World Intellectual Property Organization

Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété industrielle

CódigoOMPI/PI/SR/LBV/99
Fecha y lugar8 de junio a 15 de junio de 1999 (Libreville, Gabón)

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/1FrançaisProgramme
OMPI/PI/SR/LBV/99/INF/2FrançaisListe des participants
OMPI/PI/SR/LBV/99/1FrançaisDéfinitions et aspects généraux de la propriété industrielle
OMPI/PI/SR/LBV/99/2FrançaisLe brevet source d'information et de développement technologique
OMPI/PI/SR/LBV/99/3FrançaisLa procédure de délivrance de brevet et de modèle utilisée par l'organisation africaine de la propriété intellectuelle
OMPI/PI/SR/LBV/99/4FrançaisL'importance du Traité de coopération en matière de brevets pour les pays en développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/5FrançaisLes principes et aspects fondamentaux de l'Accord sur les aspects de droits de la propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)
OMPI/PI/SR/LBV/99/6FrançaisLa marque et son importance dans le développement du commerce
OMPI/PI/SR/LBV/99/7FrançaisLe régime juridique des marques
OMPI/PI/SR/LBV/99/8FrançaisLes noms commerciaux et leur protection (page de couverture uniquement)
OMPI/PI/SR/LBV/99/9FrançaisLes indications géographiques
OMPI/PI/SR/LBV/99/10FrançaisLa répression des atteintes aux droits de la propriété industrielle
OMPI/PI/SR/LBV/99/11FrançaisLe régime juridique de l'invention
OMPI/PI/SR/LBV/99/12FrançaisLes dessins et modèles industriels et leur importance dans les pays en développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/13FrançaisLe contrat de licence, de franchise et de cession
OMPI/PI/SR/LBV/99/14FrançaisLa procédure de dépôt et d'enregistrement des signes distinctifs à l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (page de couverture uniquement)
OMPI/PI/SR/LBV/99/15FrançaisL'OMPI et son programme de coopération pour le développement
OMPI/PI/SR/LBV/99/16FrançaisLe rôle de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
OMPI/PI/SR/LBV/99/17FrançaisLe rôle de la structure nationale de liaison de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

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