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L’OMPI accueille un colloque sur la propriété intellectuelle et les accords multilatéraux sur l’environnement

Genève, 11 juillet 2008
MA/2008/42

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 26 août 2008, au titre de son programme sur les sciences de la vie, un colloque qui portera sur les droits de propriété intellectuelle et leur rôle en matière de conception et de transfert de technologies dans le cadre des accords multilatéraux sur l’environnement. Nombre de ces accords contiennent des dispositions relatives au transfert de technologies, qui soulèvent des questions de propriété intellectuelle. Le colloque permettra aux décideurs et autres parties prenantes d’échanger leurs données d’expérience et d’examiner les aspects de propriété intellectuelle visés par les dispositions sur le transfert de technologies contenues dans les accords multilatéraux sur l’environnement.

La conception, l’application et le transfert des technologies constituent des éléments clés dans la mise en œuvre des accords multilatéraux sur l’environnement.  Le colloque vise à faire mieux comprendre les différents types de questions de propriété intellectuelle qui peuvent apparaître dans le contexte de l’exécution de ces accords. Il se fondera en outre sur les travaux précédents relatifs à l’établissement de cartographies de brevets (voir : https://www.wipo.int/meetings/en/2008/lifesciences/patent_landscaping/) et fera valoir le recours aux moyens d’information dans le domaine des brevets, ainsi que leur utilité pour déceler les progrès techniques applicables à l’environnement et faciliter le transfert des technologies appropriées dans le cadre des accords multilatéraux sur l’environnement. L’objet de la manifestation est de faire mieux comprendre les avantages potentiels, de même que les limitations des droits de propriété intellectuelle, dans l’appui au transfert de technologies en vertu desdits accords.
 
Les colloques organisés par l’OMPI sur les sciences de la vie et les politiques de propriété intellectuelle ont pour but d’améliorer la compréhension de certaines questions d’actualité dont les responsables politiques ont à traiter en offrant aux différentes parties prenantes (notamment les décideurs internationaux, les organismes d’État, les législateurs, les délégués, la société civile et le secteur privé) la possibilité d’échanger des informations et des idées sur la propriété intellectuelle en rapport avec les sciences de la vie. Ils visent à mieux faire comprendre le rôle et l’importance pratique du système de la propriété intellectuelle pour les sciences de la vie et le concours qu’il peut apporter à la mise en place de politiques publiques dans ce domaine en évolution rapide.
Vous trouverez à l’adresse https://www.wipo.int/patentscope/en/lifesciences/ les informations sur la série complète de colloques organisés par l’OMPI sur les sciences de la vie. Le colloque est ouvert au public et la participation est gratuite. Les personnes désireuses d’y assister sont priées de remplir le formulaire d’inscription en ligne. 
Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
  • Mél
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