World Intellectual Property Organization

Produits de données PATENTSCOPE

PCT-Texte

3,900 francs suisses par année civile. S'abonner à PCT-Texte.

Contenu :

  • Données bibliographiques pour toutes les demandes internationales publiées pendant l’année en cours (format XML);
  • Images du dessin de la page de couverture pour toutes les demandes internationales publiées pendant la semaine en cours;
  • Description et revendications en texte intégral généré par ROC pour les demandes internationales publiées en anglais, français, allemand, espagnol et russe, ainsi que les textes de la description et des revendications pour les demandes déposées en format XML en japonais, coréen et anglais pendant l’années en cours (format XML);
  • Mises à jour de qualité pour l’Historique PCT en texte intégral (voir ci-dessous) en format XML.

Le produit est fourni via FTP. Les données téléchargeables sont disponibles le jour de la publication de manière synchronisée avec la mise à disposition de la publication hebdomadaire PCT via le service de recherché en ligne PATENTSCOPE. Contenu et structure des fichiers (en anglais) PDF, Content and file structure of PCT-Text.

 

PCT-Bibliographique

400 francs suisses par année civile. S'abonner à PCT-Bibliographique.

Contenu :

  • Données bibliographiques pour toutes les demandes internationales publiées pendant l’année en cours (format XML), notamment les titres et abrégés en langue de publication originale, ainsi qu’en anglais et français;
  • Images du dessin de la page de couverture pour toutes les demandes internationales publiées pendant la semaine en cours (format TIFF).

Transmission des données via FTP. Les données sont disponibles le jour de la publication de manière synchronisée avec la mise à disposition de la publication hebdomadaire PCT par le biais du service de recherche en ligne PATENTSCOPE. Contenu et structure des fichiers (en anglais) PDF, Content and file structure of PCT-Bibliographic.

 

PCT-Images

3,900 francs suisses par année civile. S'abonner à PCT-Images.

Contenu :

  • Données bibliographiques pour toutes les demandes internationales publiées pendant la semaine en cours (format XML), notamment les titres et abrégés en langue de publication originale, ainsi qu’en anglais et français;
  • Images du dessin de la page de couverture pour toutes les demandes internationales publiées pendant la semaine en cours (format TIFF);
  • Images des pages de toutes les demandes internationales publiées pendant la semaine en cours (format TIFF). Les documents comprennent la page de couverture, la description, les revendications, les revendications modifiées (le cas échéant), les dessins, le rapport de recherche international (si disponible) et d’autres informations relatives.

Le produit est fourni sur DVD. Les données sont envoyées le jour de la publication. Il s’agit de la copie électronique du docuement original.

 

Service Web PATENTSCOPE

600 francs suisses par année civile. S'abonner au Service Web PATENTSCOPE.

Contenu :

  • Données bibliographiques pour toutes les demandes internationales publiées (format XML);
  • Images pour toutes les demandes internationales publiées (format TIFF);
  • Description et revendications en texte intégral (généré par ROC) pour toutes les demandes internationales publiées en anglais, français, allemand, espagnol et russe, ainsi qu’en japonais et coréen (disponible bientôt) (format PDF).

Le contenu est disponible sur l’Internet le jour de sa publication. Ce service offre un accès programmatique, via un ensemble d’interfaces de programmation d’applications (API) Java fondé sur un protocole SOAP, aux documents publiés figurant dans la section “Demande internationale publiée” de l’onglet “Documents” du moteur de recherche PATENTSCOPE.

  • DECLA Déclaration
  • BIO Matériel biologique
  • TAB Listages de séquence
  • RO134 (RO/134) Indications concernant des micro organismes ou autre matériel biologique déposés
  • INVSH Déclaration relative à la qualité d’inventeur
  • NONPD Déclaration relative à une divulgation non opposable
  • PAMPH Demande internationale publiée
  • COMBI Déclaration combinée relative au droit du déposant de demander et d’obtenir un brevet ainsi qu’à l’identité de l’inventeur
  • I318V (IB/318) Notification relative à la revendication de priorité – nulle
  • AT114 (RO/114) Notification de la décision quant à la confirmation de l’incorporation par renvoi d’éléments ou de parties (autorisée)
  • RSPR Déclaration/preuve (Restauration de revendications de priorité) (règle 26bis.3)
  • R912 Requête en rectification
  • CLPRI Déclaration relative au droit du déposant de revendiquer la priorité
  • RO159 (RO/159) Notification de la décision relative à la requête en restauration du droit de priorité
  • R913D Requête en publication de requête en rectification refusée
  • RLPC Publication de requête en correction ou adjonction de revendications de priorité soumise tardivement
  • RPPC Requête en publication d’informations relatives aux irrégularités dans les revendications de priorité
  • ISSV Listage des séquences – Correction
  • ISSW Listage des séquences – Rectification
  • INCRS Pages incorporées par renvoi en vertu de la règle 20.6 du règlement d’exécution du PCT
  • GRPAT Déclaration relative au droit du déposant de demander et d’obtenir un brevet
  • IDINV Déclaration relative à l’identité de l’inventeur
  • STPR Exposé des motifs (Restauration de revendications de priorité)
  • INCSL Listages de séquence incorporés par renvoi (règle 20.6)
  • GRPAT Déclaration relative au brevet octroyé
  • INVSH Déclaration relative à la qualité d’inventeur
  • R913D Requête du déposant en publication de requête refusée…

Cet ensemble API permet d’intégrer l’accès à PATENTSCOPE dans une architecture IT, d’extraire le Rapport sur le Statut de la Demande Internationale (IASR) et de l’analyser de manière instantanée, ainsi que de télécharger, dans la limite de la politique d’utilisations autorisées, des documents par lot. Les formats des documents sont les mêmes que ceux des documents disponibles via le site Web, c’est à dire TIFF et XML pour tous les documents et en PDF obtenu par reconnaissance des caractères (ROC) pour la majorité des brochures.

 

Historique PCT en langues non asiatiques

7,500 francs suisses par exemplaire. Acheter l'Historique PCT en langues non asiatiques.

Contenu :

  • Description et revendications en texte intégral (généré par ROC) pour les demandes internationales publiées en anglais, français, allemand, espagnol, portugais et russe de 1978 à l’année précédant l’année en cours.

Fourni sur un disque dur. Texte intégral dans lequel des recherches peuvent être effectuées.

 

Historique PCT en langues asiatiques

1,500 francs suisses par exemplaire. Acheter l'Historique PCT en langues asiatiques.

Contenu :

  • Description et revendications en texte intégral (généré par ROC) pour les demandes internationales publiées en chinois, coréen et japonais de 1979 à l’année précédant l’année en cours.

Fourni sur DVD. Texte intégral dans lequel des recherches peuvent être effectuées.

 

Historique PCT en XML

1,500 francs suisses par exemplaire. Acheter l'Historique PCT XML.

Contenu :

  • Demandes internationales (description, revendications et dessins) publiées et déposées en format XML dans toutes les langues du PCT.

Fourni sur DVD. Texte intégral dans lequel des recherches peuvent être effectuées.

 

Historique PCT Bibliographique

1,500 francs suisses par exemplaire. Acheter l'Historique PCT Bibliographique.

Contenu :

  • Image instantanée des données bibliographiques du PCT disponibles dans la base de données PATENTSCOPE de 1978 à l’année précédant l’année en cours (format XML).

Fourni sur DVD.

 

PCT - Images à la demande

100 CHF par commande et 0,10 CHF par mégaoctet = 100 CHF par GB 32 GB ou 10 000 demandes internationales maximum par commande Délai de préparation (jusqu’à deux semaines, car les extractions sont réalisées durant le week-end). Envoyez-nous votre commande pour PCT - Images à la demande par courrier électronique.

Contenu :

  • Extraction de lots de listes de demandes PCT en format image (TIFF A4) disponibles dans le système de recherche PATENTSCOPE).

Fourni sur DVD.

 

Corpus parallèle de demandes de brevets (COPPA)

Gratuit aux fins de recherche - commander WIPO-COPPA recherche. 1,000  francs suisses pour les autres usages - commander WIPO-COPPA .

Contenu :

Le produit est fourni sur DVD. Description technique et statistiques (en anglais) PDF, Technical description and statistics of COPPA.

 

Services gratuits

Collections nationales & PCT

Ce nouvel outil de recherche permet non seulement d’effectuer des recherches dans la base de données PCT comprenant les demandes internationales publiées, mais également dans les collections de l’Afrique du Sud, ARIPO, Corée, Cuba, Israël, Mexique, Singapore et du Vietnam et de nombreuses autres. Ce service de recherche offre les nouvelles fonctionnalités suivantes:

  • une syntaxe de recherche plus flexible,
  • l’indexation automatique des mots et de leur racine et un classement des résultats par pertinence,ainsi que
  • une visualisation graphique des résultats agrégés.
 

Demandes internationales (PCT)

Cet outil de recherche permet d’effectuer des recherches dans les demandes internationales publiées et de consulter les dernières informations et les documents les plus récents disponible auprès du bureau international. Ce service comprend les fonctionnalités suivantes :

  • recherches en texte intégral dans la description et les revendications;
  • recherches au moyen d’un nombre illimité de mots clefs;
  • recherches bibliographiques;
  • opérateurs booléens; et
  • résultats graphiques.
 

Listages des séquences

Listages des séquences en format lisible par ordinateur tels que déposés par le déposant pour toutes les demandes internationales PCT. Tous les listages des séquences sont publiés ensemble afin de faciliter le téléchargement.

Plus amples informations sur les formats et les règlements PCT associés.

 

 

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