À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Deuxième session

CodeSCIT/SDWG/2
Date et lieu2 décembre au 6 décembre 2002 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresSCIT/SDWG/1 >> SCIT/SDWG/2 >> SCIT/SDWG/3
Thème(s)Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
SCIT/SDWG/2/1EnglishAgendaAgenda, Document complet (doc) Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisOrdre du jourOrdre du jour, Document complet (doc) Ordre du jour, Document complet (pdf)
EspañolOrden del DíaOrden del Día, Document complet (doc) Orden del Día, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/2EnglishTask List of the Standards and Documentation Working Group (SDWG)Task List of the Standards and Documentation Working Group (SDWG), Document complet (pdf) Task List of the Standards and Documentation Working Group (SDWG), Corps du document 1 (doc) Task List of the Standards and Documentation Working Group (SDWG), Annexe 1 (doc)
FrançaisListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG)Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG), Document complet (doc) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG), Document complet (pdf)
EspañolLista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación (SDWG)Lista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación (SDWG), Document complet (doc) Lista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación (SDWG), Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/3EnglishRequest for the Revision of WIPO Standard ST.80Request for the Revision of WIPO Standard ST.80, Document complet (pdf) Request for the Revision of WIPO Standard ST.80, Corps du document 1 (doc) Request for the Revision of WIPO Standard ST.80, Annexe 1 (doc)
FrançaisDemande de révision de la norme ST.80 de l'OMPIDemande de révision de la norme ST.80 de l'OMPI, Document complet (doc) Demande de révision de la norme ST.80 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolSolicitud de Revisión de la Norma ST.80 de la OMPISolicitud de Revisión de la Norma ST.80 de la OMPI, Document complet (doc) Solicitud de Revisión de la Norma ST.80 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/4EnglishRequest for the Revision and Establishment of WIPO Standards Relating to TrademarksRequest for the Revision and Establishment of WIPO Standards Relating to Trademarks, Document complet (pdf) Request for the Revision and Establishment of WIPO Standards Relating to Trademarks, Corps du document 1 (doc) Request for the Revision and Establishment of WIPO Standards Relating to Trademarks, Annexe 1 (doc) Request for the Revision and Establishment of WIPO Standards Relating to Trademarks, Annexe 2 (doc)
FrançaisDemande de révision et de création de normes de l'OMPI relatives aux marquesDemande de révision et de création de normes de l'OMPI relatives aux marques, Document complet (doc) Demande de révision et de création de normes de l'OMPI relatives aux marques, Document complet (pdf)
EspañolSolicitud de Revisión y Establecimiento de las Normas de la OMPI Relativas a las MarcasSolicitud de Revisión y Establecimiento de las Normas de la OMPI Relativas a las Marcas, Document complet (doc) Solicitud de Revisión y Establecimiento de las Normas de la OMPI Relativas a las Marcas, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/5EnglishRevision of WIPO Standard ST.6Revision of WIPO Standard ST.6, Document complet (pdf) Revision of WIPO Standard ST.6, Corps du document 1 (doc) Revision of WIPO Standard ST.6, Annexe 1 (doc)
FrançaisRévision de la norme ST.6 de l'OMPIRévision de la norme ST.6 de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.6 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.6 de la OMPIRevisión de la Norma ST.6 de la OMPI, Document complet (doc) Revisión de la Norma ST.6 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/6EnglishRevision of WIPO Standard ST.10/CRevision of WIPO Standard ST.10/C, Document complet (pdf) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Corps du document 1 (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Annexe 1 (doc)
FrançaisRévision de la norme ST.10/C de l'OMPIRévision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPIRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Document complet (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/7EnglishWIPO Standards and IPC Reform Task ForceWIPO Standards and IPC Reform Task Force, Document complet (pdf) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Corps du document 1 (doc) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Appendice 1 (doc) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Appendice 2 (doc) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Appendice 3 (doc)
FrançaisÉquipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIBÉquipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Document complet (pdf) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Corps du document 1 (doc) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Appendice 1 (doc) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Appendice 2 (doc) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Appendice 3 (doc)
EspañolEquipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPCEquipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPC, Document complet (pdf) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPC, Corps du document 1 (doc) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPC, Appendice 1 (doc) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPC, Appendice 2 (doc) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la IPC, Appendice 3 (doc)
SCIT/SDWG/2/8EnglishEstablishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 33)Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 33), Document complet (pdf) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 33), Corps du document 1 (doc) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 33), Annexe 1 (doc) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 33), Appendice 1 (doc)
FrançaisInventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 33)Inventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 33), Document complet (doc) Inventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 33), Document complet (pdf)
EspañolEstablecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No. 33)Establecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No. 33), Document complet (doc) Establecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No. 33), Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/9EnglishReport on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks)Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Document complet (pdf) Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Corps du document 1 (doc) Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Annexe 1 (xls) Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Annexe 2 (doc)
FrançaisRapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques)Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Document complet (pdf) Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Corps du document 1 (doc) Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Annexe 1 (xls) Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Annexe 2 (doc)
EspañolInforme sobre los Progresos Realizados en la Tarea No. 20 (Elementos Figurativos de las Marcas)Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No. 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Document complet (pdf) Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No. 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Corps du document 1 (doc) Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No. 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Annexe 1 (xls) Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No. 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Annexe 2 (doc)
SCIT/SDWG/2/10EnglishIPDL Standards DevelopmentIPDL Standards Development, Document complet (pdf) IPDL Standards Development, Corps du document 1 (doc) IPDL Standards Development, Annexe 1 (doc)
FrançaisÉtablissement de normes relatives aux BNPIÉtablissement de normes relatives aux BNPI, Document complet (doc) Établissement de normes relatives aux BNPI, Document complet (pdf)
EspañolElaboración de Normas en Materia de BDPIElaboración de Normas en Materia de BDPI, Document complet (doc) Elaboración de Normas en Materia de BDPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/11EnglishInformation about Entry into the National (Regional) Phase of Published PCT International Applications Accessible through the EPIDOS Patent Register ServiceInformation about Entry into the National (Regional) Phase of Published PCT International Applications Accessible through the EPIDOS Patent Register Service, Document complet (pdf) Information about Entry into the National (Regional) Phase of Published PCT International Applications Accessible through the EPIDOS Patent Register Service, Corps du document 1 (doc) Information about Entry into the National (Regional) Phase of Published PCT International Applications Accessible through the EPIDOS Patent Register Service, Annexe 1 (doc)
FrançaisInformations relatives à l'entrée dans la phase nationale (régionale) des demandes internationales PCT publiées et accessibles grâce au service des registres de brevets d'EPIDOSInformations relatives à l'entrée dans la phase nationale (régionale) des demandes internationales PCT publiées et accessibles grâce au service des registres de brevets d'EPIDOS, Document complet (doc) Informations relatives à l'entrée dans la phase nationale (régionale) des demandes internationales PCT publiées et accessibles grâce au service des registres de brevets d'EPIDOS, Document complet (pdf)
EspañolInformación Accesible Mediante el Servicio de Registro de Patentes EPIDOS Relativa a la Entrada e la Fase Nacional (Regional) de las Solicitudes Internacionales del PCT PublicadasInformación Accesible Mediante el Servicio de Registro de Patentes EPIDOS Relativa a la Entrada e la Fase Nacional (Regional) de las Solicitudes Internacionales del PCT Publicadas, Document complet (doc) Información Accesible Mediante el Servicio de Registro de Patentes EPIDOS Relativa a la Entrada e la Fase Nacional (Regional) de las Solicitudes Internacionales del PCT Publicadas, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/12EnglishSchedule of ActivitiesSchedule of Activities, Document complet (doc) Schedule of Activities, Document complet (pdf)
FrançaisCalendrier des activitésCalendrier des activités, Document complet (doc) Calendrier des activités, Document complet (pdf)
EspañolCalendario de ActividadesCalendario de Actividades, Document complet (doc) Calendario de Actividades, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/2/13EnglishSummary of Discussion by the Chair
SCIT/SDWG/2/14EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf) Report, Corps du document 1 (pps) Report, Corps du document 1 (pps)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
EspañolInformeInforme, Document complet (doc) Informe, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
SCIT/SDWG/2/WWW[31778]EnglishEstablishing of an Electronic Inventory of Industrial Property Offices Products for the Purpose of Disseminating their Industrial Property InformationEstablishing of an Electronic Inventory of Industrial Property Offices Products for the Purpose of Disseminating their Industrial Property Information, Document complet (pps)
SCIT/SDWG/2/WWW[31779]EnglishPCT-SAFEPCT-SAFE, Document complet (pps)