World Intellectual Property Organization

Documentation

Rapports

  • Note d’information sur les défis mondiaux : Comment les modèles d’affaires se sont ils adaptés à la profonde mutation du paysage de l’innovation médicale?  Global Challenges Brief (en anglais)
  • Rapport sur les défis mondiaux : information en matière de brevets, liberté d’exploitation et “accès mondial” : étude de cas sur les vaccins contre la dengue actuellement mis au point A Case Study of Dengue Vaccines Under Development (en anglais)
  • Rapport de recherche de l’OMPI sur les brevets et les demandes de brevet relatifs à la préparation en cas de grippe pandémique WIPO Patent Search Report on Pandemic Influenza Preparedness (PIP)-related Patents and Patent Applications in PDF format (en anglais)
    Établi à la demande de l’OMS, ce rapport a servi de document technique au groupe de travail d’États membres à composition non limitée sur la préparation en cas de grippe pandémique chargé d’examiner la question de l’échange des virus grippaux et de l’accès aux vaccins et autres avantages. Dans ce document sont recensés les principaux brevets concernant les vaccins, les diagnostics et les solutions thérapeutiques pour traiter la grippe pandémique.

Documents

  • Cartographie des brevets relatifs au Ritonavir
  • Propriété intellectuelle et bioéthique – un aperçu Intellectual Property and Bioethics An Overview in PDF format (en anglais)
  • Questions relatives aux brevets pour les virus de la grippe et leurs gènes Patent issues related to influenza viruses and their genes in PDF format (en anglais)
    Établi à la demande de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), conformément aux dispositions de la résolution 60.28 de l’Assemblée mondiale de la santé, ce document a servi de point de départ au rapport de l’OMS intitulé “Questions relatives aux brevets concernant les virus grippaux et leurs gènes” (document A/PIP/IGM/3), soumis durant la “Réunion intergouvernementale sur la préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages” organisée par l’OMS et tenue à Genève du 20 au 23 novembre 2007.
  • Annexe du document de travail intitulé “Questions relatives aux brevets pour les virus de la grippe et leurs gènes : cartographie des brevets relatifs au virus H5" (contient une "Cartographie des brevets relatifs au virus H5").
  • Santé humaine et système de propriété intellectuelle : innovation, accès et intérêt général – projet de travail, aperçu des enjeux PDF, Human health and the IP system: Innovation, access and public welfare – Working draft, An overview of the issues  (en anglais)
    Ce document de référence permet de clarifier, de catégoriser et de recenser les enjeux actuels en matière de santé publique et de propriété intellectuelle. Il a été diffusé durant le Colloque sur les questions actuelles de propriété intellectuelle en rapport avec la santé publique organisé par l’OMPI, en septembre 2007.
  • Commentaires préliminaires de l’OMPI à la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l’innovation et la santé publique de l’OMS (CIPIH) PDF, Preliminary Comments of WIPO to the WHO Commission on Intellectual Property Rights, Innovation and Public Health  (en anglais)
    Ces commentaires préliminaires et informels constituent une première contribution aux travaux de la CIPIH.
  • Textes sur l’innovation en matière de succédanés et la propriété intellectuelle, soumis à la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l’innovation et la santé publique (CIPIH) de l’OMS PDF, Follow-on Innovation and Intellectual Property Submissions to the WHO Commission on Intellectual Property Rights, Innovation and Public Health  (en anglais)
    Établi par l’OMPI, ce document de travail vise à fournir à la CIPIH des données techniques sur la question de l’innovation en matière de succédanés (“me too drug” ou “follow on drug”, en anglais), et contient des exemples et des informations spécifiques.

 

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