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OMPI/PI/ABJ/00

Título de la reuniónFrench : Séminaire national relatif à l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)

Fecha y lugar28 de marzo a 30 de marzo de 2000 (Abidján, Côte d'Ivoire)

 

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/ABJ/00/INF/1
French : Programme provisoireNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/1
French : Dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et la procédure de règlement des différendsNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/2
French : L'Accord de Bangui réviséNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/4
French : Les dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'Accord sur les ADPICNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/5
French : Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) et le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)No disponible
OMPI/PI/ABJ/00/6
French : Les contrats de licence, de franchise et de cessionNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/7
French : Les contrats d'acquisition des droits de reproduction et les contrats de représentationNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/8
French : Les atteintes aux droits de propriété industrielleNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/9
French : Les atteintes aux droits d'auteur: la piraterie des oeuvresNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/10
French : Les procédures et mesures correctives, civiles et administratives dans l'Accord sur les ADPICNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/12
French : L'évaluation du préjudice dans la lutte contre la contrefaçon et la piraterieNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/13
French : Les prescriptions spéciales et mesures à la frontière dans l'Accord sur les ADPICNo disponible
OMPI/PI/ABJ/00/15
French : L'enquête douanière en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterie et la nécessité de coopération entre le titulaire de droit et les services douaniersNo disponible

 

Nota:

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