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Séminaire Régional Arabe sur les Marques

CodeOMPI/TM/CAS/97
Date et lieu9 juin au 11 juin 1997 (Casablanca, Maroc) En présentiel
Thème(s)Marques

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/TM/CAS/97/INF/1FrançaisProgramme
عربي[Programme]
OMPI/TM/CAS/97/INF/2FrançaisListe des participants
OMPI/TM/CAS/97/1FrançaisLe droit et la pratique en matière de marque: notions fondamentales, critères et portée de la protection des marques
عربي[Le droit et la pratique en matière de marque: notions fondamentales, critères et portée de la protection des marques]
OMPI/TM/CAS/97/2FrançaisL'importance économique des marques pour la commercialisation des produits et des services sur les marchés nationaux et internationaux
عربي[L'importance économique des marq]ues pour la commercialisation des produits et des services sur les marchés nationaux et internationaux
OMPI/TM/CAS/97/5عربي[Organisation et fonctions d'un office des marques: l'Office marocain de la propriété industrielle]
OMPI/TM/CAS/97/6FrançaisL'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole de 1989 relatif à cet arrangement
عربي[L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole de 1989 relatif à cet arrangement]
OMPI/TM/CAS/97/7FrançaisVoies et recours contre les atteintes aux marques et la contrefaçon de marques; dispositions de l'Accord sur les ADPIC concernant les sanctions
OMPI/TM/CAS/97/8FrançaisLa protection des marques notoires et des marques collectives
OMPI/TM/CAS/97/9عربي[Le droit et la pratique en matière de marques dans les pays arabes: l'expérience de l'Égypte]
OMPI/TM/CAS/97/10عربي[Le droit et la pratique en matière de marques dans les pays arabes: l'expérience de la Jordanie]
OMPI/TM/CAS/97/11FrançaisLe Traité sur le droit des marques
عربي[Le Traité sur le droit des marques]
OMPI/TM/CAS/97/12FrançaisLes licences en matière de marques et de franchisage
عربي[Les licences en matière de marques et de franchisage]
OMPI/TM/CAS/97/13عربي[Corporate Policies of Trademark Management]
OMPI/TM/CAS/97/13.عربي[Les politiques d'entreprise en matière de gestion des marques: création, protection et mise en valeur]
OMPI/TM/CAS/97/14FrançaisTâches et fonctions d'un conseil et agent en matière de marques
عربي[Tâches et fonctions d'un conseil et agent en matière de marques]