À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Vingt-septième session

CodeIPC/CE/27
Date et lieu21 octobre au 30 octobre 1998 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/26 >> IPC/CE/27 >> IPC/CE/28
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/27/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/2EnglishProposed Amendments to the IPC Emanating from Revision ProjectsProposed Amendments to the IPC Emanating from Revision Projects, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications de la CIB découlant de projets de révisionPropositions de modifications de la CIB découlant de projets de révision, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/2 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/27/2Comments on Document IPC/CE/27/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/27/2Observations sur le document IPC/CE/27/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/2 SUPPL.2EnglishComments on Document IPC/CE/27/2Comments on Document IPC/CE/27/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/27/2Observations sur le document IPC/CE/27/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/3EnglishChanges to the IPC Emanating from the Checking of ReferencesChanges to the IPC Emanating from the Checking of References, Document complet (pdf)
FrançaisModifications de la CIB découlant de la vérification des renvoisModifications de la CIB découlant de la vérification des renvois, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/3 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/27/3Comments on Document IPC/CE/27/3, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/27/3Observations sur le document IPC/CE/27/3, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/4EnglishChanges to the IPC Emanating from the Checking of ReferencesChanges to the IPC Emanating from the Checking of References, Document complet (pdf)
FrançaisModifications de la CIB découlant de la vérification des renvoisModifications de la CIB découlant de la vérification des renvois, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/5EnglishChanges to the Subclass Indexes in the IPCChanges to the Subclass Indexes in the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisChangements à apporter aux schémas généraux de sous-classe dans la CIBChangements à apporter aux schémas généraux de sous-classe dans la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/6EnglishChanges to the Subclass Indexes in the IPCChanges to the Subclass Indexes in the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisChangements à apporter aux schémas généraux de sous-classe dans la CIBChangements à apporter aux schémas généraux de sous-classe dans la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/7EnglishRevision of the Guide to the IPCRevision of the Guide to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisRévision du guide d'utilisateur de la CIBRévision du guide d'utilisateur de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/8EnglishProposal for the Modification of Paragraphs 80 and 81 of the Guide to the IPCProposal for the Modification of Paragraphs 80 and 81 of the Guide to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisProposition en vue de la modification des paragraphes 80 et 81 du guide d'utilisation de la CIBProposition en vue de la modification des paragraphes 80 et 81 du guide d'utilisation de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/8 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/27/8Comments on Document IPC/CE/27/8, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/27/8Observations sur le document IPC/CE/27/8, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/8 SUPPL.2EnglishProposal for the Modificaiton of Paragraphs 74,80 and 81 of the Guide to the IPCProposal for the Modificaiton of Paragraphs 74,80 and 81 of the Guide to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisProposition en vue de la modification des paragraphes 74,80 et 81 du Guide d'utilisation de la CIBProposition en vue de la modification des paragraphes 74,80 et 81 du Guide d'utilisation de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/9EnglishRequests for Revision of the International Patent Classification (IPC)Requests for Revision of the International Patent Classification (IPC), Document complet (pdf)
FrançaisDemandes de révision de la Classification internationale des brevets (CIB)Demandes de révision de la Classification internationale des brevets (CIB), Document complet (pdf)
IPC/CE/27/9 SUPPL.1EnglishRequests for Revision of the International Patent Classification (IPC)Requests for Revision of the International Patent Classification (IPC), Document complet (pdf)
FrançaisDemandes de révision de la Classification internationale des brevets (CIB)Demandes de révision de la Classification internationale des brevets (CIB), Document complet (pdf)
IPC/CE/27/10EnglishIPC Revision Program for the Seventh Revision PeriodIPC Revision Program for the Seventh Revision Period, Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de la septième période de révision de la CIBProgramme de la septième période de révision de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/11EnglishMatters Relating to the Publication of the Seventh Edition of the IPCMatters Relating to the Publication of the Seventh Edition of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisQuestions relatives à la publication de la septième édition de la CIBQuestions relatives à la publication de la septième édition de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/27/11 SUPPL.1EnglishIntroduction of New Catchwords in the Official Catchword IndexesIntroduction of New Catchwords in the Official Catchword Indexes, Annexe 1 (pdf)
FrançaisIntroduction de nouveaux mots clés dans les index officiels des mots clésIntroduction de nouveaux mots clés dans les index officiels des mots clés, Annexe 1 (pdf)
IPC/CE/27/12EnglishReportReport, Document complet (htm) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 7 (pdf) Report, Annexe 8 (pdf) Report, Annexe 9 (pdf) Report, Annexe 9a (pdf) Report, Annexe 10 (pdf) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (htm) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 7 (pdf) Rapport, Annexe 8 (pdf) Rapport, Annexe 9 (pdf) Rapport, Annexe 9a (pdf) Rapport, Annexe 10 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)