Conférences, réunions et séminaires

OMPI-OMC/PI/BAN/99
Titre de la réunion	: Colloque conjoint OMPI-OMC sur la mise en oeuvre de l'Accord sur les ADPIC pour les pays d'afrique subsaharienne d'expression française
Date et lieu	23 mars au 25 mars 1999 (Bangui, République centrafricaine)

Documents de réunion

Code

Titre(s)

Fichier(s)

OMPI-OMC/PI/BAN/99/INF/1

Projet de programme

OMPI-OMC/PI/BAN/99/INF/2

Liste provisoire des participants

OMPI-OMC/PI/BAN/99/1

Les activités de coopération de l'OMPI avec les pays en développement

OMPI-OMC/PI/BAN/99/3

L'article 27.3(b) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et la protection des variétés végétales

OMPI-OMC/PI/BAN/99/4

Conventions internationales concernant le droit d'auteur et les droits voisins

OMPI-OMC/PI/BAN/99/9

Les mesures douanières à la frontière

OMPI-OMC/PI/BAN/99/11

L'état de l'Accord de Bangui et sa conformité avec l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)

Note:

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