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OMPI/PI/BAN/98

Titre de la réunionFrench : Séminaire national de l'OMPI sur la propriété industrielle

Date et lieu14 avril au 17 avril 1998 (Bangui, République centrafricaine)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PI/BAN/98/INF/1
French : Programme provisoirePas disponible
OMPI/PI/BAN/98/1
French : La protection des inventions par brevetPas disponible
OMPI/PI/BAN/98/2
French : Le brevet comme instrument de transfert de technique: contrat de licencePas disponible
OMPI/PI/BAN/98/3
French : L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à l'Arrangement de MadridPas disponible
OMPI/PI/BAN/98/4
French : Usage commercial des dessins et modèles industriels: importance pour les pays en développementPas disponible
OMPI/PI/BAN/98/5
French : Les signes distinctifs utilisés dans le commerce: marques, noms commerciaux et indications géographiquesPas disponible
OMPI/PI/BAN/98/6
French : Le contrat de franchisePas disponible
OMPI/PI/BAN/98/7
French : L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) et les moyens de faire respecter les droits de propriété industriellePas disponible
OMPI/PI/BAN/98/8
French : L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et ses activités en matière de coopération pour le développementPas disponible

 

Note:

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