World Intellectual Property Organization

Circulaires du PCT 2002

Numéro Date Concernant
C. PCT 888 29 novembre 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en français à compter du 1er janvier 2003
C. PCT 884 25 novembre 2002 Modifications des instructions administratives du PCT concernant la norme de dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : Procédure applicable aux futures modifications
C. PCT 882 20 novembre 2002 Relative à la ou aux langues acceptées par l'office récepteur aux fins du dépôt de la requête
C. PCT 880 6 novembre 2002 Relative aux langues de traduction des demandes internationales aux fins de la publication internationale
C. PCT 879 31 octobre 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/3/1 et 2, élaborés en vue de la troisième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de
coopération en matière de brevets (PCT),
qui se tiendra à Genève du 18 au 22 novembre 2002
C. PCT 875 30 octobre 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en russe à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 864 10 octobre 2002 Mise à jour du Guide du déposant du PCT
C. PCT 863 2 septembre 2002 Promulgation de la huitième partie modifiée des Instructions Administratives du PCT, afin de couvrir les tableaux relatifs aux listages des séquences
C. PCT 862 14 octobre 2002 Promulgation des instructions 102bis et 707 modifiées des Instructions administratives du PCT (réduction de taxe lorsque la demande internationale est déposée sous forme électronique)

C. PCT 861

27 août 2002 Transmission des documents PCT/CTC/20/1 Rev., PCT/CTC/20/2 Add.1 et PCT/CTC/20/4, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de
coopération technique du PCT
(PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 860 31 juillet 2002 Transmission des documents de travail PCT/CTC/20/2 et PCT/CTC/20/3, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 858 10 juillet 2002 Transmission des documents de travail PCT/R/2/6 et 7 destinés à la deuxième session du Comité sur la réforme du Traité de coopération en matière  de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 1 au 5 juillet 2002
C. PCT 857 22 juillet 2002 Consultation prévue à la règle 89.2.b) du règlement d'exécution du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 856 19 juillet 2002 Transmission des documents PCT/CTC/20/2 et PCT/CTC/20/3, élaborés en vue de la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 855 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 853 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 852 8 juillet 2002 Invitation à la vingtième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 septembre au 1er octobre 2002
C. PCT 851 18 juin 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en espagnol à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 850 18 juin 2002 Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en allemand à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 849 13 juin 2002 Transmission des documents de travail PCT/R/2/2 à 5 destinés à la deuxième session du Comité sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 1er au 5 juillet 2002
C. PCT 845

6 juin 2002

Formulaire de requête (formulaire PCT/RO/101) et le formulaire de demande d’examen préliminaire international (formulaire PCT/IPEA/401) modifiés en français à compter du 1er juillet 2002
C. PCT 834 12 avril 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/5, 6 et 8, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 833 8 avril 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/1, 2, 3 et 4, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 832 26 mars 2002 Transmission des documents PCT/R/WG/2/1 à 8, élaborés en vue de la deuxième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 29 avril au 3 mai 2002
C. PCT 831 25 mars 2002 Mise à jour du Guide du déposant du PCT juillet 2002
C. PCT 829

28 février 2002

Promulgation des formulaires PCT modifiés
RO 153, 154 et 155,
ISA 220, 234, 235 et 236,
IB 301, 308, 329, 333, 334, 367, 368 et 369
IPEA 401, 402, 404, 407, 436, 439, 442 et 444
C. PCT 828 13 mars 2002 Information de l’intention du Bureau international d’utiliser plus systématiquement les moyens électroniques de communication avec les offices et les administrations et d’obtenir également les informations pertinentes auprès de ceux-ci
C. PCT 826 6 mars 2002 Information de changements récemment intervenus en ce qui concerne la publication internationale des demandes internationales qui contiennent de volumineux listages des séquences de nucléotides ou d’acides aminés sous forme électronique
C. PCT 820 18 janvier 2002 Promulgation des modifications des Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT  en vigueur à partir du 18 janvier 2002
C. PCT 819 8 janvier 2002 Modification de 20 à 30 mois à compter de la date de priorité du délai prévu à l’article 22.1) du PCT
C. PCT 818 7 janvier 2002 Proposition de modifications des formulaires PCT
RO 153, 154 et 155
ISA 220, 234, 235 et 236
IB 301, 308, 329, 333, 334, 367, 368 et 369,
IPEA 401, 402, 404, 407, 436, 439, 442 et 444

Explorez l'OMPI