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OMPI-CEMAC/PI/BZV/03

Titre de la réunionFrench : Séminaire sous-régional OMPI/EIED (CEMAC) sur l'administration douanière et la protection des droits de propriété intellectuelle

Date et lieu3 juin au 4 juin 2003 (Brazzaville, Congo)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/INF/1
French : ProgrammePas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/INF/2
French : Liste provisoire des participantsPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/1
French : L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et son programme de coopération pour le développement avec l'AfriquePas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/2
French : Les aspects généraux et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Pas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/3
French : L'Accord de Bangui réviséPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/4.1
French : La propriété industrielle dans l'Accord sur les ADPICPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/4.2
French : Le droit d'auteur et les droits connexes dans l'Accord sur les ADPICPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/5.1
French : Les moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle: les prescriptions spéciales concernant les mesures spéciales à la frontièrePas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/6.1
French : Les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle: la contrefaçon des marquesPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/6.2
French : Les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle: la piraterie des oeuvresPas disponible
OMPI-CEMAC/PI/BZV/03/8
French : L'opportunité de l'enseignement de la propriété intellectuelle dans les écoles douanières: l'exemple de l'école inter-états des douanes de la CEMACPas disponible

 

Note:

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