L’OMPI et l’ARIPO signent un mémorandum d’accord afin d’élargir leur coopération

Genève, 3 octobre 2008
PR/2008/569

Le directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), M. Francis Gurry, et son homologue de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO), M. Gift H. Sibanda, ont signé le 2 octobre 2008, à Genève, un mémorandum d’accord visant à renforcer et élargir la coopération entre les deux organisations. Ce mémorandum d’accord porte sur les domaines traditionnels de coopération en matière de renforcement des capacités et prévoit également un projet spécial visant à stimuler les capacités de l’ARIPO dans le domaine de l’information en matière de brevets. 

Outre qu’il renforcera une collaboration longue de trente ans entre l’OMPI et l’ARIPO, cet accord, selon M. Gurry, stimulera la capacité des États membres de l’ARIPO de donner aux instituts de recherche, aux universités et au secteur privé les moyens de tirer parti des informations techniques contenues dans les documents de brevet. “Il est essentiel d’améliorer l’accès à l’information technique contenue dans les documents de brevet et d’en assurer une utilisation efficace.  L’OMPI apportera à l’ARIPO et à ses États membres l’aide nécessaire pour renforcer leurs capacités de participer plus pleinement à l’économie du savoir”, a-t-il déclaré.  

L’OMPI fournira également une assistance appropriée pour la réalisation d’études sur la contribution des industries du droit d’auteur à l’économie nationale et sur le rôle des signes distinctifs, en particulier les indications géographiques, dans la promotion du commerce intérieur et des exportations. La coopération s’étendra au renforcement des capacités des organismes de gestion collective du droit d’auteur et à l’amélioration de la gestion des droits aux niveaux national et régional. Outre la fourniture d’une assistance technico‑juridique, la coopération sera renforcée en vue de l’établissement d’un cadre législatif pour la protection des savoirs traditionnels et des expressions du folklore. 

Dans un accord distinct relatif à l’information en matière de brevets et à la diffusion des documents de brevet, l’OMPI apportera à l’ARIPO l’assistance technique nécessaire à la numérisation et au formatage de ces données de brevet. Cela permettra à l’ARIPO de proposer à ses États membres des services d’information en matière de brevets à valeur ajoutée. L’OMPI et l’ARIPO coopéreront pour élaborer des outils d’information en matière de brevets en vue de démontrer la valeur de ces informations et de sensibiliser le public à leur utilisation. Les deux organisations mettront sur pied en commun des colloques, des séminaires, des ateliers et d’autres programmes de formation dans le domaine de l’information en matière de brevets pour répondre aux besoins particuliers des utilisateurs des pays membres de l’ARIPO. L’OMPI intégrera les informations en matière de brevets communiquées par l’ARIPO et ses États membres dans le service de recherche patentscope^® afin d’encourager la diffusion et l’utilisation de ces données.  

Créée en 1976, l’ARIPO se consacre à l’harmonisation des procédures de propriété intellectuelle, à la sensibilisation à la propriété intellectuelle et à la gestion des droits de propriété intellectuelle dans ses seize États membres : Botswana, Gambie, Ghana, Kenya, Lesotho, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, République‑Unie de Tanzanie, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Swaziland, Zambie et Zimbabwe. M. Christopher J. Kiige, directeur technique de l’ARIPO, était également présent à la cérémonie de signature.