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OMPI/PI/NIM/00

Meeting TitleFrench : Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété intellectuelle

Date and venueJuly 4 to July 11, 2000 (Niamey, Niger)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PI/NIM/00/INF/1
French : Programme provisoireNot available
OMPI/PI/NIM/00/INF/2
French : Liste provisoire des participantsNot available
OMPI/PI/NIM/00/1
French : Définitions et aspects généraux du droit d'auteur et des droits connexesNot available
OMPI/PI/NIM/00/2
French : Les normes internationales de protection du droit d'auteur et des droits connexes - 1) La Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. 2) La Convention de Rome: Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et organismes de radiodiffusion. 3) L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)Not available
OMPI/PI/NIM/00/3
French : Le droit d'auteur et les droits connexes dans l'environnement numérique - 1) Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur. 2) Le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammesNot available
OMPI/PI/NIM/00/4
French : De la gestion collective "traditionnelle" à la gestion collective dans un environnement numériqueNot available
OMPI/PI/NIM/00/6
French : La piraterie des oeuvresNot available
OMPI/PI/NIM/00/7
French : Présentation de l'annexe VII de l'Accord de BanguiNot available
OMPI/PI/NIM/00/8
French : Définitions et aspects généraux du droit de la propriété industrielleNot available
OMPI/PI/NIM/00/9
French : Les normes internationales de protection en matière de marques - 1) La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. 2) Le Traité sur le droit des marques "TLT". 3) Les marques dan l'Accord sur les ADPICNot available
OMPI/PI/NIM/00/13
French : La protection des indications géographiques - Les indications géographiques dans l'Accord sur les ADPIC - 1) La Convention de Paris. 2) L'Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits. 3) Les appellations d'origine dans l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement internationalNot available
OMPI/PI/NIM/00/15
French : Les normes internationales de protection en matière de brevets - 1) La Convention de Paris. 2) Le brevet dans l'Accord sur les ADPIC. 3) Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)Not available
OMPI/PI/NIM/00/16
French : Le brevet facteur de développement technologiqueNot available
OMPI/PI/NIM/00/17
French : L'acquisition et le maintien des droits de propriété industrielle: la procédure d'enregistrement et d'octroiNot available
OMPI/PI/NIM/00/18
French : Les contrats de licence, de cession et de franchiseNot available
OMPI/PI/NIM/00/19
French : L'Accord de Bangui réviséNot available
OMPI/PI/NIM/00/20
French : Le rôle de la structure nationale de liaison de l'OAPI dans la promotion de la propriété industrielle au niveau nationalNot available
OMPI/PI/NIM/00/21
French : La répression des atteintes aux droits de la propriété intellectuelleNot available
OMPI/PI/NIM/00/22
French : Le programme de coopération pour le développement de l'OMPINot available

 

Note:

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