World Intellectual Property Organization

Cours Régional d'introduction Générale à la propriété industrielle

CódigoOMPI/PI/CKY/97
Fecha y lugar4 de junio a 13 de junio de 1997 (Conakry, Guinea)

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/CKY/97/INF/2FrançaisListe des participants
OMPI/PI/CKY/97/1FrançaisL'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et ses activités en faveur des pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/2FrançaisDéfinitions et aspects généraux de la propriété industrielle
OMPI/PI/CKY/97/3FrançaisLe régime juridique des inventions
OMPI/PI/CKY/97/4FrançaisLa licence de brevet: méthodes et arrangements juridiques pour le transfert commercial et l'acquisition des techniques
OMPI/PI/CKY/97/5FrançaisLes documents de brevet, source d'information et de développement technique
OMPI/PI/CKY/97/6FrançaisLa répression des atteintes aux droits conférés par les brevets d'invention
OMPI/PI/CKY/97/7FrançaisProcédures de dépôt et de délivrance des brevets et modèles d'utilité à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI
OMPI/PI/CKY/97/8FrançaisLes signes distinctifs utilisés dans le commerce
OMPI/PI/CKY/97/9FrançaisLe régime juridique des marques (F. Magnin)
OMPI/PI/CKY/97/10FrançaisLes contrats en matière de marques: cession, licence et franchise
OMPI/PI/CKY/97/11FrançaisLa répression des atteintes aux droits conférés par les marques
OMPI/PI/CKY/97/12FrançaisLe rôle des marques nationales et étrangères dans le développement du commerce
OMPI/PI/CKY/97/13FrançaisLa protection des dessins et modèles industriels et leur importance pour les pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/14FrançaisLa protection des noms commerciaux
OMPI/PI/CKY/97/15FrançaisL'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC): dispositions générales, principes fondamentaux, règlement des différends et moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle
OMPI/PI/CKY/97/16FrançaisLa répression de la concurrence déloyale
OMPI/PI/CKY/97/18FrançaisLes procédures relatives au dépôt et à l'enregistrement des marques et noms commerciaux à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI
OMPI/PI/CKY/97/19FrançaisLe Traité de coopération en matière de brevets PCT et son importance pour les pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/20FrançaisL'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet arrangement

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