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Meetings by Topic Patents Patent Cooperation Treaty (PCT) System PCT Seminars

Meetings by Topic Trademarks Trademark-related Seminars

OMPI/PCT/TMM/00
Meeting Title	: Séminaire national itinérant sur la propriété industrielle et sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Date and venue	November 13 to November 14, 2000 (Toamasina, Madagascar)

Meeting Documents

Code

Title(s)

File(s)

OMPI/PCT/TMM/00/INF/1

Programme

OMPI/PCT/TMM/00/2

Définitions et aspects généraux du droit de la propriété industrielle

OMPI/PCT/TMM/00/3

Introduction au système des brevets

OMPI/PCT/TMM/00/4

Les services d'information en matière de propriété industrielle de l'OMPI pour les pays en développement

OMPI/PCT/TMM/00/7

Le PCT: Système mondial de dépôt de demandes de brevets

OMPI/PCT/TMM/00/8

Dispositions générales et principes fondamentaux dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)

OMPI/PCT/TMM/00/8.

Dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et le règlement des différends

OMPI/PCT/TMM/00/9

L'Accord de Bangui révisé

OMPI/PCT/TMM/00/10

Une expérience régionale: la voie OAPI-PCT

OMPI/PCT/TMM/00/11

Les activités de coopération de l'OMPI avec les pays en développement

Note:

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