COMITÉ PERMANENT DES TECHNIQUES DE L’INFORMATION GROUPE DE TRAVAIL SUR LES NORMES ET LA DOCUMENTATION

SCIT/SDWG/8/1 Rev. ORIGINAL: français DATE: 8 mars 2007

 

Huitième session - Genève, 19 – 22 mars 2007

PROJET D’ORDRE DU JOUR RÉVISÉ

Document établi par le Secrétariat

 

1. Ouverture de la session

2. Élection d’un président et de deux vice-présidents

3. Adoption de l’ordre du jour

4. Révision de la norme ST.10/C de l’OMPI (tâche n° 30)

   a) Rapport de l’Équipe d’experts chargée de la norme ST.10/C : Projet de proposition sur une configuration des numéros de demandes - Voir le document SCIT/SDWG/8/2.
   b) Actualisation de l’enquête sur l’application du paragraphe 12.a) de la norme ST.10/C de l’OMPI - Voir le document SCIT/SDWG/8/3.

5. Révision de la norme ST.22 de l’OMPI (tâche n° 37)

   a) Rapport intérimaire de l’Équipe d’experts chargée de la norme ST.22, présenté oralement par le responsable de la tâche
   b) Proposition de l’Équipe d’experts ST.22 sur la révision de la norme ST.22 de l’OMPI - Voir le document SCIT/SDWG/8/4.

6. Rapports techniques annuels (ATR) sur les activités d’information en matière de brevets, de marques et de dessins et modèles industriels (tâche n° 24)
   

   a) Rapport de l’Équipe d’experts chargée des ATR, présenté oralement par le responsable de la tâche
   b) Enquête sur les ATR et propositions de l’Équipe d’experts chargée des ATR - Voir le document SCIT/SDWG/8/5.

7. Révision de la norme ST.3 de l’OMPI (tâche n° 33/3)
   Voir le document SCIT/SDWG/8/6.

8. Informations relatives au service OMPI d’accès numérique aux documents de priorité sur lequel travaille l’Équipe d’experts chargée des documents de priorité (P-Docs), présentées par le responsable de la tâche (tâche n° 15)
   Voir le document SCIT/SDWG/8/7.

9. Contenu minimum recommandé pour les sites Web d’offices de propriété industrielle
   Voir le document SCIT/SDWG/8/8.

10. Rapport intérimaire de l’Office européen des brevets et du Bureau international sur l’accessibilité des informations concernant l’entrée dans la phase nationale (régionale) des demandes internationales PCT publiées (tâche n° 23)
    Voir le document SCIT/SDWG/8/9.

11. Renouvellement du contenu du Manuel de l’OMPI sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle (tâche n° 26)
    Voir le document SCIT/SDWG/8/10.

12. Norme en XML (langage de balisage extensible) pour les marques (tâche n° 34)

    a) Rapport intérimaire présenté oralement par le Bureau international
    b) Proposition du forum consacré à la norme ST.66 de l’OMPI relative à l’adoption de la nouvelle norme ST.66 - Voir le document SCIT/SDWG/8/11.

13. Examen de la synchronisation de la norme ST.36 de l'OMPI et de l'annexe F des Instructions administratives (partie 7) du PCT

14. Examen de l'harmonisation du XML (Extensible Markup Language) pour les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels

15. Examen de la liste des tâches du SDWG
    Voir le document SCIT/SDWG/8/12.

16. Calendrier des activités
    Voir le document SCIT/SDWG/8/13.

17. Adoption du rapport sur la session

18. Clôture de la session

[Fin du document]