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OMPI/PI/CKY/97

Titre de la réunionFrench : Cours Régional d'introduction Générale à la propriété industrielle

Date et lieu4 juin au 13 juin 1997 (Conakry, Guinée)

 

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PI/CKY/97/INF/2
French : Liste des participantsPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/1
French : L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et ses activités en faveur des pays en développementPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/2
French : Définitions et aspects généraux de la propriété industriellePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/3
French : Le régime juridique des inventionsPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/4
French : La licence de brevet: méthodes et arrangements juridiques pour le transfert commercial et l'acquisition des techniquesPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/5
French : Les documents de brevet, source d'information et de développement techniquePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/6
French : La répression des atteintes aux droits conférés par les brevets d'inventionPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/7
French : Procédures de dépôt et de délivrance des brevets et modèles d'utilité à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPIPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/8
French : Les signes distinctifs utilisés dans le commercePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/9
French : Le régime juridique des marques (F. Magnin)Pas disponible
OMPI/PI/CKY/97/10
French : Les contrats en matière de marques: cession, licence et franchisePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/11
French : La répression des atteintes aux droits conférés par les marquesPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/12
French : Le rôle des marques nationales et étrangères dans le développement du commercePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/13
French : La protection des dessins et modèles industriels et leur importance pour les pays en développementPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/14
French : La protection des noms commerciauxPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/15
French : L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC): dispositions générales, principes fondamentaux, règlement des différends et moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuellePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/16
French : La répression de la concurrence déloyalePas disponible
OMPI/PI/CKY/97/18
French : Les procédures relatives au dépôt et à l'enregistrement des marques et noms commerciaux à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPIPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/19
French : Le Traité de coopération en matière de brevets PCT et son importance pour les pays en développementPas disponible
OMPI/PI/CKY/97/20
French : L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet arrangementPas disponible

 

Note:

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