World Intellectual Property Organization

Nanotechnologie et brevets

Introduction

La nanotechnologie est une des illustrations les plus remarquables des techniques récentes, qui suscite de grandes attentes dans de nombreux domaines qui affectent la vie quotidienne. La nanotechnologie est une science qui intervient à une échelle minuscule, qui utilise comme mesure ce que l'on appelle une échelle nanométrique, qui mesure environ de 1 à 100 nanomètres, soit 1 à 100 milliardièmes de mètre. Il existe jusqu'à présent deux manières principales d'appliquer la nanotechnologie : une approche de haut en bas, dans laquelle les structures sont progressivement réduites jusqu'à atteindre une échelle nanométrique. L'autre fonctionne de bas en haut; des éléments à l'échelle nanométrique sont choisis et assemblés de manière à former une matière ou un mécanisme d'un certain type. Cette manière de manipuler la matière à l'échelle atomique contient de toute évidence un potentiel de développement considérable.

Même si la commercialisation de produits issus de la nanotechnologie a été jusque-là assez limitée, les activités de recherche récentes et actuelles laissent présager des résultats extraordinaires pour le plus grand bénéfice de l'humanité dans un avenir proche. Par exemple, dans le domaine de la santé, on peut envisager la mise au point d'outils de diagnostic pénétrant (voir installés) dans des cellules ou des micro-instruments thérapeutiques traitant directement les cellules malades de l'intérieur. Des composants électroniques minuscules permettant la fabrication d'appareils électroniques miniaturisés et bien plus puissants pourraient être mis au point. Des nouveaux matériaux pourront être créés, plus robustes, plus légers et plus fins que ceux qui existent à l'heure actuelle, qui peuvent être d'un grand intérêt dans les domaines de la technologie aéronautique et spatiale, de la construction ou même de l'habillement. En ce qui concerne la protection de l'environnement et les économies d'énergie, des micromatières et éléments pourront permettre d'utiliser de maniètre beaucoup plus efficace et puissante des sources d'énergie de substitution, et contribuer par exemple au développement des panneaux solaires.

Bien que de manière générale, les inventions dans le domaine de la nanotechnologie semblent pouvoir prétendre à la protection d'un brevet, pour autant qu'elles remplissent les conditions de brevetabilité, il convient de bien réfléchir à certaines questions, notamment les suivantes :

  • Un problème qui est, dans une certaine mesure, commun à plusieurs autres techniques récentes, est celui de l'octroi de brevets trop larges, en partie en raison de l'absence d'état de la technique, ce qui peut permettre aux titulaires de brevets de bloquer des pans entiers de la technique. De la même façon, il y a également un risque que les brevets empiètent les uns sur les autres.
  • S'agissant des conditions générales de brevetabilité, on peut se demander si la reproduction d'un produit ou d'une structure existant à une échelle atomique remplirait les conditions de nouveauté ou, plus important, d'activité inventive.
  • Une question qui se rattache à la précédente est de savoir si les droits issus d'un brevet octroyé pour un produit sans précision de la taille de l'invention pourraient être considérés comme étant lésés par l'existence d'une invention correspondante dans la nanotechnologie ou pourraient servir de base pour réclamer des redevances à l'inventeur de l'invention en question.

 

Études et articles

Les vues exprimées dans ces études, y compris celles commandées par l'OMPI, ne sont pas nécessairement celles de l'OMPI, de ses États membres ou du Bureau international.

Date Source Titre
Janvier 2007 Commission européenne Intellectual Property in the Nanotechnology Economy
Mai 2007 OCDE Capturing Nanotechnology’s Current State of Development Via Analysis of Patents. STI Working Paper 2007/4 [PDF]
Novembre 2006 Commission européenne The Economic development of Nanotechnology – An Indicators Based Analysis, Angela Hullmann [PDF]
Septembre 2005 AZojono Journal of Nanotechnology Online Nanotechnology and Developing Countries, Donald C. Maclurcan

2005

Allianz et OCDE

Opportunities and risks of Nanotechnologies

2005

Groupe de travail du conseil du premier ministre pour la science, l'ingénierie et l'innovation (PMSEIC)

Nanotechnology - Enabling technologies for Australian innovative industries [PDF]

2005

Rapport de l'ETC Group

Nanotech's "Second Nature" Patents: Implications for the Global South [PDF]

2004/2005

Commission européenne

La stratégie européenne en faveur des nanotechnologies et le plan d'action pour nanotechnologie

2004

OCDE

Science, technologie et industrie : Tableau de bord de l'OCDE 2003

2004

Andrew Wasson

Protecting the next small thing: Nanotechnology and the reverse doctrine of equivalents

2004

Nanotechnology Law & Business

Current Trends in Nanotech Patents: A View From Inside the Patent Office [PDF], Vivek Koppikar, Stephen Maebiusy, J. Steven Ruttz, Volume 1, Issue 1, 2004, Article 4

 

Sites connexes

La présence d'un lien pointant vers un site n'implique pas que l'OMPI, ses États membres ou le Bureau international souscrivent aux vues qui y sont exprimées.

Portails et sites Internet nationaux/régionaux/internationaux sur la nanotechnologie

 

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