À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Circulaires du PCT 2015

Numéro Date Concernant
C. PCT 1463 18 décembre 2015 Rapport sur les caractéristiques des rapports de recherche internationale (Annexe ZIP, title goes here) WORD, Circulars (en anglais)
C. PCT 1462 1 décembre 2015 Rapport de la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) disponible sur le site Internet de l’OMPI
(voir https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=35593).
C. PCT 1461 26 octobre 2015 Invitation à la 23e session de la Réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA), qui sera organisée par l’Institut national de la propriété industrielle du Chili (INAPI) à Santiago du 20 au 22 janvier 2015, et au sous-groupe sur la qualité, également à Santiago les 18 et 19 janvier 2016 (en anglais)
C. PCT 1460 14 octobre 2015 Invitation à transmettre son rapport annuel concernant son système de gestion de la qualité (en anglais)
C. PCT 1459 30 septembre 2015 Promulgation des modifications des Directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT, en vigueur à partir du 1er octobre 2015 (en anglais)
C. PCT 1458 1 octobre 2015 Promulgation des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT, avec effet au 1er octobre 2015.  Les modifications portent sur un service offert par certaines administrations chargées de la recherche internationale qui permet au déposant d’une demande selon le PCT qui revendique la priorité d’une demande antérieure, ayant déjà fait l’objet d’une recherche de la part du même office, de présenter des commentaires sur les résultats de la recherche antérieure.  Cette circulaire promulgue également des modifications du formulaire PCT/IB/311.
C. PCT 1457 7 septembre 2015 Rapport de la vingt-huitième session du Comité de coopération technique du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) disponible sur le site Internet de l’OMPI (voir https://www.wipo.int/meetings/fr/details.jsp?meeting_id=36282)
C. PCT 1456 12 juin 2015 Propositions de modification des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT qui portent sur un service offert par certaines administrations chargées de la recherche internationale, qui permet au déposant d’une demande selon le PCT qui revendique la priorité d’une demande antérieure ayant déjà fait l’objet de recherches de la part du même office de présenter des observations sur les résultats de la recherche antérieure. Ces observations seraient alors prises en considération par lesdites administrations au moment d’effectuer la recherche internationale.
C. PCT 1455 22 mai 2015 Propositions de modification des Directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT comme indiqué dans le document PCT/GL/ISPE/4 Prov. 2  WORD, Circulars (en anglais)
C. PCT 1454 30 avril 2015 Modifications des Instructions administratives du PCT, de certains formulaires à l’usage de l’office récepteur, du Bureau international et de l’administration chargée de l’examen préliminaire international, ainsi que des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er juillet 2015.
C. PCT 1453 8 avril 2015 Modifications de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (appendice I de l’annexe F des Instructions administratives du PCT (PCT/AI/DTD/11)).  Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er juillet 2015.
C. PCT 1449 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1448 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1447 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1446 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1445 16 mars 2015 Invitation à participer à la vingt huitième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1443 6 février 2015 Propositions de modification de certains formulaires, des Instructions administratives du PCT et des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Les modifications proposées mettent en œuvre les modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2015. La circulaire met également en œuvre la mise hors service de PCT-EASY, avec effet à la même date.
C. PCT 1442 26 janvier 2015 Impact de l'augmentation de la valeur du franc suisse sur les taxes internationales du PCT, ainsi que sur d'autres taxes du PCT, et propose des procédures alternatives pour établir des montants équivalents dans d'autres monnaies, afin de remédier à cette situation extraordinaire.
C. PCT 1441 21 janvier 2015 Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement sous forme électronique des demandes internationales (annexe F des Instructions administratives du PCT) au sujet de la feuille de calcul des taxes PCT (annexe de la requête).
C. PCT 1440 19 janvier 2015 Mesures proposées pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT.
C. PCT 1439 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1438 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1437 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1436 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.
C. PCT 1435 27 janvier 2015 Invitation pour participer à la huitième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 26 au 29 mai 2015.