À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

PCT Union - Patent Cooperation Treaty Working Group

Third Session

CodePCT/WG/3
Date et lieu14 juin au 18 juin 2010 (Genève, Suisse) En présentiel
Langue(s) d’interprétationEnglish, Français, Español
Précédentes réunions / Réunions futuresPCT/WG/2 >> PCT/WG/3 >> PCT/WG/4
Thème(s)Groupe de travail du PCT

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
PCT/WG/3/1 REV.EnglishRevised Draft AgendaRevised Draft Agenda, Document complet (doc) Revised Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/2EnglishThe Need for Improving the Functioning of the PCT SystemThe Need for Improving the Functioning of the PCT System, Document complet (doc) The Need for Improving the Functioning of the PCT System, Document complet (pdf)
FrançaisLa nécessité d’améliorer le fonctionnement du système du PCT Étude préparée par le Bureau internationalLa nécessité d’améliorer le fonctionnement du système du PCT Étude préparée par le Bureau international, Document complet (doc) La nécessité d’améliorer le fonctionnement du système du PCT Étude préparée par le Bureau international, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/3EnglishMeeting of International Authorities under the PCT: Report on the Seventeenth SessionMeeting of International Authorities under the PCT: Report on the Seventeenth Session, Document complet (doc) Meeting of International Authorities under the PCT: Report on the Seventeenth Session, Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur la dix-septième réunion des administrations internationales du PCTRapport sur la dix-septième réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la dix-septième réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/4 REV.EnglishEligibility Criteria for Reductions in Certain Fees: Revised proposalsEligibility Criteria for Reductions in Certain Fees:  Revised proposals, Document complet (doc) Eligibility Criteria for Reductions in Certain Fees:  Revised proposals, Document complet (pdf)
FrançaisCritères à remplir pour bénéficier de la réduction de certaines taxesCritères à remplir pour bénéficier de la réduction de certaines taxes, Document complet (doc) Critères à remplir pour bénéficier de la réduction de certaines taxes, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/5EnglishImproving the PCT System - Views of UK UsersImproving the PCT System - Views of UK Users, Document complet (doc) Improving the PCT System - Views of UK Users, Document complet (pdf)
FrançaisAmélioration du système du PCT - Avis des utilisateurs britanniquesAmélioration du système du PCT - Avis des utilisateurs britanniques, Document complet (doc) Amélioration du système du PCT - Avis des utilisateurs britanniques, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/6EnglishThird Party Observations SystemThird Party Observations System, Document complet (doc) Third Party Observations System, Document complet (pdf)
FrançaisSystème d’observations par les tiersSystème d’observations par les tiers, Document complet (doc) Système d’observations par les tiers, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/7EnglishQuality Feedback SystemQuality Feedback System, Document complet (doc) Quality Feedback System, Document complet (pdf)
FrançaisSystème de retour d ínformation sur la qualitéSystème de retour d ínformation sur la qualité, Document complet (doc) Système de retour d ínformation sur la qualité, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/8EnglishRectification of Obvious Mistakes: Amendments under Articles 19 and 34 and Accompanying Letters: Annexes to the International Preliminary Examination Report18Rectification of Obvious Mistakes: Amendments under Articles 19 and 34 and Accompanying Letters: Annexes to the International Preliminary Examination Report18, Document complet (doc) Rectification of Obvious Mistakes: Amendments under Articles 19 and 34 and Accompanying Letters: Annexes to the International Preliminary Examination Report18, Document complet (pdf)
FrançaisRectification d'erreurs évidentes: modifications effectuées en vertu des articles 19 et 34 et lettres d'accompagnement; annexes du rapport d'examen préliminaire internationalRectification d'erreurs évidentes: modifications effectuées en vertu des articles 19 et 34 et lettres d'accompagnement; annexes du rapport d'examen préliminaire international, Document complet (doc) Rectification d'erreurs évidentes: modifications effectuées en vertu des articles 19 et 34 et lettres d'accompagnement; annexes du rapport d'examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/9EnglishPhotographs and Color Drawings in International ApplicationsPhotographs and Color Drawings in International Applications, Document complet (doc) Photographs and Color Drawings in International Applications, Document complet (pdf)
FrançaisPhotoraphies et dessins en couleur dans les demandes internationalesPhotoraphies et dessins en couleur dans les demandes internationales, Document complet (doc) Photoraphies et dessins en couleur dans les demandes internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/10EnglishImproved Procedure for Correction of Errors made by the Receiving Office or the International BureauImproved Procedure for Correction of Errors made by the Receiving Office or the International Bureau, Document complet (doc) Improved Procedure for Correction of Errors made by the Receiving Office or the International Bureau, Document complet (pdf)
FrançaisProcédure améliorée de correction d'erreurs imputables à l'office récepteur ou au Bureau internationalProcédure améliorée de correction d'erreurs imputables à l'office récepteur ou au Bureau international, Document complet (doc) Procédure améliorée de correction d'erreurs imputables à l'office récepteur ou au Bureau international, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/11EnglishThird Party Observations System: Comments on Document PCT/WG/3/6Third Party Observations System: Comments on Document PCT/WG/3/6, Document complet (doc) Third Party Observations System: Comments on Document PCT/WG/3/6, Document complet (pdf)
FrançaisSystème d'observations par les tiers: commentaires sur le document PCT/WG/3/6Système d'observations par les tiers: commentaires sur le document PCT/WG/3/6, Document complet (doc) Système d'observations par les tiers: commentaires sur le document PCT/WG/3/6, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/12EnglishProposal on Numbering FiguresProposal on Numbering Figures, Document complet (doc) Proposal on Numbering Figures, Document complet (pdf)
FrançaisProposition relative à la numérotation des figuresProposition relative à la numérotation des figures, Document complet (doc) Proposition relative à la numérotation des figures, Document complet (pdf)
PCT/WG/3/13EnglishView on the Reform of the Patent Cooperation Treaty (PCT) SystemView on the Reform of the Patent Cooperation Treaty (PCT) System, Document complet (doc) View on the Reform of the Patent Cooperation Treaty (PCT) System, Document complet (pdf)
FrançaisVues sur la réforme du système du Traité de Coopération en Matière de Brevets (PCT) Vues sur la réforme du système du Traité de Coopération en Matière de Brevets (PCT) , Document complet (doc) Vues sur la réforme du système du Traité de Coopération en Matière de Brevets (PCT) , Document complet (pdf)
PCT/WG/3/14 REV.EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)