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OMPI/CCM/COO/00

Meeting TitleFrench : Séminaire sous-régional de l'OMPI sur le droit d'auteur, les droits voisins et la gestion collective dans l'environnement numérique

Date and venueMay 22 to May 24, 2000 (Cotonou, Benin)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/CCM/COO/00/INF/2
French : Liste des participantsNot available
OMPI/CCM/COO/00/1
French : L'impact du développement technique sur le droit d'auteur depuis la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques jusqu'à nos joursNot available
OMPI/CCM/COO/00/2
French : Les technologies numériques, Internet et les transmissions en ligne: notions de base, mécanismes et fonctionnementNot available
OMPI/CCM/COO/00/6
French : Les violations du droit d'auteur et des droits voisins dans le contexte de l'InternetNot available
OMPI/CCM/COO/00/7
French : Du produit physique à la livraison en ligne: la livraison électronique de publications, de musique et de filmsNot available
OMPI/CCM/COO/00/8
French : Aspects théoriques et pratiques de la gestion collective des droits des artistes interprètes dans l'environnement numériqueNot available
OMPI/CCM/COO/00/9
French : Les systèmes électroniques de gestion du droit d'auteurNot available
OMPI/CCM/COO/00/10
French : L'annexe VII de l'Accord de Bangui révisé et le rôle de l'OAPI dans le développement de la propriété littéraire et artistique des pays membresNot available

 

Note:

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