World Intellectual Property Organization

OMPI

WIPO logo IPC/WG/7/7
ORIGINAL:
anglais
DATE: 21 juin 2002

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRI�T� INTELLECTUELLE
GEN�VE

UNION PARTICULI�RE POUR LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES BREVETS
(UNION DE L'IPC)


GROUPE DE TRAVAIL SUR LA R�VISION DE LA CIB

Septi�me session
Genève, 10 - 21 juin 2002

RAPPORT

adopt� par le groupe de travail

 

INTRODUCTION

1. Le Groupe de travail sur la révision de la CIB (ci-après dénommé "groupe de travail") a tenu sa septième session à Genève du 10 au 21 juin 2002. Les membres ci-après du groupe de travail étaient représentés à la session : Allemagne, Canada, Croatie, Danemark, Espagne, États-Unis d'Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, France, Irlande, Japon, Mexique, Norvège, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suède, Suisse, Office européen des brevets (OEB), Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI (21). La liste des participants figure à l'annexe A du présent rapport.

2. La session a été ouverte par M. M. Makarov, directeur adjoint de la Section de la classification internationale des brevets au Bureau du PCT (Traité de coopération en matière de brevets) de l'OMPI, qui a souhaité la bienvenue aux participants au nom du directeur général.

 

BUREAU

3. Le groupe de travail a élu à l'unanimité M. H. Wongel (OEB) président et M. M. Price (Royaume-Uni) vice-président pour 2002.

4. M. A. Farassopoulos (OMPI) a assuré le secrétariat de la session.

 

ADOPTION de l'ordre du jour

5. Le groupe de travail a adopté à l'unanimité l'ordre du jour qui figure à l'annexe B du présent rapport.

 

CONCLUSIONS, dÉlibÉrations et dÉcisions

6. Conformément aux décisions prises par les organes directeurs de l'OMPI lors de leur dixième série de réunions tenue du 24 septembre au 2 octobre 1979 (voir les paragraphes 51 et 52 du document AB/X/32), le rapport de la présente session rend compte uniquement des conclusions (décisions, recommandations, opinions, etc.) du groupe de travail sans rendre compte en particulier des déclarations de tel ou tel participant, excepté lorsqu'une réserve relative à une conclusion particulière du groupe de travail a été émise ou réitérée après l'adoption de cette conclusion.

 

rapport de la trente et uniÈme session du comitÉ d'experts de l'union de l'ipc

7. Le groupe de travail a pris note d'un rapport verbal du Secrétariat sur la trente et unième session du Comité d'experts de l'Union de l'IPC (ci-après dénommé "comité") (voir le document IPC/CE/31/8), au cours de laquelle le comité a adopté des modifications de la septième édition de la CIB relatives à 26 sous-classes. Le groupe de travail a été informé que le comité a examiné un rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs aux projets de révision en suspens, soumis par les offices de la coopération trilatérale chargés de ces projets, et a noté que plusieurs de ces projets sont suffisamment avancés pour pouvoir être soumis de nouveau au groupe de travail. Il a été demandé aux offices de la coopération trilatérale de présenter périodiquement au groupe de travail des rapports sur l'état d'avancement des projets de révision qui restent en suspens.

8. Le groupe de travail a noté que le comité a examiné un rapport de son équipe d'experts sur le classement des savoirs traditionnels et a approuvé la conclusion de cette équipe d'experts selon laquelle le moyen le plus efficace d'élaborer des outils de classement pour les savoirs traditionnels consisterait à intégrer ces derniers dans la CIB. À cet égard, le comité a chargé l'équipe d'experts de commencer à élaborer une proposition de révision de la CIB en ce qui concerne le classement de la documentation relative aux savoirs traditionnels et de soumettre cette proposition de révision au groupe de travail à la fin de 2002 en vue de son inclusion dans le programme de révision de la CIB.

 

RAPPORT SUR LA SEPTIÈME SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA RÉFORME DE LA CIB

9. Le groupe de travail a pris note d'un rapport verbal du Secrétariat sur la septième session du Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB (voir le document IPC/REF/7/3). Le groupe de travail a été informé en particulier de l'examen d'une procédure de maintenance systématique de la CIB et d'une proposition relative à la création systématique d'entrées pour la matière résiduelle.

10. Le groupe de travail a également été informé de l'adoption par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB de principes directeurs pour déterminer la matière à classer obligatoirement ou non et d'une recommandation sur la durée la plus indiquée pour les cycles de révision. Enfin, le groupe de travail a pris note des incidences de la réforme de la CIB sur la page de couverture des documents de brevet.

 

ÉLABORATION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT ET DES SCHÉMAS GÉNÉRAUX DE SOUS-CLASSE

11. Le groupe de travail a examiné le résumé des discussions de la réunion de l'équipe d'experts chargée des définitions relatives au classement, tenue à Genève en mai 2002 (voir l'annexe I du document IPC/WG/7/2). Il a noté en particulier les réponses de l'équipe d'experts (voir les points a) à e) de ladite annexe I) aux questions soulevées à sa sixième session (voir le paragraphe 9 du document IPC/WG/6/5) et a marqué son accord avec les conclusions de l'équipe d'experts.

12. Le groupe de travail a examiné une proposition, présentée par la Suède, relative à la définition de la portée des endroits de la CIB ainsi qu'à la catégorisation et à l'insertion des renvois (voir l'annexe III du document IPC/WG/7/2). Il a été recommandé que l'équipe d'experts chargée de la révision du guide de la CIB examine attentivement cette proposition.

13. Les principes directeurs concernant les propositions de définitions relatives aux sous-classes établis par le Bureau international ont été approuvés provisoirement (voir l'annexe F du présent rapport). Il sera procédé à leur examen final à la prochaine session du groupe de travail. Il a en particulier été demandé aux offices de faire part de leurs observations sur les propositions faites par la Suède

a) tendant à modifier le titre de la section intitulée "Renvois de limitation" de façon à tenir compte du fait que cette section contient des renvois donnant des indications pour le classement;

b) tendant à modifier les sous-rubriques figurant dans cette section intitulées "Renvois à des endroits axés sur l'application" et "Renvois à des secteurs non résiduels" (voir le point 4 de l'annexe III du document IPC/WG/7/2).

14. Le groupe de travail a convenu que les rapporteurs désignés en ce qui concerne les projets de définitions devraient tenir compte de la proposition de la Suède au moment de rédiger les définitions et faire rapport sur leur expérience s'agissant de la mention des renvois dans les définitions.

15. Il a en outre été noté que l'expérience concernant le réaménagement des schémas généraux de sous-classe selon la séquence normalisée des groupes principaux devra être examinée à la prochaine session du groupe de travail. Un projet spécial devra ensuite être lancé de manière à procéder à un tel réaménagement pour toutes les sous-classes de la CIB d'ici à la fin de la période de révision en cours.

16. Le groupe de travail a étudié de manière informelle comment procéder efficacement au réaménagement des schémas généraux de sous-classe selon la séquence normalisée des groupes principaux, pour préparer le terrain en vue de l'examen détaillé de cette question à sa prochaine session et de la création du projet spécial visant au réaménagement de tous les schémas généraux de sous-classe de la CIB. Il a noté que le Bureau international établira et publiera sur le serveur de liste consacré à la révision de la CIB un projet du résumé des débats, en demandant des observations sur ce projet de manière à en obtenir l'approbation par correspondance électronique. Le résumé sera ensuite publié comme document préparatoire de la prochaine session du groupe de travail.

17. Le groupe de travail a confirmé la procédure relative à l'examen et à l'adoption des projets de définitions (voir l'annexe F du document IPC/WG/5/3 et le paragraphe 11 du document IPC/WG/6/5) et a convenu que les actions suivantes devront être engagées d'ici à sa prochaine session :

a) présentation par le Bureau international pour le 15 juillet 2002, sur le forum électronique, des recommandations adoptées par l'équipe d'experts sur les projets D 001 à D 012;

b) présentation du modèle modifié par le Bureau international sur le serveur de liste pour la révision de la CIB, pour le 15 juillet 2002;

c) présentation de propositions sur tous les projets en utilisant le nouveau modèle et en tenant compte des principes directeurs et des recommandations formulées par l'équipe d'experts, pour le 15 septembre 2002. Les rapporteurs devront indiquer dans la partie "message" que le projet est prêt pour être approuvé ou demander une série d'observations (en particulier pour les projets D 033 à D 051);

d) mention de l'approbation ou de la non-approbation par les offices dans la partie "message" du forum électronique, pour le 1er octobre 2002. Si au moins cinq offices approuvent un projet, celui-ci sera ensuite présenté à la huitième session du groupe de travail pour approbation officielle. Sinon, le rapporteur élaborera une nouvelle proposition ou présentera le projet à l'équipe d'experts chargée des définitions pour examen;

e) présentation de propositions sur les schémas généraux de sous-classe en ce qui concerne les projets n'ayant pas encore fait l'objet de telles propositions, pour le 15 septembre 2002;

f) observations de la part des offices sur les projets D 033 à D 051 et sur les schémas généraux de sous-classe pour tous les projets, à remettre pour le 15 octobre 2002;

g) résumé de l'expérience des rapporteurs en ce qui concerne le réaménagement des schémas généraux de sous-classe, à remettre pour le 31 octobre  2002 (serveur de liste pour la révision de la CIB);

h) rapports des rapporteurs sur les projets de définitions, le cas échéant, à remettre pour le 5 novembre 2002;

i) observations de la part des offices sur les principes directeurs concernant les propositions de définitions en vue de l'approbation définitive de ces principes directeurs, à remettre pour le 31 octobre 2002 (serveur de liste pour la révision de la CIB);

j) proposition relative aux critères applicables pour le choix des sous-classes en vue de nouveaux projets de définitions, à soumettre par le Bureau international pour le 15 novembre 2002.

18. Le groupe de travail a noté que, à partir des résultats obtenus en ce qui concerne l'approbation des projets de définitions, le Bureau international pourra organiser des réunions informelles de l'équipe d'experts chargée des définitions afin d'examiner les projets non approuvés pendant la prochaine session du groupe de travail.

19. Les membres du groupe de travail ont été invités à proposer des sous-classes pour de nouveaux projets de définitions, à partir des critères qui doivent être présentés par le Bureau international à la prochaine session du groupe de travail.

 

VÉRIFICATION DES NOTES ET DES RENVOIS DANS LA CIB APRÈS SA RÉFORME

20. Le groupe de travail a rappelé la décision qu'il a prise à sa sixième session en vue de procéder à la réorientation automatique des renvois des entrées du niveau de base vers le niveau plus élevé vers les endroits hiérarchiquement supérieurs du niveau de base, à l'exception des renvois dont la correction exige un travail de réflexion. Il a noté que, suite à sa demande, le Bureau international a procédé à la réorientation automatique de tous les renvois des entrées du niveau de base vers le niveau plus élevé et a publié les résultats, pour examen, sur le site consacré au système IBIS, à l'adresse www.wipo.int/ibis/outpointers/. Le groupe de travail a convenu que des modifications du libellé de certains renvois réorientés seront souhaitables à l'avenir.

21. Le groupe de travail a noté que le Bureau international a dressé une liste des cas complexes, comprenant notamment les notes et les entrées hiérarchiques dans la CIB, dont le libellé ou les renvois nécessitent un travail de réflexion. Cette liste est reproduite dans l'annexe G du présent rapport. Le groupe de travail a décidé de répartir comme suit les travaux relatifs à cette liste entre les offices volontaires :

Sections A et C : Irlande;

Sections B, D, E et F : Suède;

Sections G et H : OEB.

22. Le groupe de travail a demandé aux offices qui se sont portés volontaires de communiquer les résultats de leurs travaux sur la correction des notes et des renvois pour le 1er octobre 2002. Des observations sur ces résultats pourront être présentées jusqu'au 1er novembre 2002.

23. Le groupe de travail a noté que le Bureau international, lorsqu'il a procédé à la réorientation automatique des renvois des entrées du niveau de base vers le niveau plus élevé, a défini deux types particuliers de renvois réorientés, à savoir les renvois de type X et les renvois de type P, et a regroupé ces renvois dans des tableaux distincts figurant sur le site Web consacré à IBIS. Le Secrétariat a expliqué que les renvois de type X correspondent aux situations dans lesquelles la réorientation donne lieu à une entrée de la CIB identique ou hiérarchiquement supérieure à l'entrée source, alors que les renvois de type P correspondent aux renvois de priorité.

24. Il a été constaté, d'une part, que certains renvois de type P figurant dans le tableau ne sont pas des renvois de priorité parce que l'expression "a/ont priorité" utilisée par le programme de sélection peut apparaître dans une séquence de plusieurs renvois et, d'autre part, que de nombreux renvois de type P sont aussi des renvois de type X.

25. Le groupe de travail a convenu que tous les renvois de type X et P nécessitent un examen approfondi et il a demandé à ses membres de réaliser une étude sur ce sujet et d'en communiquer les résultats pour le 1er octobre 2002. Des observations concernant ces résultats pourront être présentées jusqu'au 1er novembre 2002.

26. Le groupe de travail a convenu que des solutions possibles pourraient consister, en ce qui concerne les renvois de type X, à supprimer ces renvois ou à transférer les groupes de la CIB correspondants du niveau de base au niveau plus élevé et, en ce qui concerne les renvois de type P, à les convertir en renvois de limitation appropriés ou à transférer les groupes correspondants d'un niveau à l'autre.

 

CONVERSION DES SCHÉMAS D'INDEXATION EN SCHÉMAS DE CLASSEMENT

27. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/WG/7/4, qui contient les résultats des projets pilotes sur la conversion des schémas d'indexation en schémas de classement communiqués par l'Allemagne, le Royaume-Uni, la Suède et l'OEB, et sur la base d'un document distribué au cours de la session, contenant les observations des États-Unis d'Amérique sur les propositions présentées.

28. Le groupe de travail a examiné chaque projet pilote et est parvenu aux conclusions suivantes :

Sous-classe A 61 K - Il est confirmé que les codes d'indexation A 61 K 121:00 à 123:00 doivent être supprimés. La Suède présentera une proposition modifiée concernant le schéma d'indexation A 61 K 101:00 à 103:00 conformément aux principes directeurs applicables à la conversion des schémas d'indexation existant dans la CIB en schémas de classement (voir l'annexe V du document IPC/REF/6/2).

Sous-classe C 02 F - Il est confirmé que le schéma d'indexation C 02 F 101:00 à 103:00 doit être conservé dans le niveau plus élevé de la CIB après sa réforme. Les observations des États-Unis d'Amérique devront être prises en considération lors de la révision future de ce schéma dans le cadre de la révision du niveau plus élevé.

Sous-classe C 03 C - Il est signalé que les nouvelles notes à créer en vue de l'utilisation des entrées à deux fins existantes pour le classement de l'information additionnelle ne devront pas introduire de nouvelles règles ni de nouvelle méthode de classement dans le domaine concerné. Des observations peuvent être formulées sur la proposition globale présentée par l'Allemagne.

Sous-classe C 04 B - Il est confirmé que le schéma d'indexation C 04 B 101:00 doit être supprimé et que les schémas d'indexation C 04 B 103:00 et 111:00 doivent être conservés. Il est signalé que les notes à insérer en vue de l'utilisation des entrées à deux fins existantes pour le classement de l'information additionnelle doivent être simplifiées et qu'une explication détaillée figurera dans la définition relative au classement dans la sous-classe C 04 B. Il est aussi noté que l'OEB présentera une proposition modifiée concernant ces notes, assortie d'exemples d'utilisation.

Sous-classe C 07 D - Il est indiqué que les notes existantes concernant l'utilisation des entrées à deux fins entraînent l'attribution de nombreux symboles par document de brevet dans ce domaine et qu'une simplification des notes s'avérera peut-être nécessaire. L'Allemagne s'est portée volontaire pour élaborer et présenter une proposition modifiée concernant cette sous-classe.

29. Il a été décidé que les propositions futures concernant le traitement des systèmes hybrides suivront les principes directeurs applicables à la conversion des schémas d'indexation existant dans la CIB en schémas de classement et les recommandations du Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB (voir l'annexe G du document IPC/WG/6/5). Afin de fournir des orientations plus précises à cet égard, le groupe de travail a approuvé une procédure applicable au traitement des systèmes hybrides dans la CIB (voir l'annexe H du présent rapport).

30. Compte tenu des ressources limitées des offices de propriété industrielle, le groupe de travail a convenu d'accorder, au stade actuel, la priorité au traitement des schémas à deux fins et a pris note de la répartition du travail en ce qui concerne ces schémas (voir l'annexe I du présent rapport). Le groupe de travail a aussi pris note des offices qui se sont portés volontaires pour élaborer ultérieurement des propositions concernant les schémas d'indexation distincts (voir l'annexe I) et a invité ses membres à étudier la possibilité de travailler sur d'autres schémas d'indexation distincts.

31. Le groupe a noté que, d'ici au 15 juillet 2002, le Bureau international aura créé des projets H "hybrides" sur le forum électronique consacré à la CIB. Les offices chargés de réaliser ces projets pilotes sont priés de présenter des propositions modifiées et les offices qui participent aux travaux sur les schémas à deux fins sont priés de présenter des propositions préliminaires avant le 1er septembre 2002. Des observations sur les propositions peuvent être présentées jusqu'au 1er octobre 2002 et les rapports des rapporteurs doivent être présentés pour le 20 octobre 2002.

 

INTRODUCTION DE FORMULES CHIMIQUES À TITRE D'EXEMPLES DANS LA COUCHE ÉLECTRONIQUE DE LA CIB

32. Le groupe de travail a pris note des observations présentées par ses membres sur la compilation de formules chimiques à titre d'exemples fournies par l'Office coréen de la propriété industrielle (KIPO) et a remercié les offices de propriété industrielle participant à ce projet du travail, l'examen de cette compilation qui contient plus de 5000 formules constituant un travail considérable. Il a souligné que l'introduction de telles formules dans la CIB sera utile non seulement aux offices de propriété industrielle, mais aussi au grand public car les personnes qui ne sont pas des experts en chimie accéderont ainsi plus facilement à la CIB.

33. Le groupe de travail a noté que, pour un nombre appréciable de formules, constituant, d'après les estimations, de 30 à 50% de l'ensemble, un office a indiqué qu'il existe des erreurs matérielles dans la compilation initiale (liaisons chimiques ou atomes manquants, par exemple) ou a proposé d'autres formules qui illustrent mieux les entrées en question.

34. Envisageant différentes façons possibles d'achever le projet, le groupe de travail a examiné une proposition de l'Allemagne (voir l'annexe du document IPC/WG/7/5) visant à désigner un "office rapporteur" pour chaque secteur de la CIB où des formules chimiques sont disponibles à titre d'exemples. Il a convenu qu'une telle procédure suffira pour obtenir une compilation de formules chimiques de grande qualité.

35. Le groupe de travail a expliqué que le rapporteur aura pour tâche d'examiner les parties de la compilation à propos desquelles un office soumettant des observations aura signalé l'existence d'erreurs matérielles dans les formules ou au sujet desquelles il sera en désaccord avec le KIPO en ce qui concerne l'exemple choisi pour illustrer le groupe de la CIB et proposera un autre exemple. Le rapporteur devra choisir l'exemple le plus approprié parmi ceux qui seront disponibles.

36. Le groupe de travail a désigné des offices rapporteurs pour chaque sous-classe figurant dans la compilation, ainsi qu'il ressort de l'annexe J du présent rapport.

37. En ce qui concerne la présentation des formules chimiques à titre d'exemples, le groupe de travail est parvenu aux conclusions ci-après à partir de l'expérience acquise dans le cadre du projet :

a) les formules chimiques à titre d'exemples ne devraient servir qu'à illustrer la matière classée dans les entrées de la CIB; des formules générales pourraient être utilisées à titre exceptionnel. L'attention de l'utilisateur devrait être attirée sur cette fonction d'illustration des formules chimiques;

b) le nombre d'exemples devrait être limité; un ou deux exemples devraient constituer la norme pour chaque groupe de la CIB;

c) afin que les exemples soient bien compris, des formules simples devraient être utilisées; des formules tridimensionnelles pourraient être incorporées si nécessaire;

d) en ce qui concerne les substituants, il convient d'utiliser dans la mesure du possible leur présentation structurelle et non leur nom chimique ou leur nom commun;

e) les formules contenant le dénombrement des atomes des composés cycliques devraient être incluses dans les groupes principaux de la CIB lorsque ce dénombrement est utilisé dans le libellé des groupes;

f) lorsqu'il est difficile de déterminer à quelle partie de la matière du groupe de la CIB, couvrant, par exemple, un procédé chimique, se rapporte une formule utilisée à titre d'exemple, des indications complémentaires devraient être prévues.

38. Le Secrétariat a informé le groupe de travail que les observations présentées dans le cadre de ce projet sont accessibles sur le site IBIS à l'adresse suivante : http://www.wipo.int/ibis/temp/chem-2002-jun/, et que les offices rapporteurs peuvent recourir à n'importe quel format de présentation pour les formules chimiques mais que les présentations ISIS Draw et Chemsketch sont à utiliser de préférence. Les images de formules chimiques peuvent être intégrées dans le document au format Word. Le Secrétariat a aussi dit que la normalisation de la présentation des formules chimiques dans la CIB pourra être effectuée ultérieurement, dans le cadre du projet CLAIMS.

39. Les offices rapporteurs ont été invités à envoyer leur rapport au serveur de liste pour la révision de la CIB et à faire figurer dans la partie réservée à l'objet du message électronique l'expression "formules chimiques" ainsi que la sous-classe couverte afin qu'il soit plus facile de distinguer les messages concernant les formules chimiques à titre d'exemples. Le Secrétariat a fait part de l'existence sur l'Internet d'un forum consacré à la CIB (http://webforum.wipo.int/ipc) permettant des discussions officieuses sur des questions relatives à la CIB et a encouragé les membres du groupe de travail à utiliser ce forum pour échanger des vues sur le choix des formules chimiques dans le cadre de ce projet.

40. Enfin, le groupe de travail a demandé aux offices rapporteurs de remettre leur rapport pour le 1er novembre 2002 au plus tard afin qu'il puisse examiner, à sa prochaine session, les résultats obtenus.

 

PROGRAMME DE RÉVISION DE LA CIB

Généralités

41. Le groupe de travail a examiné 19 projets de révision de la CIB en instance et a approuvé des modifications y relatives (voir les annexes 1 à 32 du présent rapport). Ses décisions concernant ces projets sont consignées à l'annexe C du présent rapport et on trouvera au paragraphe 43 ci-après des renseignements complémentaires sur certaines de ces décisions. La liste des classes ou sous-classes pour lesquelles des modifications ont été approuvées pendant la période de révision figure à l'annexe D du présent rapport. Les changements apportés aux modifications approuvées lors de sessions antérieures sont indiqués à l'annexe E de ce même rapport.

42. Le groupe de travail a été saisi, en particulier, du document IPC/WG/6/5 et des dossiers de projet pertinents.

Projets de révision de la CIB

43. Indépendamment des décisions mentionnées à l'annexe C du présent rapport, le groupe de travail a fait les observations ci-après au sujet des projets de révision de la CIB :

Projet C 278 (mécanique) - Compte tenu des changements concernant la sous-classe B 32 B, le groupe de travail a examiné les modifications à apporter éventuellement aux notes figurant dans la classe B 29 et dans ses sous-classes. Il a été convenu que ces notes ne sont pas suffisamment claires et qu'elles nécessitent un complément d'étude. Par conséquent, le groupe de travail a décidé de se contenter de modifier les notes figurant dans les sous-classes B 29 C et B 29 D en apportant les précisions requises par la révision de la sous-classe B 32 B et a recommandé d'élaborer des projets de définitions relatives au classement pour les sous-classes de la classe B 29, dont les notes doivent être étudiées plus complètement et précisées. Le groupe de travail a indiqué que les modifications à apporter si nécessaire aux notes pourront être effectuées ultérieurement, dans le cadre de la maintenance systématique de la CIB.

Projet C 350 (mécanique) - Il a été décidé qu'il n'est pas nécessaire d'introduire dans le titre de la sous-classe B 27 N le renvoi proposé au groupe C 08 J 9/00, compte tenu de l'absence de chevauchement entre ces deux endroits, et que le projet est achevé. Il a été noté que le rapport entre les sous-classes B 27 N et C 08 J doit être étudié dans le cadre du projet D 003 relatif à la sous-classe C08 J.

Projet C 367 (mécanique) - Compte tenu de la décision du Comité d'experts de l'Union de l'IPC de renvoyer au groupe de travail les modifications qu'il est proposé d'apporter à la sous-classe E 04 G dans le cadre du projet C 367 (voir le paragraphe 10 du document IPC/CE/31/8), certains changements ont été apportés à cette sous-classe, comme la suppression des groupes E 04 G 3/02 à 3/16 existants (voir l'annexe 10E du présent rapport).

Projet C 371 (mécanique) - Le groupe de travail a pris note des dessins communiqués par la Suède pour illustrer la matière couverte par le groupe principal F 23 B 18/00 et a exprimé ses remerciements à la Suède pour avoir pris l'initiative d'insérer des dessins dans le secteur de la CIB consacré à la mécanique. Le groupe de travail a également pris note du projet en cours visant à insérer des formules chimiques dans le secteur de la CIB consacré à la chimie et a indiqué que des dessins seraient aussi très utiles pour illustrer les secteurs consacrés à la mécanique et à l'électricité afin de faciliter l'accès à la CIB. Le groupe de travail a par conséquent prié ses membres d'envisager la possibilité de communiquer des dessins dans le cadre des projets relatifs à la révision de la CIB et aux définitions de classement.

Le groupe de travail a pris note des explications succinctes fournies par la Suède avec les dessins et a prié ses membres de fournir de telles explications en anglais et en français afin de faciliter l'insertion d'illustrations dans la couche électronique de la CIB.

Des observations ont été demandées sur le bien-fondé des dessins soumis, leur présentation, l'utilisation des explications et les formats acceptables pour ces dessins.

Le groupe de travail a noté que l'élaboration de la structure révisée de la sous-classe F 23 B a été achevée et que la structure de classement suit la séquence normalisée de groupes principaux dans les sous-classes de la CIB. Le groupe de travail a convenu que la sous-classe F 23 B révisée pourrait constituer un modèle pour les nouvelles sous-classes dans la CIB après sa réforme et que sa structure permet d'utiliser la règle de priorité décroissante du haut vers le bas dans ce secteur.

Le groupe de travail a noté que le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB a l'intention de procéder à des essais de cette règle dans les secteurs révisés de la CIB et a estimé que la sous-classe F 23 B est aussi appropriée pour ces essais. À cet égard, la délégation de la Suède s'est offerte de réaliser l'essai dans la sous-classe F 23 B en classant une série de documents de brevets selon la règle de priorité décroissante du haut vers le bas et sans cette règle et de rendre compte des résultats de cet essai.

Projet C 379 (électricité) - À la suite de la question posée à sa sixième session (voir l'annexe 58 du dossier de projet), le groupe de travail a convenu qu'il n'y a pas de chevauchement entre les groupes H 01 H 13/80 et H 01 H 13/803 et a noté que le projet est achevé.

Projet C 395 (mécanique) - La délégation de l'OEB a fourni un rapport sur l'état d'avancement des travaux concernant le projet C 395 qui a été mis en suspens dans le programme de révision parce que les offices de la coopération trilatérale ont été chargés de poursuivre son élaboration. Elle a indiqué qu'un accord a été trouvé sur le schéma de classement et que le projet (projet trilatéral T 017) est entré dans la phase D (essai du système provisoire) de la procédure d'harmonisation de la classification du groupe de travail trilatéral.

La délégation a expliqué que le projet sera finalisé pour la prochaine session du groupe de travail, auquel il sera soumis pour approbation. Elle a aussi indiqué que des progrès considérables ont déjà été réalisés en ce qui concerne les projets C 419 et C 420 mis en suspens.

Projet C 410 (électricité) - Le groupe de travail a approuvé un certain nombre de modifications concernant la sous-classe H 02 P (voir l'annexe 23E du présent rapport).

Des observations ont été demandées

- sur le bien-fondé de la note de transfert concernant le groupe H 02 P 19/00, qui a été supprimé;

- sur la nécessité de maintenir dans le nouveau groupe H 02 P 29/02 les renvois indicatifs qui figuraient dans le groupe H 02 P 19/02, qui a été supprimé.

Projet C 412 (chimie) - Plusieurs modifications ont été approuvées en ce qui concerne le nouveau groupe principal A 61 K 8/00 (voir l'annexe 24E du présent rapport).

Des observations ont été demandées

- sur la question de savoir si le nouveau groupe 8/892 couvre un nombre suffisant de documents pour pouvoir être maintenu dans le schéma de classement;

- sur les exemples qu'il serait souhaitable de faire figurer dans le nouveau groupe 8/899 pour en illustrer le contenu.

Le groupe de travail a aussi approuvé certaines modifications en ce qui concerne le schéma de classement de la nouvelle sous-classe A 61 Q créée à sa sixième session et a introduit des subdivisions dans ses groupes principaux (voir l'annexe 26E du présent rapport).

Des observations ont été demandées

- sur la question de savoir si des renvois de priorité sont nécessaires entre les nouveaux groupes 1/02 et 1/12;

- sur la question de savoir comment la démarcation entre les nouveaux groupes 5/06 et 5/10 en ce qui concerne les éléments relatifs à "la coloration ou la teinture temporaire des cheveux" pourrait être précisée et si des exemples supplémentaires devraient être ajoutés à cet effet.

Des observations ont aussi été demandées sur la question de savoir si le groupe existant A 61 P 17/16 doit être supprimé, compte tenu de la petite taille de son dossier de recherche.

Projet C 413 (chimie) - Des observations ont été demandées sur le rapport du rapporteur (voir l'annexe 66 du dossier de projet), en particulier sur les questions soulevées par ce dernier.

Des observations ont aussi été demandées sur les nouveaux mots clés proposés par l'OEB dans le cadre de ce projet (voir l'annexe II du document IPC/WG/7/6).

Projet C 416 (mécanique) - En ce qui concerne la liste des renvois figurant dans les nouvelles notes qui suivent les titres des sous-classes F 01 M et F 16 N (voir l'annexe 21 du dossier de projet), le groupe de travail a convenu de conserver ces renvois dans le schéma de classement de la CIB. Il a été noté que les projets D 041 et D 042 relatifs aux définitions concernant ces sous-classes sont en cours d'exécution. Le groupe de travail a convenu que le projet C 416 est achevé.

Projet C 417 (mécanique) - Des observations ont été demandées (voir l'annexe 30 du présent rapport relative à la sous-classe F 23 C) :

- sur l'exactitude du libellé modifié du groupe 7/00 compte tenu de sa portée envisagée et le point de savoir si cette modification a une incidence sur la portée de ce groupe;

- sur l'exactitude du libellé du nouveau groupe 13/06 compte tenu de sa portée envisagée;

- sur le point de savoir où doit être classé un appareil dans lequel la combustion s'effectue dans un lit fluidisé de matériau catalytique et si, par exemple, un groupe couvrant les appareils de ce type doit être introduit dans le groupe principal 13/00. Il a été noté que la Suède prévoit de présenter une proposition sur un tel groupe;

- sur le point de savoir si, dans les titres des sous-groupes du groupe F 23 C 1/00 existant, le mot "ou" doit être remplacé par le mot "et", compte tenu de l'expression "simultanément ou alternativement" utilisée dans le titre du groupe F 23 C 1/00.

Projet C 422 (chimie) - À la suite de la proposition présentée par les États-Unis d'Amérique (voir l'annexe 48 du dossier de projet), le groupe de travail a convenu de réaménager les subdivisions de la nouvelle sous-classe C 40 B, créée à la cinquième session du groupe de travail, en fonction de la séquence normalisée des groupes principaux dans les sous-classes de la CIB, approuvée par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB (voir l'annexe IV du document IPC/REF/4/4).

La nouvelle structure de la sous-classe C 40 B est présentée dans l'annexe 32 du présent rapport.

Le groupe de travail a aussi convenu de certaines subdivisions des groupes principaux 1/00 et 3/00 de la sous-classe C 40 B (voir ladite annexe 32).

Des observations ont été demandées sur la question de savoir si la création du nouveau groupe 3/04 dans le groupe principal 3/00 est nécessaire, compte tenu du risque de chevauchement avec les nouveaux groupes 3/06 à 3/10.

L'OEB a été invité à soumettre une proposition récapitulative quant aux subdivisions souhaitables des groupes principaux 5/00, 7/00 et 11/00, à partir des propositions présentées par le Royaume-Uni, le Japon et les États-Unis d'Amérique (voir respectivement les annexes 49, 52 et 55 du dossier de projet) et compte tenu de la possibilité de créer un nouveau groupe principal couvrant "linkers, carriers and chemical identifiers" pour la chimie combinatoire.

Des observations ont été demandées sur la proposition récapitulative qui doit être présentée.

 

INTRODUCTION DE NOUVEAUX MOTS CLÉS ET RENVOIS INDICATIFS RELATIFS AUX PROJETS ACHEVÉS

44. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/WG/7/6, qui contient des propositions d'introduction de nouveaux mots clés dans les index officiels des mots clés.

45. Le groupe de travail a approuvé la proposition de la Fédération de Russie, qui concerne le projet C 419. La délégation de la Fédération de Russie a proposé de communiquer une version française des mots clés approuvés, en temps voulu avant la prochaine session du groupe de travail.

 

SYSTÈME DE GESTION IBIS RELATIF À LA CIB FONDÉ SUR L'INTERNET

46. Le Secrétariat a présenté les améliorations apportées récemment au nouveau système de gestion IBIS relatif à la CIB et a expliqué quelles sont les fonctions offertes par le système pour appuyer les travaux liés à la réforme et à la révision de la CIB. Le groupe de travail s'est déclaré très satisfait de l'évolution du système IBIS.

47. Pour illustrer les problèmes liés à l'incorporation des définitions dans la couche électronique de la CIB, un modèle a été présenté par le Secrétariat. Ce modèle ("maquette") a permis d'illustrer les problèmes liés aux différentes solutions. En substance, deux solutions peuvent être envisagées : l'affichage synchronisé des définitions et du schéma de classement ou la mise en place de liens statiques entre le schéma et les définitions. Les entrées du glossaire et les mots clés peuvent être liés en amont depuis le schéma vers les définitions. Ces liens en amont seraient établis dans le cadre du prétraitement en différé.

48. Au cours de la présentation, il a été souligné que les observations émanant des utilisateurs de la CIB en ce qui concerne les versions beta3 et beta4 du système IBIS sont appréciées puisque l'équipe de maintenance travaille actuellement à la fusion des deux solutions mises au point de manière indépendante. Lorsque ces deux solutions seront fusionnées, un environnement de prétraitement en différé sera mis au point, ce qui aidera les offices qui ont des difficultés à reproduire l'environnement logiciel Apache Cocoon d'IBIS mais qui sont intéressés par le traitement des fichiers XML de la CIB. Cet environnement sera mis à la disposition des offices concernés dans les deux mois à venir.

49. Les versions beta3 et beta4 d'IBIS sont disponibles sur la page www.wipo.int/ibis/index.html, sous la rubrique intitulée "Request for feedback". Les points ci-après peuvent être abordés dans les observations :

- présentation et ergonomie des deux versions (impression d'ensemble);

- liens entre les différentes versions linguistiques et les différentes bases de données (en faut-il davantage ou moins?);

- séparation des liens entre les versions linguistiques et entre les bases de données (fenêtre unique ou menus distincts?);

- troncature du groupe principal lors de l'établissement des liens vers les bases de données relatives aux brevets (règle unique ou règles propres aux différentes bases de données?);

- synchronisation de l'affichage des images des formules chimiques avec celui du schéma (souhaitable ou non?);

- prise en charge Mozilla ou Opera (souhaitable ou non?);

- symboles graphiques (clairs ou ambigus).

50. Le Secrétariat a encouragé l'utilisation du forum Web de la CIB sur l'Internet (webforum.wipo.int/ipc), récemment mis en place pour la présentation d'observations. Ce forum gère de manière efficace le déroulement des discussions par thème. Le forum électronique de la CIB permet de soumettre et de gérer des documents, y compris des documents officiels. De même, des informations envoyées sur les serveurs de liste de la CIB sont en général considérées comme des informations officielles. Par opposition au forum électronique et aux serveurs de liste de la CIB, les observations des utilisateurs enregistrées sur le forum Web ne sont pas considérées comme des prises de position officielles. Sur le forum Web de la CIB, l'utilisateur fait part de son avis en qualité d'expert indépendant de la CIB appartenant à la communauté des utilisateurs de la CIB.

 

ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

51. Le président a fait le point sur les tâches assignées au groupe de travail et a déclaré que les travaux relatifs aux 19 projets de révision inscrits à l'ordre du jour de la session (voir l'annexe B du présent rapport) ont été menés à bien de façon satisfaisante. Le président a ajouté que l'annexe C du présent rapport fait le point sur chaque projet de révision et indique brièvement les travaux qu'il reste à accomplir. Il a également indiqué qu'au cours de la session le groupe de travail a poursuivi l'exécution d'un programme de travail important concernant la mise en œuvre des résultats de la réforme de la CIB, comportant notamment l'élaboration de définitions relatives au classement, la vérification des notes et des renvois dans la CIB après sa réforme, la conversion des schémas d'indexation en schémas de classement et l'introduction de formules chimiques à titre d'exemples dans la couche électronique de la CIB.

 

PROCHAINE SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL

52. Après avoir étudié la charge de travail probable lors de sa prochaine session (voir le paragraphe 53 ci-après), le groupe de travail a convenu de consacrer les trois premiers jours de la première semaine à la chimie, le reste de cette première semaine à l'électricité et les deux premiers jours de la deuxième semaine à la mécanique.

53. Le groupe de travail a pris note des dates provisoires de sa huitième session : 25 novembre - 5 décembre 2002.

54. Le groupe de travail a adopté le présent rapport à l'unanimité à la séance de clôture, le 21 juin 2002.

 

[Les annexes suivent]

 

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