Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes
Réunions par thème 
Droit d'auteur et droits connexes Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes
- Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Dix-neuvième session (SCCR/19)
14 décembre au 18 décembre 2009(Genève, Suisse) - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Dix-huitième session (SCCR/18)
25 mai au 29 mai 2009(Genève, Suisse)
Le comité examinera les questions relatives aux limitations et exceptions concernant les établissements d'enseignement, les bibliothèques et les personnes handicapées, notamment les malvoyants. Il poursuivra ses délibérations concernant la protection des interprétations ou exécutions audiovisuelles, des organismes de radiodiffusion, ainsi que ses travaux futurs. - Réunion d'information sur les développements dans la radiodiffusion (SCCR/IM/GE/09)
25 mai 2009(Genève, Suisse)
Lors de cette réunion, des experts internationaux présenteront des exposés sur la conjoncture actuelle dans le secteur de la radiodiffusion, eu égard aux pays en développement et aux pays les moins avancés. - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Dix-septième session (SCCR/17)
3 novembre au 7 novembre 2008(Genève, Suisse) - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Seizième session (SCCR/16)
10 mars au 12 mars 2008(Genève, Suisse) - Annulé(e): Réunion préparatoire pour la Conférence diplomatique sur le Traité de l'OMPI sur la protection des droits des organismes de radiodiffusion (SCCR/PM)
22 juin 2007(Genève, Suisse) - Deuxième session spécial du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR/S2)
18 juin au 22 juin 2007(Genève, Suisse) - Première session spécial du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR/S1)
17 janvier au 19 janvier 2007(Genève, Suisse) - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Quinzième session (SCCR/15)
11 septembre au 13 septembre 2006(Genève, Suisse) - Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes : Quatorzième session (SCCR/14)
1 mai au 5 mai 2006(Genève, Suisse)
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