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OMPI/PI/SR/LBV/99

Titre de la réunionFrench : Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété industrielle

Date et lieu8 juin au 15 juin 1999 (Libreville, Gabon)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/1
French : ProgrammePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/2
French : Liste des participantsPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/1
French : Définitions et aspects généraux de la propriété industriellePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/2
French : Le brevet source d'information et de développement technologiquePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/3
French : La procédure de délivrance de brevet et de modèle utilisée par l'organisation africaine de la propriété intellectuellePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/4
French : L'importance du Traité de coopération en matière de brevets pour les pays en développementPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/5
French : Les principes et aspects fondamentaux de l'Accord sur les aspects de droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Pas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/6
French : La marque et son importance dans le développement du commercePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/7
French : Le régime juridique des marquesPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/8
French : Les noms commerciaux et leur protection (page de couverture uniquement)Pas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/9
French : Les indications géographiquesPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/10
French : La répression des atteintes aux droits de la propriété industriellePas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/11
French : Le régime juridique de l'inventionPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/12
French : Les dessins et modèles industriels et leur importance dans les pays en développementPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/13
French : Le contrat de licence, de franchise et de cessionPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/14
French : La procédure de dépôt et d'enregistrement des signes distinctifs à l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (page de couverture uniquement)Pas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/15
French : L'OMPI et son programme de coopération pour le développementPas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/16
French : Le rôle de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)Pas disponible
OMPI/PI/SR/LBV/99/17
French : Le rôle de la structure nationale de liaison de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)Pas disponible

 

Note:

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