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Réunions par thème Classifications internationales Classification internationale des brevets (IPC) Comité d'experts de l'Union de l'IPC

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Titre de la réunion	: IPC Union - Committee of Experts : Forty-First Session The Committee will, in particular, discuss the report of the special Task Force on projects CE 404 (Procedures of revision and publication of the IPC) and CE 405 (IPC revision policy and consistency of application), and continue its ordinary work, i.e. the adoption of results of the IPC Revision Working Group and the IPC Advanced Level Subcommittee. Invitations: As members, the States members of the IPC Union and member organizations of the Committee; as observers, the States members of the Paris Union; and as Permanent Observer and ad hoc observer organizations, certain organizations. : Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante et unième session Le comité examinera notamment le rapport de l'Équipe spéciale d'experts chargée des projets CE 404 (procédures de révision et de publication de la CIB) et CE 405 (principes de révision et application uniforme de la CIB) et il poursuivra ses travaux ordinaires, c'est à dire l'adoption des résultats des travaux du Groupe de travail sur la révision de la CIB et du Sous comité chargé du niveau élevé de la CIB. Invitations: en qualité de membres, les États membres de l'Union de l'IPC et les organisations membres du comité; en qualité d'observateurs, les États membres de l'Union de Paris; en qualité d'observatrices permanentes et d'organisations ayant le statut d'observateur ad hoc, certaines organisations.
Date et lieu	16 mars au 20 mars 2009 (Genève, Suisse)

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Titre de la réunion

: IPC Union - Committee of Experts : Forty-First Session
The Committee will, in particular, discuss the report of the special Task Force on projects CE 404 (Procedures of revision and publication of the IPC) and CE 405 (IPC revision policy and consistency of application), and continue its ordinary work, i.e. the adoption of results of the IPC Revision Working Group and the IPC Advanced Level Subcommittee.
Invitations: As members, the States members of the IPC Union and member organizations of the Committee; as observers, the States members of the Paris Union; and as Permanent Observer and ad hoc observer organizations, certain organizations.

French : Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante et unième session
Le comité examinera notamment le rapport de l'Équipe spéciale d'experts chargée des projets CE 404 (procédures de révision et de publication de la CIB) et CE 405 (principes de révision et application uniforme de la CIB) et il poursuivra ses travaux ordinaires, c'est à dire l'adoption des résultats des travaux du Groupe de travail sur la révision de la CIB et du Sous comité chargé du niveau élevé de la CIB.
Invitations: en qualité de membres, les États membres de l'Union de l'IPC et les organisations membres du comité; en qualité d'observateurs, les États membres de l'Union de Paris; en qualité d'observatrices permanentes et d'organisations ayant le statut d'observateur ad hoc, certaines organisations.

Date et lieu

16 mars au 20 mars 2009 (Genève, Suisse)

Documents de réunion

Code

Titre(s)

Fichier(s)

IPC/CE/41/1

:	Draft Agenda
:	Projet d'ordre du jour

IPC/CE/41/2

:	Implementation of the Results of the Reform in the IPC
:	Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB

IPC/CE/41/3

:	Publication of IPC Versions 2008.04 and 2009.01 and Related Reclassification of Patent Files
:	Publication des versions 2008.04 et 2009.01 de la CIB et reclassement connexe des dossiers de brevets

IPC/CE/41/4

:	Master Classification Database - Status Report
:	Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification