World Intellectual Property Organization

Lancement par l’OMPI d’un programme de formation pilote à l’intention des communautés autochtones

Genève, 20 mai 2008
PR/2008/553

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) lancera en septembre 2008 un programme pilote en vue d’aider les communautés autochtones à réunir des données sur leurs traditions culturelles, à archiver ce patrimoine pour les générations futures et à protéger leurs intérêts lorsqu’elles autoriseront l’utilisation de ces enregistrements et de ces traditions par des tiers.  
 
Grâce aux nouvelles technologies, les communautés autochtones ont désormais la possibilité d’enregistrer et de numériser les expressions de leurs cultures traditionnelles, ce qui leur permet de réaliser un vœu qui leur est cher : celui de préserver et de promouvoir leur patrimoine culturel et de le transmettre aux générations futures. Toutefois, les nouvelles formes de documentation et de numérisation peuvent rendre ce patrimoine vulnérable à une exploitation indésirable en-dehors du cercle traditionnel. Ce programme pilote tient compte de l’utilité de la technologie pour les communautés autochtones et du besoin impérieux de donner à ces communautés les moyens de prendre, en connaissance de cause, des décisions concernant la gestion des questions relatives à la propriété intellectuelle qui soient en adéquation avec leurs valeurs et leurs objectifs de développement.
 
Ce programme pilote débutera en septembre 2008 avec le voyage aux États-Unis d’Amérique de deux membres d’une communauté massaï de Laikipia, au Kenya, et d’un expert des musées nationaux du Kenya afin de visiter l’American Folklife Center (AFC), puis le Center for Documentary Studies (CDS) et d’y suivre une formation pratique intensive permettant d’acquérir les techniques documentaires et les compétences d’archivage nécessaires à une conservation du patrimoine culturel efficace et axée sur la communauté. Une formation en propriété intellectuelle sera dispensée par des fonctionnaires de l’OMPI. Par ailleurs, en vue de leur retour au Kenya, l’Organisation fournira aux Massaï, pour leur propre usage, un kit élémentaire de matériel de terrain, des ordinateurs ainsi que des logiciels. 
 
Ce programme pilote est le fruit d’une collaboration entre l’OMPI et l’AFC à la Bibliothèque du Congrès de Washington et entre l’OMPI et le CDS à l’Université Duke de Caroline du Nord.
 
M. Francis Gurry, vice-directeur général de l’OMPI, chargé des travaux relatifs à ces questions a déclaré : “Ce partenariat novateur organisé avec la communauté massaï de Laikipia en vue de renforcer les capacités répond à une question à la fois urgente et complexe du point de vue juridique et pratique : comment les communautés autochtones et locales peuvent-elles enregistrer et promouvoir leurs expressions culturelles traditionnelles sans renoncer à leur droit de regard sur la façon dont les enregistrements sont utilisés par des tiers?” Il a ajouté : “Notre objectif est de donner aux détenteurs de traditions les moyens de conserver et de transmettre leur culture traditionnelle, si tel est leur souhait, tout en préservant leurs droits de propriété intellectuelle et leurs intérêts. Le fait de tester ces idées au moyen de ce programme appliqué par les communautés marque un grand pas vers cet objectif”. M. Gurry a fait observer que les résultats du programme pilote seront partagés avec d’autres communautés autochtones et qu’en fonction des réactions reçues, l’OMPI pourrait envisager de proposer des programmes semblables à d’autres communautés et institutions d’autres pays.
 
Ce programme de formation permettra aux Massaï d’acquérir les compétences techniques requises et de fournir l’équipement nécessaire pour réunir régulièrement des informations sur leur patrimoine culturel et le numériser. Les musées nationaux du Kenya apporteront un soutien institutionnel continu. Ces derniers et la communauté massaï participeront directement en tant que partenaires à l’évaluation de ce programme pilote et formuleront ensemble des recommandations en vue de son amélioration et de son développement.
 
La mise en place de ce programme pilote fait suite à une demande directement adressée à l’OMPI par la communauté massaï. À l’invitation de celle-ci, l’OMPI a rendu visite à la communauté à la fin 2006, conjointement avec l’Organisation internationale du Travail (BIT). Cette visite a été facilitée par le groupe d’experts nommé par le gouvernement kényen en vue d’élaborer les lois et politiques de protection des savoirs traditionnels, des ressources génétiques et du folklore. Après avoir consulté la communauté, l’OMPI a joint Mme Peggy Bulger, directrice de l’AFC et, en se fondant sur l’expérience concluante de ce centre dans la création d’écoles spécialisées (Folklife Field Schools for Cultural Documentation), a invité l’AFC à élaborer ce programme de formation. Pour sa part, l’AFC a contacté le CDS, dirigé par M. Tom Rankin. Les deux organismes ont uni leurs efforts en vue de concevoir le plan d’études du programme de formation. Ce plan d’études comprend des sujets tels que la planification de projet, la déontologie, les méthodes d’archivage numérique, les techniques de documentation ainsi que la conception et la gestion de bases de données et de sites Web. Le Bureau du droit d’auteur des États-Unis d’Amérique apportera également son soutien à l’élément de propriété intellectuelle du programme proposé par l’OMPI.
 
Ce programme pilote s’inscrit dans le cadre du projet de l’OMPI relatif au patrimoine créatif, qui permet d’élaborer un ensemble cohérent de ressources pratiques et de principes directeurs à l’usage des institutions culturelles, telles que les musées et les communautés autochtones, dans le domaine de la gestion des questions de propriété intellectuelle aux fins de la numérisation du patrimoine culturel immatériel.

Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Section des relations avec les médias (OMPI) :

  • Tél: (+41 22) - 338 81 61 / 338 72 24
  • Tlcp: (+41 22) - 338 81 40
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