World Intellectual Property Organization

Circulaires du PCT 2015

Numéro Date Concernant
C. PCT 1449 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1448 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1447 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1446 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1445 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1443 6 février 2015 Propositions de modification de certains formulaires, des Instructions administratives du PCT et des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Les modifications proposées mettent en œuvre les modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2015. La circulaire met également en œuvre la mise hors service de PCT-EASY, avec effet à la même date.
C. PCT 1442 26 janvier 2015 Impact de l'augmentation de la valeur du franc suisse sur les taxes internationales du PCT, ainsi que sur d'autres taxes du PCT, et propose des procédures alternatives pour établir des montants équivalents dans d'autres monnaies, afin de remédier à cette situation extraordinaire.
C. PCT 1441 21 janvier 2015 Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement sous forme électronique des demandes internationales (annexe F des Instructions administratives du PCT) au sujet de la feuille de calcul des taxes PCT (annexe de la requête).
C. PCT 1440 19 janvier 2015 Mesures proposées pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT.
C. PCT 1439 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1438 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1437 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1436 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1435 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.

 

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