À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité permanent des techniques de l'information - Comité plénier

Quatrième session

CodeSCIT/4
Date et lieu6 décembre au 10 décembre 1999 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresSCIT/3 >> SCIT/4 >> SCIT/5
Thème(s)Comité permanent des techniques de l'information - Comité plénier

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
SCIT/4/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
EspañolProyecto de Orden del díaProyecto de Orden del día, Document complet (pdf)
SCIT/4/1 REV.1EnglishRevised Draft AgendaRevised Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
EspañolProyecto Revisado de Orden del DíaProyecto Revisado de Orden del Día, Document complet (pdf)
SCIT/4/2EnglishInformation Technology Strategic Implementation PlanInformation Technology Strategic Implementation Plan, Corps du document 1 (pdf) Information Technology Strategic Implementation Plan, Annexe 2 (pdf)
FrançaisPlan d'exécution du plan stratégique concernant les techniques de l'informationPlan d'exécution du plan stratégique concernant les techniques de l'information, Document complet (pdf)
EspañolPlan Estratégico de Ejecución en Materia de Technologías de la InformaciónPlan Estratégico de Ejecución en Materia de Technologías de la Información, Document complet (pdf)
SCIT/4/2 ADD.1EnglishInformation Technology Strategic Implementation PlanInformation Technology Strategic Implementation Plan, Document complet (pdf)
FrançaisPlan d'exécution du plan stratégique concernant les techniques de l'informationPlan d'exécution du plan stratégique concernant les techniques de l'information, Document complet (pdf)
EspañolPlan Estratégico de Ejecución en Materia de Tecnologías de la InformaciónPlan Estratégico de Ejecución en Materia de Tecnologías de la Información, Document complet (pdf)
SCIT/4/3EnglishRequests to Grant Observer Status in Meetings of the SCITRequests to Grant Observer Status in Meetings of the SCIT, Document complet (pdf)
FrançaisDemandes de statut d'observateur pour les réunions du SCITDemandes de statut d'observateur pour les réunions du SCIT, Document complet (pdf)
EspañolSolicitudes de Concesión de la Condición de Observador en las Reuniones del SCITSolicitudes de Concesión de la Condición de Observador en las Reuniones del SCIT, Document complet (pdf)
SCIT/4/4EnglishSCIT Work Program for the 2000.01 BienniumSCIT Work Program for the 2000.01 Biennium, Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de travail du SCIT pour l'exercice biennal 2000-2001Programme de travail du SCIT pour l'exercice biennal 2000-2001, Document complet (pdf)
EspañolPrograma de Trabajo del SCIT para el Bienio 2000-01Programa de Trabajo del SCIT para el Bienio 2000-01, Document complet (pdf)
SCIT/4/5EnglishSCIT Meetings in the Year 2000SCIT Meetings in the Year 2000, Document complet (pdf)
FrançaisRéunions du SCIT de l'an 2000Réunions du SCIT de l'an 2000, Document complet (pdf)
EspañolReuniones del SCIT en el Año 2000Reuniones del SCIT en el Año 2000, Document complet (pdf)
SCIT/4/5 ADD.1EnglishSCIT Meetings in the Year 2000SCIT Meetings in the Year 2000, Document complet (pdf)
FrançaisRéunions du SCIT en l'an 2000Réunions du SCIT en l'an 2000, Document complet (pdf)
EspañolReuniones del SCIT en el Año 2000Reuniones del SCIT en el Año 2000, Document complet (pdf)
SCIT/4/6EnglishNotification by the Canadian Intellectual Property Office to Terminate its Participation Within the Jopal Project and Amendments with Regard to the PCT List of PeriodicalsNotification by the Canadian Intellectual Property Office to Terminate its Participation Within the Jopal Project and Amendments with Regard to the PCT List of Periodicals, Document complet (pdf)
FrançaisNotifications de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada qui met fin à sa participation au projet JOPAL et modifications touchant la liste des périodiques PCTNotifications de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada qui met fin à sa participation au projet JOPAL et modifications touchant la liste des périodiques PCT, Document complet (pdf)
EspañolNotificación de la Oficina Canadiense de la Propiedad Intelectual por la que Cancela su Participación en el Proyecto Jopal y Modificaciones Respecto de la Lista de Publicaciones del PCTNotificación de la Oficina Canadiense de la Propiedad Intelectual por la que Cancela su Participación en el Proyecto Jopal y Modificaciones Respecto de la Lista de Publicaciones del PCT, Document complet (pdf)
SCIT/4/7EnglishDraft Summary of Discussions by the Chair
FrançaisProjet de conclusions présenté par le Président
EspañolProyecto de Resumen de los Debates por el Presidente
SCIT/4/8EnglishReportReport, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 7 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 7 (pdf)
EspañolInformeInforme, Corps du document 1 (pdf) Informe, Annexe 1 (pdf) Informe, Annexe 2 (pdf) Informe, Annexe 3 (pdf) Informe, Annexe 4 (pdf) Informe, Annexe 5 (pdf) Informe, Annexe 6 (pdf) Informe, Annexe 7 (pdf)