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OMPI/PI/LBV/00

Título de la reuniónFrench : Séminaire national relatif à la mise en oeuvre de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)

Fecha y lugar28 de febrero a 1 de marzo de 2000 (Libreville, Gabón)

 

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/LBV/00/INF/1
French : ProgrammeNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/1
French : Les dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et la procédure de règlement des différendsNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/2
French : L'Accord de Bangui réviséNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/3
French : Les dispositions relatives à la propriété industrielle dans l'Accord sur les ADPICNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/5
French : Les Traités de l'OMPI relatifs au droit d'auteur (WCT) et aux phonogrammes (WPPT)No disponible
OMPI/PI/LBV/00/6.1
French : Les procédures d'octroi ou d'enregistrementNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/6.2
French : Les contrats de licence, de cession et de franchiseNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/6.3
French : Les contrats d'acquisition des droits de reproduction et les contrats de représentationNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/7.1
French : La contrefaçon et ses conséquences économiques et socialesNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/7.2
French : La piraterie des oeuvres et ses conséquences économiques et socialesNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/8
French : Les procédures et mesures correctives civiles et administratives dans l'Accord sur les ADPICNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/9
French : Le rôle de l'administration douanière dans la lutte contre la contrefaçon (L'expérience française)No disponible
OMPI/PI/LBV/00/10
French : L'évaluation du préjudice en matière de contrefaçon et de piraterieNo disponible
OMPI/PI/LBV/00/11
French : Les procédures de retenue aux frontières et la nécessité de coopération entre titulaires de droit et services douaniersNo disponible

 

Nota:

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