Tenue en Chine d’un colloque international sur les indications géographiques

Un colloque international sur les indications géographiques sera organisé du 26 au 28 juin 2007 à Beijing par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) en collaboration avec l’Administration d’État pour l’industrie et le commerce (AEIC) de la République populaire de Chine. 

 

Le colloque, qui réunira les représentants des administrations des États membres de l’OMPI, des producteurs de produits protégés au titre d’indications géographiques, et des spécialistes dans le domaine des indications géographiques, servira de cadre à l’échange d’idées et de points de vue sur diverses questions relatives à l’utilisation et à la protection des indications géographiques. Au cours des trois jours que durera le colloque, des exposés seront présentés par 24 conférenciers venus de 14 pays des cinq continents, de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Quelque 300 participants devraient prendre part à cette manifestation qui fournira des indications sur certains aspects techniques de la question et contribuera de façon constructive au débat actuel sur les indications géographiques aux niveaux national et international. 

 

Le programme complet peut être consulté à l’adresse suivante : http//www.wipo.int/portal/fr/news/2007/article_0019.html.

 

Une indication géographique est un signe utilisé sur des produits qui ont une origine géographique précise et possèdent des qualités ou une réputation dues à ce lieu d’origine. La plupart du temps, l’indication géographique est constituée par le nom du lieu d’origine des produits. Les produits agricoles ont généralement des qualités qu’ils doivent à leur aire de production et sont influencés par des facteurs locaux particuliers, tels que le climat et le sol. Pour qu’un signe soit considéré comme une indication géographique, il faut que la législation nationale contienne des dispositions dans ce sens et que les consommateurs le considèrent comme tel. Les indications géographiques peuvent être utilisées pour une grande variété de produits agricoles; par exemple, le terme “Toscane” est utilisé pour l’huile d’olive produite dans une certaine région d’Italie (appellation protégée en Italie par la loi n° 169 du 5 février 1992), et celui de “Roquefort” pour un fromage produit en France (appellation protégée dans l’Union européenne par le règlement (CE) n° 2081/92 et aux États‑Unis d’Amérique par le certificat d’enregistrement de marque n° 571.798). Les indications géographiques constituent un moyen intéressant d’accroître la valeur et le prestige de produits orientés vers un marché étroit. Certains aspects de la protection au titre d’indications géographiques font actuellement l’objet de négociations au sein de l’Organisation mondiale du commerce dans le cadre de ce qu’il est convenu de dénommer le “cycle de négociations commerciales de Doha”.