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Publications du PCT

La publication hebdomadaire de la Gazette du PCT en deux éditions distinctes (française et anglaise) s'est poursuivie en 1997. La Gazette du PCT a comporté des rubriques relatives aux 50 282 demandes internationales (42 186 en 1996) qui ont été publiées en 1997 sous la forme de brochures du PCT (en français, en allemand, en anglais, en chinois, en espagnol, en japonais ou en russe, selon la langue de dépôt) le même jour que les numéros correspondants de la gazette. La Gazette du PCT a également comporté, dans sa section IV, de nombreuses informations de caractère général concernant les nouveaux États contractants et les exigences des divers offices et administrations internationales. En juin, un index bilingue (français et anglais) de la Gazette du PCT, contenant une version récapitulative des index publiés dans la section III ainsi qu'un index de la section IV, a été publié pour l'année 1996. Les numéros spéciaux suivants de la Gazette du PCT ont été publiés en 1997 :

  • Nos 01/1997 (janvier) et 28/1997 (juillet) - Récapitulation des informations de caractère général concernant les États contractants, les offices nationaux et régionaux et les administrations internationales;
  • N° 48/1997 (novembre) -Documentation minimale du PCT - liste des périodiques;
  • N° 56/1997 (décembre) - Administrations chargées de la recherche internationale et administrations chargées de l'examen préliminaire international : accords conclus avec le Bureau international de l'OMPI.

Le nombre de demandes internationales publiées en 1997 dans chacune des langues de publication s'établit comme suit :

Langue de publication                   Nombre de demandes          Pourcentage      

                                         1997      (1996)         1997      (1996)    

     anglais                           35 384     (30878)         70,4      (73,2)    
     allemand                           7 676     (6 023)         15,3      (14,3)    
     japonais                           3 950     (2 768)          7,8       (6,5)    
     français                           2 523     (1 987)          5,0       (4,7)    
     russe                                338       (240)          0,7       (0,6)    
     espagnol                             282       (200)          0,5       (0,5)    
     chinois                              129        (90)          0,3       (0,2)    
                                       ______      ______        _____      ______    
                                                                                    

     TOTAL                             50 282     (42186)        100,0     (100,0)    
                                                                                  


Le Guide du déposant du PCT (en anglais), qui contient des informations sur le dépôt des demandes internationales et la procédure pendant la phase internationale ainsi que des informations sur la phase nationale et la procédure auprès des offices désignés (ou élus), a été mis à jour à deux reprises en 1997 de manière à tenir compte des nombreux changements concernant le PCT intervenus pendant l'année considérée. Environ 460 feuilles de mise à jour ont été envoyées à chaque abonné en 1997.

Douze numéros du bulletin PCT Newsletter ont été diffusés en 1997. Cette publication mensuelle contient, à l'intention des utilisateurs du PCT, des informations récentes sur les sujets essentiels traités dans la section IV de la Gazette du PCT et complète le Guide du déposant du PCT par des conseils pratiques aux déposants et aux mandataires, une liste des séminaires prévus sur le PCT, des tableaux récapitulatifs des taxes du PCT en diverses monnaies ainsi que d'autres informations d'intérêt général. Ce bulletin comprend aussi des feuilles provisoires détachables qu'il est possible d'insérer aisément dans le Guide du déposant du PCT pour tenir compte de certains changements importants avant la diffusion des mises à jour semestrielles.

En 1997, le Bureau international a poursuivi, en collaboration avec l'Office européen des brevets, la production hebdomadaire des disques compacts ROM ESPACE WORLD, qui contiennent chacun, en fac-similé, le texte complet et les dessins de toutes les demandes internationales et de tous les rapports de recherche internationale publiés chaque semaine ainsi que, sous une forme codée se prêtant à la recherche, les données bibliographiques correspondantes. Toutes les demandes internationales publiées depuis 1978 sont disponibles sur disque compact ROM (au total, 720 disques).

Commande de publications du PCT. Les publications du PCT peuvent être commandées auprès de l'OMPI (Section des produits d'information), case postale 18, CH-1211 Genève 20 (Suisse), télécopieur no (41-22) 740 18 12 ou 733 54 28. Il convient de citer notamment :

  • le Guide du déposant du PCT (en anglais), publication sur feuilles mobiles de cinq classeurs et de plus de 1000 pages (disponible en français et en anglais auprès de l'OMPI; également disponible en allemand, en chinois et en japonais auprès d'autres sources - s'adresser à l'OMPI pour de plus amples renseignements);
  • les brochures du PCT, contenant les demandes internationales publiées (en diverses langues - avec titre et abrégé dans la langue de publication ainsi qu'en anglais);
  • la Gazette du PCT (disponible en français et en anglais; bientôt disponible à la fois sous forme électronique et sur papier - voir le paragraphe au dessus);
  • la brochure contenant le texte du traité et de son règlement d'exécution (disponible en français, en allemand, en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en italien, en portugais et en russe);
  • les numéros spéciaux de la Gazette du PCT (voir le paragraphe au dessus) (disponibles en français et en anglais).

Un dépliant intitulé Données essentielles concernant le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) (disponible en français, en allemand, en anglais, en espagnol, en japonais et en portugais) peut être obtenu gratuitement.

Les disques compacts ROM ESPACE WORLD, qui contiennent les demandes internationales publiées, peuvent être commandés auprès de l'Office européen des brevets, Schottenfeldgasse 29, Postfach 82, A-1072 Vienne (Autriche). Toutefois, les disques contenant les demandes internationales publiées entre 1978 et 1989 peuvent être obtenus uniquement auprès de l'OMPI, à l'adresse indiquée au paragraphe 31.

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