Séminaire africano-arabe sur les limitations et exceptions relatives au droit d’auteur:
comment répondre aux besoins des parties intéressées
Le Caire – 2 novembre 2009
Programme provisoire
| Séance du matin | |
| 09:00 - 09:30 |
Cérémonie d'ouverture Allocutions de bienvenue prononcées par : Mme. l'Ambassadrice Naela Gabr, vice-ministre des affaires étrangères chargé des organisations internationales, Ministère égyptien des affaires étrangères, Le Caire M. Sherif Saadallah, directeur exécutif de Département des relations extérieures, à l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Genève M. Mohamed Nour Farahat, directeur du Bureau permanent de la protection du droit d'auteur, Le Caire |
| 09:30 - 10:30 | Thème 1 : Limitations et exceptions relatives au droit d’auteur dans les traités internationaux et au delà : pays en développement et accès au savoir |
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Mme Geidy Lung, juriste principal à la Division du droit d'auteur, OMPI, Genève [PPT] M. Hannu Wager, conseiller à la Division de la propriété intellectuelle, Organisation mondiale du commerce, Genève M. Hassan Badrawy, vice-ministre de la justice, Le Caire |
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| 10:30 - 11:15 | Thème 2 : Usage loyal, acte loyal et autres exceptions libres. La mise en application du triple critère |
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M. Henning Grosse Ruse-Khan, Institut Max Planck, Munich (Allemagne) [PPT] M. Mohamed Hegazy, directeur du Bureau de la propriété intellectuelle à l'Agence du développement de l'industrie des techniques de l'information, Ministère des communications et des techniques de l'information, Le Caire [PPT] |
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| 11:15 - 11:30 | Pause café |
| 11:30 - 12:15 | Thème 3 : Limitations et exceptions en faveur des bibliothèques, des services d’archives et des musées |
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Mme Hala Essalmawi, chargée des droits de propriété intellectuelle à la Bibliothèque d'Alexandrie, Alexandrie (Égypte) [PPT] Mme Denise Nicholosn, bibliothécaire à l'Université du Witwatersrand, Johannesbourg (Afrique du Sud) [PPT] |
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| 12:15 - 13:00 | Thème 4 : Diffusion et utilisation des œuvres protégées par le droit d’auteur au titre de l’enseignement et de la recherche |
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M. Bassem Awad, juge principal, Ministère égyptien de la justice, Le Caire [PPT] M. Mohammed El Said, conférencier en droit commercial international, Université de Central Lancashire, à Preston (Royaume-Uni) [PPT] |
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| Séance de l'après-midi |
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| 13:00 - 13:30 | Thème 5 : Propriété intellectuelle et droits des personnes handicapées |
| Conférencier : à confirmer | |
| 13:30 - 14:45 | Thème 6 : Table ronde : les besoins des déficients visuels et des autres personnes souffrant d’un handicap de lecture : points de vue des parties prenantes |
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10 États membres invités (pays arabes et africains) M. Mohamed Nour Farahat M. Chris Friend, Union mondiale des aveugles, Londres [PPT] M. Dipendra Monocha, Daisy Consortium, New Delhi M. Olav Stokkmo, Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction (IFRRO), Bruxelles [PPT] M. Ahmed Bedeir, Union internationale des éditeurs (UIE), Le Caire |
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| 14:45 - 15:00 | Remarques finales : La voie à suivre pour les pays en développement : pays africains et pays arabes |
| M. Maha Bekheit, directeur de l'Unité de propriété intellectuelle, Ligue des États arabes, Le Caire | |
| 15:00 - 15:30 |
Cérémonie de clôture Mme. l'Ambassadrice Naela Gabr M. Sherif Saadallah M. Mohamed Nour Farahat |
Déjeuner offert par l'OMPI