World Intellectual Property Organization

Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété industrielle

CodeOMPI/PI/SR/LBV/99
Date et lieu8 juin au 15 juin 1999 (Libreville, Gabon)

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/1FrenchProgramme
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/2FrenchListe des participants
OMPI/PI/SR/LBV/99/1FrenchDéfinitions et aspects généraux de la propriété industrielle
OMPI/PI/SR/LBV/99/2FrenchLe brevet source d'information et de développement technologique
OMPI/PI/SR/LBV/99/3FrenchLa procédure de délivrance de brevet et de modèle utilisée par l'organisation africaine de la propriété intellectuelle
OMPI/PI/SR/LBV/99/4FrenchL'importance du Traité de coopération en matière de brevets pour les pays en développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/5FrenchLes principes et aspects fondamentaux de l'Accord sur les aspects de droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)
OMPI/PI/SR/LBV/99/6FrenchLa marque et son importance dans le développement du commerce
OMPI/PI/SR/LBV/99/7FrenchLe régime juridique des marques
OMPI/PI/SR/LBV/99/8FrenchLes noms commerciaux et leur protection (page de couverture uniquement)
OMPI/PI/SR/LBV/99/9FrenchLes indications géographiques
OMPI/PI/SR/LBV/99/10FrenchLa répression des atteintes aux droits de la propriété industrielle
OMPI/PI/SR/LBV/99/11FrenchLe régime juridique de l'invention
OMPI/PI/SR/LBV/99/12FrenchLes dessins et modèles industriels et leur importance dans les pays en développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/13FrenchLe contrat de licence, de franchise et de cession
OMPI/PI/SR/LBV/99/14FrenchLa procédure de dépôt et d'enregistrement des signes distinctifs à l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (page de couverture uniquement)
OMPI/PI/SR/LBV/99/15FrenchL'OMPI et son programme de coopération pour le développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/16FrenchLe rôle de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
OMPI/PI/SR/LBV/99/17FrenchLe rôle de la structure nationale de liaison de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

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