World Intellectual Property Organization

OMPI

CRNR/DC/INF.9
ORIGINAL :
anglais
DATE : 23 décembre 1996

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE

CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE
SUR CERTAINES QUESTIONS DE DROIT D'AUTEUR
ET DE DROITS VOISINS

Genève, 2 - 20 décembre 1996

ALLOCUTION DE CLÔTURE

prononcée par Arpad Bogsch,
Directeur général de l'OMPI

Madame la Présidente,
Mesdames et Messieurs les délégués,

Le Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle est fier que les États membres de l'Organisation aient choisi l'OMPI pour préparer et servir cette conférence diplomatique.

Les deux traités adoptés par la conférence auront une incidence considérable sur l'évolution future du droit d'auteur et des droits voisins.

Le mérite du succès de la conférence revient à vous, Madame la Présidente. À tous les moments difficiles, vos conseils et vos qualités de direction se sont avérés indispensables et ont porté leurs fruits.

Le succès est dû aussi à Mme Youm, M. Liedes, M. Silva Soares et M. Ayyar, qui ont présidé les commissions et comité de la conférence. M. Liedes a aussi été l'auteur unique de la proposition de base relative aux dispositions de fond et, partant, son rôle a été important à un double titre.

Le Bureau international est reconnaissant à ces cinq personnalités et à tous les délégués et autres participants de leur patience et de leur travail, grâce auxquels ils ont enrichi d'une façon extrêmement importante le système des traités de l'OMPI.

La conférence diplomatique n'a pas apporté une réponse à toutes les questions qui sont en attente d'une normalisation internationale dans le domaine de la propriété intellectuelle. Mais la conférence elle-même a adopté des recommandations sur les travaux que l'OMPI devra entreprendre pour la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles et des bases de données. Il est prévu que l'OMPI s'occupe aussi dans un proche avenir de la protection des expressions du folklore et des droits des organismes de radiodiffusion ainsi que des problèmes particuliers que les réseaux mondiaux d'information comme l'Internet soulèvent en matière de droit d'auteur et de marques.

Le Bureau international de l'OMPI fera de son mieux pour que ces questions soient étudiées et que des réponses puissent leur être apportées dans un avenir prévisible.

Lors des réunions qui permettront l'examen de ces questions, les organisations non gouvernementales auront un rôle important à jouer, comme c'est le cas habituellement au sein des comités d'experts et autres réunions de l'OMPI.

Madame la Présidente, permettez-moi de clore mon intervention en exprimant mes remerciements tout d'abord à Monsieur le sous-directeur général Mihály Ficsor, secrétaire de la conférence diplomatique. Une fois de plus il a su apporter, et d'une façon particulièrement brillante, la preuve de sa connaissance approfondie des sujets et de son sens parfait de la diplomatie.

Je voudrais aussi remercier mon collègue Francis Gurry, secrétaire de la Commission principale II et de la Commission de vérification des pouvoirs, de son travail remarquable. Ma reconnaissance va également à mon collègue Carlos Claa et à tous mes autres collègues - des dizaines - dont les diverses fonctions au service de cette conférence ont été de la plus grande efficacité et toutes indispensables.

Ils méritent certainement des applaudissements chaleureux.

[Fin]


 

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