World Intellectual Property Organization

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      WO/BC/19/2 - WO/PC/9/2
      ORIGINAL:
      anglais
      DATE: 11 mai 1998

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE

COMITÉ DU BUDGET

Dix-neuvième session
Genève, 4 et 5 juin 1998

COMITÉ DES LOCAUX

Neuvième session
Genève, 4 et 5 juin 1998

QUESTIONS RELATIVES AUX LOCAUX SOULEVÉES PAR CERTAINS ÉTATS MEMBRES ET RÉPONSES FOURNIES PAR LE SECRÉTARIAT

Mémorandum du Directeur général

1. Lors de la session commune des comités du budget et des locaux qui s'est tenue les 23 et 25 mars 1998, plusieurs délégations ont dit avoir besoin d'informations supplémentaires afin de pouvoir prendre des décisions concernant les locaux. Ces délégations ont dit souhaiter rechercher les réponses à leurs questions conjointement avec le Secrétariat.

2. Le 14 avril 1998, l'ambassadeur et représentant permanent des États-Unis d'Amérique a envoyé au directeur général une lettre à laquelle était jointe une liste de questions; une traduction de cette lettre et de ces questions figure dans la pièce jointe 1 du présent document, et la réponse du directeur général, datée du 24 avril 1998, fait l'objet de la pièce jointe 2.

3. La Mission permanente du Canada a demandé au Secrétariat de fournir des informations supplémentaires concernant les besoins à long terme de l'Organisation, en particulier en ce qui concerne le contexte et la base des prévisions relatives à la croissance des effectifs de l'OMPI jusqu'à l'an 2008.

4. La Mission permanente du Japon a demandé des informations supplémentaires quant à l'incidence des techniques de l'information sur les prévisions de croissance des effectifs de l'OMPI jusqu'à l'an 2008.

5. Le Secrétariat a envoyé aux Missions permanentes du Canada, des États-Unis d'Amérique et du Japon copie des documents relatifs aux locaux déjà établis par l'OMPI au cours des deux dernières années; la liste de ces documents figure dans la pièce jointe 3. Le Secrétariat a également envoyé à ces missions permanentes une copie électronique de l'étude de Deloitte & Touche portant sur les besoins du secteur du PCT en matière de gestion de l'information et des documents et intitulée WIPO Evaluation Study into the Information and Document Management Needs of the PCT Sector. Des copies papier des documents susmentionnés ou une copie électronique de l'étude de Deloitte & Touche seront fournies sur demande.

6. Le Secrétariat a préparé les réponses aux questions des missions permanentes des États-Unis d'Amérique, du Canada et du Japon, et, après des consultations informelles avec des membres de ces missions, a envoyé à chacune d'elles, le 27 avril 1998, le document intitulé Réponses aux questions relatives aux locaux posées par la Mission permanente des États-Unis d'Amérique, qui fait l'objet de la pièce jointe 4 du présent document, et le document intitulé Base des prévisions des effectifs de l'OMPI contenues dans les paragraphes 16 à 21 du document WO/GA/22/1, qui fait l'objet de la pièce jointe 5 du présent document. Le second de ces documents constitue la première des huit annexes du premier; les sept autres annexes, qui contiennent des informations générales qui n'ont pas été établies spécialement en réponse aux questions des missions permanentes susmentionnées, sont répertoriées à la fin de la pièce jointe 4 du présent document; des copies de ces annexes peuvent être obtenues sur demande.

[pièce jointe 1][pièce jointe 2][pièce jointe 3][pièce jointe 4][pièce jointe 5]


 

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