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OMPI/PI/CKY/97

Título de la reuniónFrench : Cours Régional d'introduction Générale à la propriété industrielle

Fecha y lugar4 de junio a 13 de junio de 1997 (Conakry, Guinea)

 

Documentos de reunión

CódigoTítulo(s)Fichero(s)
OMPI/PI/CKY/97/INF/2
French : Liste des participantsNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/1
French : L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et ses activités en faveur des pays en développementNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/2
French : Définitions et aspects généraux de la propriété industrielleNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/3
French : Le régime juridique des inventionsNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/4
French : La licence de brevet: méthodes et arrangements juridiques pour le transfert commercial et l'acquisition des techniquesNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/5
French : Les documents de brevet, source d'information et de développement techniqueNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/6
French : La répression des atteintes aux droits conférés par les brevets d'inventionNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/7
French : Procédures de dépôt et de délivrance des brevets et modèles d'utilité à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPINo disponible
OMPI/PI/CKY/97/8
French : Les signes distinctifs utilisés dans le commerceNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/9
French : Le régime juridique des marques (F. Magnin)No disponible
OMPI/PI/CKY/97/10
French : Les contrats en matière de marques: cession, licence et franchiseNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/11
French : La répression des atteintes aux droits conférés par les marquesNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/12
French : Le rôle des marques nationales et étrangères dans le développement du commerceNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/13
French : La protection des dessins et modèles industriels et leur importance pour les pays en développementNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/14
French : La protection des noms commerciauxNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/15
French : L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC): dispositions générales, principes fondamentaux, règlement des différends et moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelleNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/16
French : La répression de la concurrence déloyaleNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/18
French : Les procédures relatives au dépôt et à l'enregistrement des marques et noms commerciaux à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPINo disponible
OMPI/PI/CKY/97/19
French : Le Traité de coopération en matière de brevets PCT et son importance pour les pays en développementNo disponible
OMPI/PI/CKY/97/20
French : L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet arrangementNo disponible

 

Nota:

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