World Intellectual Property Organization

Circulaires du PCT 2016

NuméroDateConcernant
C. PCT 1480 15 août 2016 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT, des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT et des directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT
C. PCT 1479 24 juin 2016 Renouvellement de l'accord que votre office a avec le Bureau international concernant les fonctions de votre office en sa qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international (en anglais)
C. PCT 1478 23 juin 2016 Promulguation des modifications des Instructions administratives du PCT, de certains formulaires à l’usage de l’office récepteur, du Bureau international, de l’administration chargée de la recherche internationale, de l’administration indiquée pour la recherche supplémentaire et de l’administration chargée de l’examen préliminaire international, ainsi que des modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT et des Directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT, avec effet au 1er juillet 2016.  
C. PCT 1477 20 juillet 2016 Rapport analysant les conclusions de l’enquête, “Enquête de satisfaction 2014-2015 auprès des offices du PCT”, évaluant votre niveau de satisfaction à l’égard des services du PCT
C. PCT 1476 2 juin 2016 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1475 12 avril 2016 Invitation à une séance d'information informelle destinée à la
présentation des points de l'ordre du jour de la prochaine (neuvième) session du Groupe de travail du PCT, qui doit se tenir du 17 au 20 mai 2016 à Genève
C. PCT 1474 29 mars 2016 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT, des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT et des directives concernant la recherche internationale et l’examen préliminaire international selon le PCT.  Les modifications proposées mettent en œuvre les modifications du Règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2016.
C. PCT 1473 21 mars 2016 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1472 21 mars 2016 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1471 21 mars 2016 Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int
C. PCT 1470 12 février 2016 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la vingt‑neuvième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 17 au 20 mai 2016.
C. PCT 1469 12 février 2016 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la vingt‑neuvième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 17 au 20 mai 2016.
C. PCT 1468 12 février 2016 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la vingt‑neuvième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 17 au 20 mai 2016.
C. PCT 1467 12 février 2016 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la vingt‑neuvième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 17 au 20 mai 2016.
C. PCT 1466 12 février 2016 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la vingt‑neuvième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendront à Genève, au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 17 au 20 mai 2016.
C. PCT 1465 22 janvier 2016 Enquête de satisfaction 2014 - 2015 auprès des offices du PCT
C. PCT 1464 6 janvier 2016 Questionnaire sur la formation des examinateurs chargés de l’examen des brevets quant au fond.  Afin de faciliter l’établissement du questionnaire, celui-ci est disponible en tant que document Word WORD, Circulars

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