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    SCCR/6/1
    ORIGINAL:
    anglais
    DATE: 24 septembre 2001

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRI�T� INTELLECTUELLE
GEN�VE

COMITÉ PERMANENT DU DROIT D'AUTEUR ET DES DROITS CONNEXES

Sixième session
Gen�ve, 26 - 30 septembre 2001

PROJET D'ORDRE DU JOUR

�tabli par le Secr�tariat

1. Ouverture de la session

2. Élection d'un président et de deux vice-présidents

3. Adoption de l'ordre du jour

4. Questions à examiner par le comité permanent

  • Protection des bases de données
  • Protection des droits des organismes de radiodiffusion

5. Autres questions

6. Adoption du rapport

7. Clôture de la session

[Fin du document]

 

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