World Intellectual Property Organization

OMPI

WIPO logo IPC/WG/6/5
ORIGINAL:
anglais
DATE: 7 d�cembre 2001

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRI�T� INTELLECTUELLE
GEN�VE

UNION PARTICULI�RE POUR LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES BREVETS
(UNION DE L'IPC)


GROUPE DE TRAVAIL SUR LA R�VISION DE LA CIB

Sixi�me session
Genève, 26 novembre - 7 d�cembre 2001

RAPPORT

adopt� par le groupe de travail

 

INTRODUCTION

1. Le Groupe de travail sur la révision de la CIB (ci-après dénommé "groupe de travail") a tenu sa sixième session à Genève du 26 novembre au 7 décembre 2001. Les membres ci-après du groupe de travail étaient représentés à la session : Allemagne, Belgique, Croatie, Danemark, Espagne, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie, France, Irlande, Japon, Mexique, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suède, Suisse, Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), Office européen des brevets (OEB) (19). La liste des participants figure à l'annexe A du présent rapport.

2. La session a été ouverte par M. H. Wongel (OEB), président du groupe de travail. M. G. Smith, directeur du Bureau du PCT (Traité de coopération en matière de brevets) à l'OMPI, a souhaité la bienvenue aux participants au nom du directeur général.

 

BUREAU

3. M. A. Farassopoulos (OMPI) a assuré le secrétariat de la session.

 

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

4. Le groupe de travail a adopté à l'unanimité l'ordre du jour qui figure à l'annexe B du présent rapport.

 

CONCLUSIONS, DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS

5. Conformément aux décisions prises par les organes directeurs de l'OMPI lors de leur dixième série de réunions tenue du 24 septembre au 2 octobre 1979 (voir les paragraphes 51 et 52 du document AB/X/32), le rapport de la présente session rend compte uniquement des conclusions (décisions, recommandations, opinions, etc.) du groupe de travail sans rendre compte en particulier des déclarations de tel ou tel participant, excepté lorsqu'une réserve relative à une conclusion particulière du groupe de travail a été émise ou réitérée après l'adoption de cette conclusion.

 

RAPPORT SUR LA SIXIÈME SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA RÉFORME DE LA CIB

6. Le groupe de travail a pris note d'un rapport verbal du Secrétariat sur la sixième session du Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB (voir le document IPC/REF/6/2). Le groupe de travail a été informé, en particulier, de l'adoption des principes directeurs de conversion des schémas d'indexation existant dans la CIB en schémas de classement et de la demande adressée au groupe de travail de réaliser des projets pilotes visant à convertir des schémas d'indexation en schémas de classement à l'aide des principes directeurs approuvés.

7. Le groupe de travail a noté en outre que le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB a confirmé l'ordre normalisé des groupes principaux et qu'il lui a été demandé d'envisager en premier lieu, lors de la création d'un nouveau schéma, l'application de l'ordre normalisé des groupes principaux. Si cette application se révèle problématique, il est autorisé à s'écarter de l'ordre normalisé et à appliquer un ordre plus propice à l'efficacité du classement et de la recherche. Le groupe de travail a été prié en outre de rendre compte au Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, une fois qu'il aura acquis une expérience suffisante, de toute difficulté rencontrée et de toute modification à apporter à l'ordre normalisé des groupes principaux.

 

ÉLABORATION DES DÉFINITIONS RELATIVES AU CLASSEMENT ET DES SCHÉMAS GÉNÉRAUX DE SOUS-CLASSE

8. Le groupe de travail a rapidement examiné les données d'expérience recueillies dans le cadre des projets relatifs aux définitions et est parvenu aux conclusions suivantes :

a) la configuration (le modèle) de présentation des propositions de définition doit être uniformisé(e), compte tenu de la présentation des définitions sous forme électronique;

b) les renvois indicatifs et les renvois de limitation concernant des endroits précis de la classification doivent figurer à ces endroits et non pas être nécessairement rassemblés dans les définitions relatives aux sous-classes;

c) l'utilisateur doit pouvoir choisir entre une présentation globale de la définition d'une sous-classe et l'utilisation de liens renvoyant à des endroits précis de la définition;

d) les rapporteurs peuvent incorporer des définitions relatives à certains groupes (principaux), si cela est jugé particulièrement utile;

e) les projets relatifs aux définitions peuvent comporter des éléments utiles à la révision de la CIB. Il convient d'élaborer une procédure en vue d'utiliser ces éléments dans le cadre de la procédure de mise à jour systématique de la classification.

9. Le groupe de travail a convenu que l'équipe d'experts chargée des définitions devra donner d'autres précisions sur les questions ci-après, lors de sa réunion informelle qui aura lieu en mai 2002 :

a) la longueur appropriée des définitions, afin qu'elles soient faciles à utiliser;

b) le lien entre les définitions et les notes dans la CIB;

c) les conditions régissant la dénomination de renvoi indicatif, notamment lorsqu'il s'agit d'un renvoi invitant l'utilisateur à se reporter d'un endroit général à un endroit axé sur l'application;

d) la question de savoir si les renvois indicatifs figurant dans les définitions peuvent être maintenus dans les schémas de la CIB;

e) l'ordre de présentation des renvois, notamment des longues listes de renvois.

10. Le groupe de travail a demandé à l'équipe d'experts de lui faire rapport sur ces questions à sa septième session, en juin 2002.

11. Le groupe de travail a convenu en outre d'engager, avant sa prochaine session, les actions ci-après en ce qui concerne les définitions et les schémas généraux de sous-classe :

a) rapports et propositions des rapporteurs pour les projets D 010, D 011, D 012, D 013, D 014, D 016, D 017, D 031 et D 032, à remettre pour le 15 janvier 2001;

b) nouvelle série d'observations sur les projets D 001 à D 032, à remettre pour le 15 février 2002;

c) rapports et propositions finals à remettre par les rapporteurs sur les projets D 001 à D 032 (voir l'annexe F du présent rapport) pour le 15 mars 2002. Les rapporteurs devront indiquer dans la partie "message" du forum électronique si le projet est prêt à être approuvé. Dans la négative, ils devront indiquer dans leur rapport les questions qui devront être résolues par l'équipe d'experts;

d) mention de l'approbation ou de la non-approbation par les offices dans la partie "message" du forum électronique, pour le 10 avril 2002. Si au moins cinq offices approuvent un projet, il sera transmis pour approbation officielle aux participants de la septième session du groupe de travail. Sinon, le rapporteur élaborera une nouvelle proposition ou présentera le projet à l'équipe d'experts chargée des définitions pour examen;

e) propositions initiales sur les schémas généraux de sous-classe à remettre par les rapporteurs pour le 15 avril 2002;

f) observations sur les schémas généraux de sous-classe proposés à remettre pour le 15 mai 2002;

g) propositions initiales sur les nouveaux projets D (voir l'annexe F du présent rapport), à l'exception des projets D 041 et D 042 (voir le paragraphe 34, projet C 416 ci-après) à remettre par les rapporteurs pour le 15 mai 2002;

h) la maquette illustrant comment les définitions et d'autres renseignements seront présentés à l'utilisateur, dans le cadre de la version électronique de la CIB, à partir de projets ayant atteint un stade avancé, à remettre par le Bureau international pour le 5 mars 2002;

i) proposition relative à une présentation uniforme (modèle) qui devra être utilisée par les rapporteurs lorsqu'ils présenteront de nouvelles propositions, à remettre par le Bureau international, travaillant en collaboration avec l'Office des brevets et des marques des États-Unis, pour le 15 mars 2002;

j) résumé des données d'expérience relatives aux projets D à remettre par les rapporteurs pour le 20 avril 2002;

k) réunion d'une équipe d'experts informelle du 8 au 10 mai 2002, au siège de l'OMPI à Genève.

 

V�rification des notes et renvois dans la CIB apr�s sa r�forme

12. Le groupe de travail a examiné les résultats des projets pilotes concernant la vérification et la correction des renvois des entrées du niveau de base à celles du niveau plus élevé, qui ont été communiqués par la Suède, le Royaume-Uni et l'OEB (voir le document IPC/WG/6/2).

13. Le groupe de travail a noté que la vérification et la correction des renvois est une tâche de longue haleine et que, compte tenu de l'ampleur de celle-ci, une vérification au cas par cas de tous les renvois des entrées du niveau de base à celles du niveau plus élevé dépasserait les ressources disponibles au sein des offices de propriété industrielle, eu égard à toutes les autres tâches qui incombent au groupe de travail en ce qui concerne la révision et la réforme de la CIB.

14. Le groupe de travail a convenu que pour certains types de renvois un travail de réflexion est inévitable. C'est le cas, par exemple, en ce qui concerne les renvois de priorité qu'il serait nécessaire de convertir en renvois de limitation appropriés, ainsi que dans des situations complexes pouvant nécessiter une nouvelle répartition des groupes entre le niveau de base et le niveau plus élevé.

15. Le groupe de travail a aussi convenu que, ainsi qu'il ressort des résultats des projets pilotes, la plupart des renvois pourraient se reporter aux endroits équivalents hiérarchiquement supérieurs du niveau de base. Il a relevé que, dans la plupart des cas, le libellé des renvois pourrait être conservé, bien que certaines modifications soient parfois souhaitables. Il a été noté que cela pourrait avoir des incidences sur les définitions de type de document (DTD) des fichiers XML de la CIB.

16. En étudiant les possibilités de réduire la charge de travail liée à cette tâche, le groupe de travail a convenu de retenir la proposition du Secrétariat tendant à la réorientation automatique de tous les renvois vers les endroits hiérarchiquement supérieurs du niveau de base, à l'exception de ceux dont la correction exige un travail de réflexion. Le Secrétariat a expliqué que la réorientation automatique des renvois pourrait parfois conduire à une imprécision du libellé de ceux-ci, qui pourrait néanmoins être compensée dans la version électronique de la CIB après sa réforme. Cette version permettrait d'afficher, au choix de l'utilisateur, le nouveau renvoi au niveau de base ou le renvoi original au niveau plus élevé, ce qui permettrait de vérifier que le classement auquel conduit le renvoi est correct.

17. Le groupe de travail a demandé au Bureau international d'établir et de publier, d'ici au 1er avril 2002, une liste de tous les renvois du niveau de base au niveau plus élevé dont la correction suppose un travail de réflexion. Il a convenu d'examiner à sa prochaine session la répartition du travail en cause sur la base de cette liste.

18. Le Secrétariat a fait savoir au groupe de travail que le Bureau international procédera à la réorientation automatique des renvois et en communiquera les résultats aux membres du groupe de travail, pour examen, en temps voulu pour la prochaine session de celui-ci. Le groupe de travail a enfin demandé au Bureau international de signaler spécialement les renvois automatiquement modifiés dans la version électronique de la CIB après sa réforme, afin d'appeler l'attention des utilisateurs sur le fait qu'ils résultent d'une procédure entièrement informatisée.

 

Conversion des sch�mas d'indexation en sch�mas de classement

19. Le groupe de travail a noté que le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB a terminé ses travaux concernant la tâche n� 5 ("Réexamen des systèmes hybrides dans la CIB") de son programme et approuvé les principes de traitement des systèmes hybrides existants dans le processus de réforme de la CIB. Au cours de l'examen des schémas d'indexation distincts de la CIB, le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB avait étudié les statistiques sur l'utilisation de ces schémas, recensé les schémas peu utilisés et, sur la base des données statistiques et compte tenu de la valeur potentielle des schémas d'indexation, formulé, pour chaque schéma, des recommandations quant à l'opportunité de le supprimer ou de le maintenir dans la CIB. Une liste de tous les schémas d'indexation distincts, accompagnée des recommandations du Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, a été distribuée par le Secrétariat au cours de la session, et figure à l'annexe G du présent rapport.

20. Le groupe de travail a aussi convenu qu'avant d'être supprimés ou maintenus, tous les schémas d'indexation distincts doivent être examinés afin de déterminer l'opportunité de les convertir en schémas de classement, conformément aux principes directeurs adoptés pour la conversion des schémas d'indexation existant dans la CIB en schémas de classement (voir le document IPC/WG/6/3).

21. Le groupe de travail a également noté que le Comité d'experts de la CIB a décidé de supprimer la double utilisation de groupes dans la classification et d'envisager l'utilisation de ces groupes pour le classement de l'information additionnelle. Le comité a notamment indiqué que les éléments de compositions chimiques doivent être classés en tant qu'information additionnelle à l'aide des schémas de classement existants (voir le paragraphe 36 du document IPC/CE/30/11). Une liste des schémas doubles de la CIB, établie par le Secrétariat, figure aussi à l'annexe G du présent rapport.

22. Le groupe de travail a enfin noté que le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB lui a demandé de mener des projets pilotes pour la conversion d'un certain nombre de schémas d'indexation à l'aide des principes directeurs adoptés (voir le paragraphe 33 du document IPC/REF/6/2).

23. Pour acquérir l'expérience du traitement des systèmes hybrides dans la CIB après sa réforme, le groupe de travail a convenu de mener des projets pilotes sur la conversion des schémas d'indexation distincts en schémas de classement et d'adapter l'utilisation des schémas doubles au classement additionnel.

24. Les membres ci-après du groupe de travail se sont portés volontaires pour des projets pilotes concernant les schémas suivants :

Schémas d'indexation distincts

Suède : A 61 K 101:00, 103:00; A 61 K 121:00, 123:00;

Royaume-Uni : C 02 F 101:00; C 02 F 103:00.

Schémas doubles

OEB : C 04 B 7/00 - 28/00;

Allemagne : C 03 C 25/24 - 25/44; C 07 D 203/00 - 347/00; C 07 D 451/00 - 517/00.

25. Le groupe de travail a invité les offices qui se sont portés volontaires à remettre les résultats des projets pilotes d'ici au 1er mars 2002 et a convenu d'examiner à sa prochaine session, sur la base de ces résultats, la répartition des travaux relatifs au traitement des systèmes hybrides dans la CIB après sa réforme.

 

Formules chimiques dÉveloppÉes � TITRE d'exemples

26. Le groupe de travail a procédé à un échange de vues préliminaire au sujet du projet lancé à sa cinquième session, visant à incorporer dans la CIB, à titre d'exemples, des formules chimiques développées. Il a pris note des observations de la France, distribuées en cours de session, soulevant plusieurs questions relatives à l'utilisation de ces formules et à la procédure de vérification de celles-ci.

27. Le groupe de travail a convenu que les formules chimiques figurant dans la compilation fournie par la République de Corée ne sont que des exemples de matière classée dans les entrées de la CIB et ne peuvent être utilisées pour déterminer le domaine couvert par ces dernières. Il a souligné qu'il convient d'appeler l'attention de l'utilisateur sur cette fonction des formules chimiques à titre d'exemples.

28. Le Secrétariat a fait savoir au groupe de travail que certaines anomalies inhérentes à la présentation des images chimiques, par exemple des liaisons chimiques manquantes, ont été rectifiées dans la version XML actualisée de la CIB, qui sera prochainement mise à la disposition des offices de propriété industrielle, et a demandé aux offices participants de poursuivre leurs travaux relatifs aux formules chimiques à titre d'exemples à l'aide de cette version mise à jour.

29. Le groupe de travail a confirmé que les observations et propositions concernant les formules chimiques à titre d'exemples doivent être placées sur le serveur de liste de révision de la CIB d'ici au 1er avril 2002, et a convenu d'étudier à sa prochaine session une procédure pour la poursuite des travaux menés dans le cadre du projet en ce qui concerne les erreurs possibles, les incohérences que pourraient déceler les participants quant à la présentation des formules et les propositions relatives à de nouvelles formules à titre d'exemples.

30. Le groupe de travail a noté que les détails techniques d'une représentation graphique des formules dans les observations et propositions présentées seront exposés dans la version XML actualisée de la CIB.

31. Le groupe de travail a pris note de la nouvelle répartition du travail concernant les formules chimiques à titre d'exemples (voir l'annexe H du présent rapport). Il a invité ses membres à étudier la possibilité de s'associer au projet en ce qui concerne les secteurs de la CIB pour lesquels il n'a pas encore été nommé d'offices responsables.

 

PROGRAMME DE RÉVISION DE LA CIB

Généralités

32. Le groupe de travail a examiné 21 projets de révision de la CIB en instance et a approuvé des modifications y relatives (voir les annexes 1 à 46 du présent rapport). Ses décisions concernant ces projets sont consignées à l'annexe C du présent rapport et on trouvera au paragraphe 34 ci-après des renseignements complémentaires sur certaines de ces décisions. La liste des classes ou sous-classes pour lesquelles des modifications ont été approuvées pendant la période de révision figure à l'annexe D du présent rapport. Les changements apportés aux modifications approuvées lors de sessions antérieures sont indiqués à l'annexe E de ce même rapport.

33. Le groupe de travail a été saisi, en particulier, du document IPC/WG/5/3 et des dossiers de projet pertinents.

 

Projets de révision de la CIB

34. Indépendamment des décisions mentionnées à l'annexe C du présent rapport, le groupe de travail a fait les observations ci-après au sujet des projets de révision de la CIB :

Projet C 278 (mécanique) - L'OEB a été invité à présenter une proposition sur les notes de transfert des groupes B 32 B 1/10, 31/00 et ses sous-groupes et 35/00, qui doivent être supprimés.

La Suède a été invitée à présenter une proposition sur les nouvelles notes des sous-classes B 29 C et B 29 D, sur la base des notes correspondantes de la classe B 29.

Des observations ont été demandées sur les propositions devant être présentées.

Projet C 362 (chimie) - Plusieurs modifications relatives à la sous-classe C 09 K ont été approuvées (voir l'annexe 6E du présent rapport). Le groupe de travail a confirmé sa décision de créer les groupes 8/44 et 8/46 prise à sa quatrième session (voir l'annexe 14 du document IPC/WG/4/5).

Des observations ont été demandées

- sur le point de savoir si le libellé des nouveaux groupes 8/76 et 8/78 correspond bien à la portée prévue pour ces groupes;

- sur le lien et le chevauchement éventuel entre les nouveaux sous-groupes du groupe 8/60 créé pendant la cinquième session du groupe de travail (voir l'annexe 8 du document IPC/WG/5/3) et sur le point de savoir si ce lien peut être précisé par des renvois de priorité ou s'il serait souhaitable d'incorporer une règle générale telle que la règle de la dernière place;

- sur le point de savoir si la sous-classe E 21 B doit faire partie de la liste des endroits de classement utilisés en association avec la sous-classe C 12 S, figurant dans la note 1) qui suit le titre de la sous-classe C 12 S;

- sur le bien-fondé du renvoi modifié dans le groupe E 21 B 43/22 (voir l'annexe 8E du présent rapport), en ce qui concerne l'expression "composition bactérienne".

Projet C 363 (chimie) - Le groupe de travail a approuvé un certain nombre de modifications à apporter au groupe principal C 10 L 10/00 (voir l'annexe 9E du présent rapport). Il a approuvé la conclusion formulée par les offices de la coopération trilatérale, à la suite de la demande du groupe de travail (voir le paragraphe 13 relatif au projet C 363 dans le document IPC/WG/5/3), selon laquelle il n'est pas souhaitable de créer un schéma d'indexation relatif aux "additifs pour certains types de combustibles".

Projet C 367 (mécanique) - En réponse à la question soulevée à la cinquième session (voir l'annexe 28 du dossier de projet), le groupe de travail a convenu que la création de sous-groupes des nouveaux groupes E 04 G 7/32 et 7/34 n'est pas souhaitable.

Projet C 369 (mécanique) - Les modifications des sous-classes F 01 C et F 04 C ont été approuvées (voir les annexes 13 et 14 du présent rapport).

À propos des modifications examinées, le groupe de travail a noté que la pratique actuelle consistant à indiquer des fourchettes de groupes de la CIB, notamment dans les notes de transfert, en ne donnant que les symboles des groupes principaux pourrait induire l'utilisateur en erreur sur le point de savoir si les sous-groupes correspondants sont aussi pris en considération. Le groupe de travail a convenu que cette question devra être étudiée au cours de la future révision des instructions particulières pour la révision de la CIB. Il a pris note de la pratique suivie à l'Office des brevets et des marques des États-Unis d'Amérique, qui consiste à ajouter la signe "+" au symbole d'un endroit de classement pour indiquer que toutes les subdivisions de cet endroit sont aussi comprises.

Projet C 371 (mécanique) - La Suède a été invitée à choisir des dessins appropriés pour illustrer la matière couverte par le nouveau groupe principal F 23 B 18/00 (voir l'annexe 18 du document IPC/WG/5/3 et l'annexe 15 du présent rapport) et à les soumettre aux membres du groupe de travail.

La Suède a aussi été invitée à présenter une proposition sur les notes de transfert correspondant aux groupes supprimés de la sous-classe F 23 B.

Des observations ont été demandées sur

- les documents et la proposition devant être présentés par la Suède;

- la question de savoir où classer la matière "afterburning of the flue gases in separate combustion chambers", compte tenu de l'analyse du rapporteur (voir l'annexe 35 du dossier de projet).

Projet C 379 (électricité) - Des observations ont été demandées sur le point de savoir s'il y a chevauchement entre les groupes approuvés H 01 H 13/80 et H 01 H 13/803 (voir l'annexe 16 du présent rapport) et, dans l'affirmative, sur la façon d'y remédier;

Projet C 410 (électricité) - L'OEB a été invité à proposer de nouveaux sous-groupes pour les nouveaux groupes principaux H 02 P 21/00 et 23/00, en vue de mettre davantage en parallèle les schémas de classement de ces groupes principaux, en donnant des exemples pertinents de documents de brevet en collaboration avec le Japon. Des observations ont été demandées sur la proposition qui doit être présentée.

Des observations ont également été demandées (voir l'annexe 21E du présent rapport)

- sur l'exactitude du libellé du nouveau groupe H 02 P 4/00, en particulier sur le point de savoir si la deuxième partie est trop large et peut être limitée, par exemple, aux dispositifs mécaniques externes;

- sur les liens entre les groupes H 02 P 4/00 et 19/00 et, en particulier, sur le point de savoir si le groupe H 02 P 4/00 peut devenir un groupe résiduel, qui remplacerait le groupe H 02 P 19/00.

- sur le point de savoir où la matière couverte par les groupes existants H 02 P 5/04, 7/01 et 7/04 doit être transférée compte tenu de la création du groupe principal H 02 P 4/00 et, en particulier, sur le point de savoir si un nouveau groupe à un point doit être créé dans le groupe 4/00 pour couvrir la matière du groupe H 02 P 7/01.

Projet C 412 (chimie) - Le groupe de travail a approuvé plusieurs modifications en ce qui concerne le groupe principal A 61 K 8/00 (voir l'annexe 22E du présent rapport).

Les observations ont été demandées

- sur la question de savoir s'il est nécessaire de recourir à la règle de la dernière place dans le secteur couvert par le groupe à un point 8/02;

- sur la question de savoir si le nouveau groupe 8/14 doit devenir un sous-groupe du groupe 8/04 ou du groupe 8/11;

- sur l'ordre à retenir pour les sous-groupes correspondant au groupe à un point 8/18, compte tenu de la règle de la dernière place appliquée en l'occurrence;

- sur la question de savoir s'il est opportun de rassembler toutes les préparations contenant des quinones, substituées ou non substituées, dans un endroit du schéma de classement et, dans l'affirmative, si cet endroit devrait figurer à la fin du schéma de classement ou si les préparations contenant des quinones devraient être classées dans le groupe 8/35 et si des renvois de priorité devraient être incorporés dans d'autres groupes pertinents;

- sur l'opportunité de créer d'autres groupes indiqués dans la proposition du rapporteur (qui constituera l'annexe 54 du dossier de projet) mais non encore approuvés par le groupe de travail, en particulier les groupes 8/523 à 8/527, ainsi que dans la proposition présentée par le Japon (voir l'annexe 49 du dossier de projet).

En ce qui concerne la nouvelle sous-classe A 61 Q approuvée pendant sa cinquième session (voir l'annexe 30 du document IPC/WG/5/3), le groupe de travail a convenu que les groupes relatifs à la "croissance des cheveux" pourraient figurer dans les deux sous-classes A 61 P et A 61 Q. Afin que l'utilisateur soit totalement informé de cette situation, des renvois indicatifs seront placés dans les groupes A 61 P 17/14 et A 61 Q 7/00.

L'OEB a été invité à présenter une proposition révisée sur le schéma détaillé de la nouvelle sous-classe A 61 Q.

Des observations ont été demandées

- sur la proposition que doit présenter l'OEB;

- la modification qu'il est proposé d'apporter au libellé du groupe A 61 P 17/16 (voir l'annexe 53 du dossier de projet).

Projet C 413 (chimie) - Des observations ont été demandées

- sur le point de savoir si les échangeurs d'ions pour la chromatographie doivent être classés dans les nouveaux groupes B 01 J 39/26 et 41/20 (voir l'annexe 28 du présent rapport) ou s'ils doivent être combinés aux adsorbants et absorbants pour la chromatographie dans le groupe principal B 01 J 20/00 (voir l'annexe 54 du document IPC/WG/3/3);

- sur le point de savoir si la note 3) devant le groupe principal B 01 J 39/00 doit être effacée ou modifiée, compte tenu des changements intervenus dans le domaine de l'échange d'ions;

- compte tenu de la création du groupe B 01 D 15/36 (voir l'annexe 36 du document IPC/WG/4/5), sur la manière dont les liens entre ce groupe et le groupe existant B 01 D 15/04 peuvent être précisés.

Projet C 415 (chimie) - Des observations ont été demandées sur la proposition du rapporteur (voir l'annexe 9 du dossier de projet) et sur le point de savoir si ce projet peut être combiné au projet de définition D 003 relatif à la sous-classe C 08 J.

Projet C 416 (mécanique) - Les listes de renvois dans les notes qui suivent le titre des sous-classes F 01 M et F 16 N, proposées par le rapporteur, ont été approuvées sous réserve de quelques changements (voir les annexes 39 et 40 du présent rapport). Le groupe de travail a convenu que ce projet fera l'objet d'un examen supplémentaire dans le cadre des projets D 041 et D 042 relatifs aux définitions des sous-classes F 01 M et F 16 N, pour lesquels le Royaume-Uni a offert ses services en tant que rapporteur. Le groupe de travail a indiqué que l'une des tâches du rapporteur pour ces projets relatifs aux définitions devrait consister à mener une étude et à décider si les renvois sous les titres des sous-classes F 01 M et F 16 N doivent être considérés comme des renvois de limitation ou des renvois indicatifs. Le groupe de travail a invité le Royaume-Uni à présenter avant le 15 février 2002 les propositions initiales concernant les projets D 041 et D 042.

Projet C 422 (chimie) - Le groupe de travail a examiné le schéma de classement de la nouvelle sous-classe C 40 B approuvé à sa cinquième session (voir l'annexe 38 du document IPC/WG/5/3) et a convenu qu'il n'y a aucun chevauchement entre les subdivisions du groupe principal 9/00.

Compte tenu de la taille potentielle du dossier de recherche des groupes principaux de la sous-classe C 40 B, le groupe de travail a convenu de la nécessité de subdiviser les groupes principaux. Il a recommandé la méthode de subdivision suivante :

- en ce qui concerne le groupe principal 1/00 : nature chimique des éléments de bibliothèques dans les grandes catégories;

- en ce qui concerne le groupe principal 3/00 : synthèse biochimique, en phase solide, en phase liquide;

- en ce qui concerne le groupe principal 5/00 : propriétés recherchées par criblage;

- en ce qui concerne le groupe principal 7/00 : identification par la position dans l'espace, par marquage, par déconvolution itérative.

Le Royaume-Uni a été invité à proposer une subdivision des groupes principaux de la sous-classe C 40 B sur la base des recommandations susmentionnées.

L'OEB a été invité à donner des exemples de documents de brevet illustrant la matière relative aux "bibliothèques virtuelles" ("virtual libraries").

Des observations ont été demandées

- sur la proposition qui doit être présentée par le Royaume-Uni;

- sur le point de savoir si les "bibliothèques virtuelles" doivent être intégrées dans le groupe principal 1/00 ou dans le groupe principal 3/00, compte tenu des exemples qui doivent être cités par l'OEB;

- sur les subdivisions du groupe principal 11/00 proposées par le Japon (voir l'annexe 43 du dossier de projet) ou sur le point de savoir si la matière couverte par ces subdivisions doit être intégrée dans un nouveau groupe principal;

- sur la liste des endroits concernant l'exemple de la note b) suivant l'intitulé de la sous-classe C 40 B proposé par l'OEB (voir l'annexe 47 du dossier de projet).

Le groupe de travail a pris note d'un document distribué lors de la réunion par la délégation des États-Unis d'Amérique, relatif à une proposition visant à utiliser une nouvelle séquence de groupes principaux dans la sous-classe C 40 B sur la base de la séquence normalisée, et il a invité les États-Unis d'Amérique à faire une proposition sur ce sujet, en indiquant notamment les avantages qui découlent de l'utilisation de cette séquence de groupes principaux.

Des observations ont été demandées sur la proposition qui doit être présentée.

 

INTRODUCTION DE NOUVEAUX MOTS CLÉS ET RENVOIS INDICATIFS RELATIFS AUX PROJETS ACHEVÉS

35. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/WG/6/4 et de ses suppléments, contenant des propositions relatives à l'introduction de nouveaux mots clés dans les index officiels des mots clés.

36. Le groupe de travail a approuvé, après avoir apporté des modifications mineures, les propositions présentées par l'Autriche en ce qui concerne les projets C 341 et C 346, la Fédération de Russie en ce qui concerne le projet C 421, le Royaume-Uni en ce qui concerne le projet C 325, et les versions françaises présentées par la France en ce qui concerne les projets C 341, C 342, C 343, C 346 et C 390.

 

ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

37. Le président a fait le point sur les tâches assignées au groupe de travail et a déclaré que les travaux relatifs aux 21 projets de révision inscrits à l'ordre du jour de la session (voir l'annexe B du présent rapport) ont été menés à bien de façon satisfaisante. Il a également souligné que, au cours de la présente session, le groupe de travail a poursuivi un important programme de travail visant à mettre en œuvre les résultats de la réforme de la CIB. Le président a ajouté que l'annexe C du présent rapport fait le point sur chaque projet de révision et indique brièvement les travaux qu'il reste à accomplir.

 

PROCHAINE SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL

38. Après avoir étudié la charge de travail probable lors de sa prochaine session (voir le paragraphe 39 ci-après), le groupe de travail a convenu de consacrer les trois premiers jours de la première semaine à la chimie, le reste de cette première semaine à l'électricité et la deuxième semaine à la mécanique.

39. Le groupe de travail a pris note des dates provisoires de sa septième session :

10 - 21 juin 2002.

40. Le groupe de travail a adopté le présent rapport à l'unanimité à la séance de clôture, le 7 décembre 2001.

 

 

[Les annexes suivent]

 

 

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