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OMPI/PCT/ANT/00

Titre de la réunionFrench : Séminaire national itinérant sur la propriété industrielle et sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Date et lieu9 novembre au 10 novembre 2000 (Antananarivo, Madagascar)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PCT/ANT/00/INF/1
French : ProgrammePas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/2
French : Définitions et aspects généraux du droit de la propriété industriellePas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/3
French : Introduction au système des brevetsPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/4
French : Les services d'information en matière de propriété industrielle de l'OMPI pour les pays en développementPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/7
French : Le PCT: Système mondial de dépôt de demandes de brevetsPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/8
French : Dispositions générales et principes fondamentaux dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Pas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/8.
French : Dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et le règlement des différendsPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/9
French : L'Accord de Bangui réviséPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/10
French : Une expérience régionale: la voie OAPI-PCTPas disponible
OMPI/PCT/ANT/00/11
French : Les activités de coopération de l'OMPI avec les pays en développementPas disponible

 

Note:

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