L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 26 août 2008, au titre de son programme sur les sciences de la vie, un colloque qui portera sur les droits de propriété intellectuelle et leur rôle en matière de conception et de transfert de technologies dans le cadre des accords multilatéraux sur l’environnement. Nombre de ces accords contiennent des dispositions relatives au transfert de technologies, qui soulèvent des questions de propriété intellectuelle. Le colloque permettra aux décideurs et autres parties prenantes d’échanger leurs données d’expérience et d’examiner les aspects de propriété intellectuelle visés par les dispositions sur le transfert de technologies contenues dans les accords multilatéraux sur l’environnement.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 15 juillet au siège de l’OMPI à Genève, en collaboration avec l’International Digital Preservation and Copyright initiative (IDPC), un atelier d’une journée sur l’évolution récente de la situation en matière de conservation des contenus numériques au regard du droit d’auteur et les tendances observées dans ce domaine. L’atelier vise essentiellement à contribuer au débat sur la question de savoir comment mettre en œuvre et améliorer les politiques et pratiques sous tendant la conservation numérique des contenus protégés par le droit d’auteur.
M. Francis Gurry, qui a été désigné par le Comité de coordination de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pour devenir le prochain directeur général de l’Organisation, a souligné, le 7 juillet 2008, lors de la cérémonie d’ouverture de la session du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) de l’OMPI, son engagement en faveur d’une mise en œuvre efficace du Plan d’action de l’OMPI pour le développement, promettant de superviser personnellement cet important chantier dans l’avenir.
Un forum interrégional de deux jours sur l’administration de la propriété intellectuelle axée sur les services et le développement, organisé par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), s’est tenu les 1er et 2 juillet 2008 et a été l’occasion pour ses participants d’échanger des vues approfondies sur les difficultés institutionnelles et les enjeux politiques liés à la propriété intellectuelle ainsi que sur les perspectives et les réformes dans le cadre de stratégies globales de développement national visant à contribuer de manière constructive et perceptible au développement social, culturel et économique. Ce forum a été le premier à examiner de manière détaillée la question des besoins et des attentes des administrations de propriété intellectuelle de tous les pays.
À partir du 3 juillet 2008, il sera possible d’effectuer des recherches en japonais dans la mine d’informations techniques que contiennent les demandes internationales de brevet, vecteur essentiel de transfert de technologie et de promotion de l’innovation. L’adjonction du japonais comme langue de recherche est le résultat de nouvelles améliorations apportées par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) à sa base de données en ligne, PATENTSCOPE®, portail vers plus de 1,4 million de demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT). Après le français, l’allemand, l’anglais, l’espagnol et le russe, le japonais est la sixième langue dans laquelle une recherche en texte intégral est désormais possible.
Les États membres de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) qui participaient à la session du Comité permanent du droit des brevets (SCP) tenue à Genève du 23 au 26 juin 2008 ont entamé une analyse approfondie des questions relatives au système international des brevets. Quatre vingt cinq États membres et 24 délégations ayant le statut d’observateur ont participé à cette session, présidée par M. Maximiliano Santa Cruz (Chili).
À la suite d’une décision prise par l’Assemblée générale de l’OMPI à l’automne 2007, les débats qui se sont déroulés au cours de la session du SCP de cette semaine ont été consacrés essentiellement à un rapport sur le système international des brevets, rédigé par le Secrétariat de l’OMPI pour faciliter l’établissement d’un programme de travail pour le SCP. Ce rapport contient une analyse des questions relatives aux brevets qui se posent actuellement au niveau international et s’efforce de couvrir les différents besoins et intérêts de l’ensemble des États membres. Composé de 10 chapitres, le rapport porte sur trois grands domaines, à savoir les principes économiques applicables au système des brevets et le rôle de celui ci dans les domaines de l’innovation et de la diffusion des techniques, les aspects juridiques et organisationnels du système des brevets, et plus particulièrement les questions de politique générale et les questions de développement.
Le directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), M. Kamil Idris, a rencontré le président de la République kirghize, M. Kourmanbek Bakiev, les 16 et 17 juin 2008, à l’occasion d’une visite officielle au Kirghizistan destinée à célébrer le quinzième anniversaire de l’ouverture de l’Office national des brevets de la République kirghize. M. Idris a également rencontré le premier ministre, M. Igor Choudinov ainsi que plusieurs hauts représentants du gouvernement et du monde universitaire.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) accueillera, les 1er et 2 juillet 2008, un forum interrégional à Genève afin d’étudier les stratégies qui permettront aux administrations chargées de la propriété intellectuelle des pays en développement, des pays les moins avancés (PMA) et de certains pays d’Europe et d’Asie, de répondre aux besoins et aux attentes divers et grandissants de tous les utilisateurs de la propriété intellectuelle.
Le directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), M. Kamil Idris, s’est félicité de l’adhésion, le 16 juin 2008, de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) à l’Acte de Genève de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels. L’Acte de Genève est l’un des trois traités qui régissent le système de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels et qui constituent pour les entreprises de tous les pays participants un moyen simple, financièrement abordable et efficace d’obtenir et maintenir l’enregistrement de leurs dessins et modèles industriels.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) lancera en septembre 2008 un programme pilote en vue d’aider les communautés autochtones à réunir des données sur leurs traditions culturelles, à archiver ce patrimoine pour les générations futures et à protéger leurs intérêts lorsqu’elles autoriseront l’utilisation de ces enregistrements et de ces traditions par des tiers.