World Intellectual Property Organization

Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété intellectuelle

Meeting CodeOMPI/PI/NIM/00
Date and venueJuly 4 to July 11, 2000 (Niamey, Niger)

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PI/NIM/00/INF/1FrançaisProgramme provisoire
OMPI/PI/NIM/00/INF/2FrançaisListe provisoire des participants
OMPI/PI/NIM/00/1FrançaisDéfinitions et aspects généraux du droit d'auteur et des droits connexes
OMPI/PI/NIM/00/2FrançaisLes normes internationales de protection du droit d'auteur et des droits connexes - 1) La Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. 2) La Convention de Rome: Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et organismes de radiodiffusion. 3) L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)
OMPI/PI/NIM/00/3FrançaisLe droit d'auteur et les droits connexes dans l'environnement numérique - 1) Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur. 2) Le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
OMPI/PI/NIM/00/4FrançaisDe la gestion collective "traditionnelle" à la gestion collective dans un environnement numérique
OMPI/PI/NIM/00/6FrançaisLa piraterie des oeuvres
OMPI/PI/NIM/00/7FrançaisPrésentation de l'annexe VII de l'Accord de Bangui
OMPI/PI/NIM/00/8FrançaisDéfinitions et aspects généraux du droit de la propriété industrielle
OMPI/PI/NIM/00/9FrançaisLes normes internationales de protection en matière de marques - 1) La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. 2) Le Traité sur le droit des marques "TLT". 3) Les marques dan l'Accord sur les ADPIC
OMPI/PI/NIM/00/13FrançaisLa protection des indications géographiques - Les indications géographiques dans l'Accord sur les ADPIC - 1) La Convention de Paris. 2) L'Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits. 3) Les appellations d'origine dans l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
OMPI/PI/NIM/00/15FrançaisLes normes internationales de protection en matière de brevets - 1) La Convention de Paris. 2) Le brevet dans l'Accord sur les ADPIC. 3) Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
OMPI/PI/NIM/00/16FrançaisLe brevet facteur de développement technologique
OMPI/PI/NIM/00/17FrançaisL'acquisition et le maintien des droits de propriété industrielle: la procédure d'enregistrement et d'octroi
OMPI/PI/NIM/00/18FrançaisLes contrats de licence, de cession et de franchise
OMPI/PI/NIM/00/19FrançaisL'Accord de Bangui révisé
OMPI/PI/NIM/00/20FrançaisLe rôle de la structure nationale de liaison de l'OAPI dans la promotion de la propriété industrielle au niveau national
OMPI/PI/NIM/00/21FrançaisLa répression des atteintes aux droits de la propriété intellectuelle
OMPI/PI/NIM/00/22FrançaisLe programme de coopération pour le développement de l'OMPI

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