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OMPI/PCT/ANT/00

Meeting TitleFrench : Séminaire national itinérant sur la propriété industrielle et sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Date and venueNovember 9 to November 10, 2000 (Antananarivo, Madagascar)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PCT/ANT/00/INF/1
French : ProgrammeNot available
OMPI/PCT/ANT/00/2
French : Définitions et aspects généraux du droit de la propriété industrielleNot available
OMPI/PCT/ANT/00/3
French : Introduction au système des brevetsNot available
OMPI/PCT/ANT/00/4
French : Les services d'information en matière de propriété industrielle de l'OMPI pour les pays en développementNot available
OMPI/PCT/ANT/00/7
French : Le PCT: Système mondial de dépôt de demandes de brevetsNot available
OMPI/PCT/ANT/00/8
French : Dispositions générales et principes fondamentaux dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Not available
OMPI/PCT/ANT/00/8.
French : Dispositions générales et principes fondamentaux de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) et le règlement des différendsNot available
OMPI/PCT/ANT/00/9
French : L'Accord de Bangui réviséNot available
OMPI/PCT/ANT/00/10
French : Une expérience régionale: la voie OAPI-PCTNot available
OMPI/PCT/ANT/00/11
French : Les activités de coopération de l'OMPI avec les pays en développementNot available

 

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