World Intellectual Property Organization

Zoom sur la technologie : Médecine traditionnelle

 

 

Informations générales : les savoirs médicinaux traditionnels et le système international des brevets
 

Différents facteurs – progrès de la biotechnologie médicale, intérêt croissant des consommateurs pour les savoirs médicinaux traditionnels, mondialisation et élargissement de la base d'utilisation du système des brevets – font que les documents de brevet mentionnent ou revendiquent de plus en plus des savoirs médicinaux traditionnels et des ressources génétiques qui s'y rapportent, telles que les plantes médicinales. Cette évolution a fait l'objet de débats considérables et a donné lieu à l'établissement de propositions de réforme du système des brevets.

Cette tendance a également provoqué un regain d'intérêt pour l'amélioration de l'utilisation de l'information de brevet afin d'appréhender la véritable nature des brevets qui utilisent des savoirs médicinaux traditionnels et les ressources génétiques connexes ou qui y font référence.

Pour répondre à cette demande, une réforme concrète importante du système international des brevets a pris effet le 1er janvier 2006, avec l'entrée en vigueur de l'édition actuelle (huitième) de la classification internationale des brevets (CIB). La CIB, administrée par l'OMPI, est la norme internationale de classement des documents de brevet et de la documentation connexe par domaine de la technique.

Eu égard aux préoccupations selon lesquelles la classification ne tenait pas suffisamment compte des savoirs traditionnels, concernant en particulier les remèdes traditionnels à base de produits naturels, la réforme de la CIB a donné lieu à l'introduction d'un nouveau groupe principal (un niveau déterminé de la classification) et de quelque 200 sous groupes pour faciliter l'accès à l'information de brevet dans ce domaine.

Ce nouveau groupe principal, A61K-36, couvre les préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p. ex. médicaments traditionnels à base de plantes. Les sous groupes décomposent ce classement général en fonction de la substance végétale utilisée dans l'invention revendiquée.

Le service zoom sur la technologie du portail PATENTSCOPE permet d'effectuer rapidement des recherches sur certaines plantes médicinales largement utilisées, telles que :

  • Araliaceae (famille du ginseng), p. ex. lierre, aralia, schefflera ou tétrapanax
  • Clusiaceae, Hypericaceae ou Guttiferae (famille de l'Hypericum ou du mangoustan), p. ex. Millepertuis
  • Curcuma, p. ex. curcuma, zédoaire ou curcuma amada
  • Gynkgophyta, p. ex. Ginkgoaceae (famille du ginkgo)
  • Panax (ginseng)
  • Solanaceae (famille de la pomme de terre), p. ex. tabac, Solanum ptycanthum, tomate, belladone, poivron ou datura
  • Zingiber, p. ex. gingembre

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