiate, l'enregistrement des dessins et modèles suppose le dépôt d'une demande en bonne et due forme auprès de l'administration nationale compétente du pays dans lequel la protection est recherchée. L'enregistrement des dessins et modèles constitue un moyen plus fiable pour dissuader les tiers de les copier et pour lutter contre les concurrents peu scrupuleux qui le font. La décision d'enregistrer ou non un dessin ou modèle est généralement prise au cas par cas.

La conférence abordera également des questions relatives au capital marques, qui est un actif crucial pour les maisons de haute couture, grandes et petites, dans le monde entier. Les marques constituent un élément central des stratégies de commercialisation permettant à ces entreprises de fidéliser et d'élargir leur clientèle. Ces actifs sont protégés par l'enregistrement des marques et le droit d'auteur sur les œuvres d'art connexes.

Si les brevets ne viennent pas immédiatement à l'esprit lorsqu'on parle de l'industrie de la mode, des techniques protégées par brevet peuvent également donner un avantage certain à une entreprise de haute couture. Un portefeuille de brevets peut par exemple refléter une supériorité technique dans la fabrication de nouveaux tissus sans faux plis, plus doux au toucher ou plus résistants aux intempéries. Les entreprises possédant un fort portefeuille de brevets dans les techniques de fabrication des tissus, par exemple, sont bien placées pour attirer de nouveaux partenaires commerciaux ou des investisseurs.

De même, dans certaines entreprises du monde de la mode, des secrets commerciaux essentiels peuvent sous-tendre une stratégie commerciale complète. Ainsi, une entreprise dont l'activité repose sur la livraison rapide d'une quantité limitée d'articles de mode peut être tributaire de secrets d'affaires protégeant ses modèles commerciaux informatisés. Les secrets d'affaires peuvent aller d'une liste de fournisseurs ou d'acheteurs clés à la gestion logistique de toute la chaîne de création de valeur, en passant par l'utilisation de logiciels pour la conception des dessins et modèles.

L'industrie de la mode repose sur la créativité et le capital intellectuel qui y est investi. Les instruments du système de la propriété intellectuelle jouent donc un rôle important dans l'établissement et la consolidation du positionnement commercial d'une entreprise. En protégeant leur capital intellectuel sous forme d'actifs de propriété intellectuelle, les entreprises de mode stimulent leurs recettes, accroissent leurs marges et améliorent leurs parts de marché par la vente, la concession sous licence et la commercialisation de nouveaux produits différenciés. Par ailleurs, le système de propriété intellectuelle leur permet de se défendre contre les atteintes à leurs droits de propriété intellectuelle et de réduire les risques dans ce domaine. Une bonne gestion des actifs de propriété intellectuelle dans un plan d'entreprise ou de commercialisation contribue à accroître la valeur d'une entreprise aux yeux des investisseurs et des institutions financières. La conférence de Caserta permettra de mieux appréhender ces questions essentielles et d'analyser les tendances au sein de l'industrie de la mode.

Les journalistes qui souhaitent couvrir la conférence sont invités à envoyer une lettre de leur rédacteur en chef, assortie d'une copie de leur carte de presse en cours de validité, à la Section des relations avec les médias et avec le public de l'OMPI, à l'adresse publicinf@wipo.int. Un article sur la propriété intellectuelle dans l'industrie de la mode peut être consulté à l'adresse https://www.wipo.int/freepublications/fr/general/121/2005/wipo_pub_121_2005_05-06.pdf. Pour de plus amples informations, appeler le (+41 22) 338 81 61 ou le (+41 22) 338 95 47.