World Intellectual Property Organization

Séminaire national d'introduction à la propriété intellectuelle

CódigoOMPI/PI/BJM/00
Fecha y lugar18 de octubre a 20 de octubre de 2000 (Buyumbura, Burundi)

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/BJM/00/INF/1FrenchProgramme
OMPI/PI/BJM/00/1FrenchDéfinitions et aspects généraux de la propriété industrielle
OMPI/PI/BJM/00/2FrenchLes conventions internationales de protection de la propriété industrielle: la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (1967); l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)
OMPI/PI/BJM/00/5FrenchAperçu général de l'Accord de Bangui révisé
OMPI/PI/BJM/00/6.1FrenchL'Acquisition des droits de propriété intellectuelle: les procédures d'octroi et d'enregistrement
OMPI/PI/BJM/00/6.2FrenchL'Acquisition des droits de propriété intellectuelle: les contrats de licence, de cession et de franchise
OMPI/PI/BJM/00/7FrenchLe brevet, source d'information et de développement
OMPI/PI/BJM/00/8FrenchLes signes distinctifs: leur protection et leur importance pour les pays en développement
OMPI/PI/BJM/00/9.1FrenchLes atteintes aux droits de la propriété indtellectuelle: la contrefaçon de marques
OMPI/PI/BJM/00/9.2FrenchLes atteintes aux droits de la propriété intellectuelle: la contrefaçon des marques. Les atteintes aux droits d'auteur: la pirateries des oeuvres
OMPI/PI/BJM/00/10.1FrenchLes moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle: les procédures et mesures coorectives, civiles et administrative dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC); mesures provisoires; les prescriptions concernant les mesures à la frontière
OMPI/PI/BJM/00/10.2FrenchL'évolution de la protection de la propriété intellectuelle au Burundi: la pratique judiciare burundaise en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterie
OMPI/PI/BJM/00/11FrenchAperçu de la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins
OMPI/PI/BJM/00/12.1FrenchLe rôle d'une structure de propriété intellectuelle dans un pays en développement
OMPI/PI/BJM/00/12.2FrenchLe rôle d'une structure de propriété intellectuelle dans un pays en développement
OMPI/PI/BJM/00/13FrenchLe programme de coopération pour le développement de l'OMPI

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