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OMPI/GEO/CKY/00

Titre de la réunionFrench : Séminaire sous-régional sur l'usage des marques et des indications géographiques dans le commerce à l'intention des pays francophones d'Afrique

Date et lieu25 janvier au 28 janvier 2000 (Conakry, Guinée)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/GEO/CKY/00/INF/1
French : Programme provisoirePas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/INF/2
French : Liste provisoire des participantsPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/1
French : Les signes distinctifs utilisés dans le commerce: marques et indications géographiquesPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/2
French : L'importance économique des marques pour la commercialisation des biens et services sur les marchés nationaux et à l'exportationPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/3
French : Les contrats de licence et de franchise des marquesPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/4
French : Historique, importance et fonction des indications géographiquesPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/5
French : La protection des appellations d'origine et des indications de provenance: L'expérience françaisePas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/6
French : La protection des indications géographiques dans le cadre de l'Union européennePas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/7
French : Les produits du cru et leur importance pour l'économie en général: Expérience de la GuinéePas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/8
French : Les voies de recours contre les atteintes aux droits des marques: Dispositions de la Convention de Paris et de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) Concernant les sanctionsPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/10
English : Politique des Enterprises en Matière de Création, Gestion, Promotion et Protection des Indications Géographiques.Pas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/11
French : Les indications géographiques, concurrence déloyale et protection du consommateurPas disponible
OMPI/GEO/CKY/00/12
French : Traités internationaux administrés par l'OMPI relatifs aux indications géographiques: - L'Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits. - L'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international.Pas disponible

 

Note:

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