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OMPI/PI/BJM/00

Meeting TitleFrench : Séminaire national d'introduction à la propriété intellectuelle

Date and venueOctober 18 to October 20, 2000 (Bujumbura, Burundi)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PI/BJM/00/INF/1
French : ProgrammeNot available
OMPI/PI/BJM/00/1
French : Définitions et aspects généraux de la propriété industrielleNot available
OMPI/PI/BJM/00/2
French : Les conventions internationales de protection de la propriété industrielle: la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (1967); l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Not available
OMPI/PI/BJM/00/5
French : Aperçu général de l'Accord de Bangui réviséNot available
OMPI/PI/BJM/00/6.1
French : L'Acquisition des droits de propriété intellectuelle: les procédures d'octroi et d'enregistrementNot available
OMPI/PI/BJM/00/6.2
French : L'Acquisition des droits de propriété intellectuelle: les contrats de licence, de cession et de franchiseNot available
OMPI/PI/BJM/00/7
French : Le brevet, source d'information et de développementNot available
OMPI/PI/BJM/00/8
French : Les signes distinctifs: leur protection et leur importance pour les pays en développementNot available
OMPI/PI/BJM/00/9.1
French : Les atteintes aux droits de la propriété indtellectuelle: la contrefaçon de marquesNot available
OMPI/PI/BJM/00/9.2
French : Les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle: la contrefaçon des marques. Les atteintes aux droits d'auteur: la pirateries des oeuvresNot available
OMPI/PI/BJM/00/10.1
French : Les moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle: les procédures et mesures coorectives, civiles et administrative dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC); mesures provisoires; les prescriptions concernant les mesures à la frontièreNot available
OMPI/PI/BJM/00/10.2
French : L'évolution de la protection de la propriété intellectuelle au Burundi: la pratique judiciare burundaise en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterieNot available
OMPI/PI/BJM/00/11
French : Aperçu de la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisinsNot available
OMPI/PI/BJM/00/12.1
French : Le rôle d'une structure de propriété intellectuelle dans un pays en développementNot available
OMPI/PI/BJM/00/12.2
French : Le rôle d'une structure de propriété intellectuelle dans un pays en développementNot available
OMPI/PI/BJM/00/13
French : Le programme de coopération pour le développement de l'OMPINot available

 

Note:

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