World Intellectual Property Organization

Circulaires du PCT 2010

Numéro Date Concernant
C. PCT 1285 15 décembre 2010 Invitation et projet d’ordre du jour à la 18e session de la réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA) (en anglais)
C. PCT 1283 Rev. 4 novembre  2010 Promulgation des modifications relatives à l’annexe C des Instructions administratives du PCT avec effet au 1er janvier 2011. Elle a trait également aux consultations relatives à d’autres modifications qu’il est proposé d’apporter à l’annexe C des instructions administratives du PCT
C. PCT 1283 15 septembre 2010 Promulgation des  modifications relatives à l’annexe C des Instructions administratives du PCT avec effet au 1er janvier 2011. Elle a trait également aux consultations relatives à d’autres modifications qu’il est proposé d’apporter à l’annexe C des instructions administratives du PCT
C. PCT 1278 5 août 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent (en anglais)
C. PCT 1277 5 août 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1276 5 août 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1275 23 juillet 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents de la taxe de recherche de l’office australien des brevets (en anglais)
C. PCT 1274 26 juillet 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent
C. PCT 1273 29 juillet 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1266 25 juin 2010 Modifications des Instructions administratives du PCT et de certains formulaires à l'usage des offices récepteurs, des administrations chargées de la recherche internationale (également en leur qualité d’administrations indiquées pour la recherche supplémentaire), du Bureau international et des administrations chargées de l’examen préliminaire international. Ces modifications, consécutives aux changements du Règlement d’exécution du PCT, sont promulguées avec effet au 1er juillet 2010
C. PCT 1262 26 juillet 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent (en anglais)
C. PCT 1237 11 mai 2010 Transmission des documents PCT/WG/3/2 et 4, élaborés en vue de la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 1236 12 mai 2010 Propositions de modifications des Instructions administratives du PCT et de certains formulaires à l'usage des offices récepteurs, des administrations chargées de la recherche internationale (également en leur qualité d’ administrations indiquées pour la recherche supplémentaire), du Bureau international et des administrations chargées de l’examen préliminaire international. Ces propositions de modifications sont consécutives aux modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2010
C. PCT 1235 6 mai 2010 Transmission du document PCT/WG/3/2, élaboré en vue de la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 1229 29 avril 2010 Modifications du Règlement du PCT et modifications des directives de l’assemblée concernant l’établissement de montants équivalents de certaines taxes selon le PCT (en anglais)
C. PCT 1227 7 mai 2010 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué de chaque État membre de l'Union du PCT relatif à la quarante-huitième série de réunions des assemblées des États membres de l'OMPI
C. PCT 1224 12 avril 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent (en anglais)
C. PCT 1223 12 avril 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1221 26 mars 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1220 26 mars 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1219 26 mars 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent (en anglais)
C. PCT 1218 26 mars 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1217 26 mars 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1216 26 mars 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1215 22 mars 2010 Établissement de nouveaux montants équivalents (en anglais)
C. PCT 1214 17 mars 2010 Nouveaux montants et établissement de nouveaux montants équivalents de la taxe de recherche perçue par l'organisation européenne des brevets, l'office espagnol des brevets et des marques, l'office national des brevets et de l'enregistrement de la Finlande, l'office suédois des brevets et de l'enregistrement, l'institut nordique des brevets agissant en tant qu'administration chargée de la recherche internationale
C. PCT 1213 10 mars 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1212 8 mars 2010 Établissement d'un nouveau montant équivalent(en anglais)
C. PCT 1211 12 avril 2010 Propositions de modifications de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (annexe F des Instructions administratives du PCT)
C. PCT 1210 27 février 2010 Etablissement de nouveaux montants équivalents de la taxe de recherche de l'office européen des brevets (EPO)
C. PCT 1209 19 février 2010 Transmission du rapport (document PCT/MIA/17/12), adopté par la Réunion, de la dix-septième session de la Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT (en anglais)
C. PCT 1208 19 avril 2010 Invitation et formulaire de participation à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1207 19 avril 2010 Invitation et formulaire de participation à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1206 19 avril 2010 Invitation et formulaire de participation à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1205 10 février 2010 Invitation et projet d'ordre du jour à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1204 10 février 2010 Invitation et projet d'ordre du jour à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1203 10 février 2010 Invitation et projet d'ordre du jour à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1202 10 février 2010 Invitation et projet d'ordre du jour à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1201 10 février 2010 Invitation et projet d'ordre du jour à la troisième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui aura lieu à Genève du lundi 14 juin 2010 au vendredi 18 juin 2010
C. PCT 1199 19 février 2010 Promulgation des modifications de l’annexe F des instructions administratives selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

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