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OMPI/TM/CAS/97

Meeting TitleFrench : Séminaire Régional Arabe sur les Marques

Date and venueJune 9 to June 11, 1997 (Casablanca, Morocco)

 

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/TM/CAS/97/INF/1
French : ProgrammeNot available
Arabic : [Programme]Not available
OMPI/TM/CAS/97/INF/2
French : Liste des participantsNot available
OMPI/TM/CAS/97/1
French : Le droit et la pratique en matière de marque: notions fondamentales, critères et portée de la protection des marquesNot available
Arabic : [Le droit et la pratique en matière de marque: notions fondamentales, critères et portée de la protection des marques]Not available
OMPI/TM/CAS/97/2
French : L'importance économique des marques pour la commercialisation des produits et des services sur les marchés nationaux et internationauxNot available
Arabic : [L'importance économique des marq]ues pour la commercialisation des produits et des services sur les marchés nationaux et internationauxNot available
OMPI/TM/CAS/97/5
Arabic : [Organisation et fonctions d'un office des marques: l'Office marocain de la propriété industrielle]Not available
OMPI/TM/CAS/97/6
French : L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole de 1989 relatif à cet arrangementNot available
Arabic : [L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole de 1989 relatif à cet arrangement]Not available
OMPI/TM/CAS/97/7
French : Voies et recours contre les atteintes aux marques et la contrefaçon de marques; dispositions de l'Accord sur les ADPIC concernant les sanctionsNot available
OMPI/TM/CAS/97/8
French : La protection des marques notoires et des marques collectivesNot available
OMPI/TM/CAS/97/9
Arabic : [Le droit et la pratique en matière de marques dans les pays arabes: l'expérience de l'Égypte]Not available
OMPI/TM/CAS/97/10
Arabic : [Le droit et la pratique en matière de marques dans les pays arabes: l'expérience de la Jordanie]Not available
OMPI/TM/CAS/97/11
French : Le Traité sur le droit des marquesNot available
Arabic : [Le Traité sur le droit des marques]Not available
OMPI/TM/CAS/97/12
French : Les licences en matière de marques et de franchisageNot available
Arabic : [Les licences en matière de marques et de franchisage]Not available
OMPI/TM/CAS/97/13
Arabic : [Corporate Policies of Trademark Management]Not available
OMPI/TM/CAS/97/13.
Arabic : [Les politiques d'entreprise en matière de gestion des marques: création, protection et mise en valeur]Not available
OMPI/TM/CAS/97/14
French : Tâches et fonctions d'un conseil et agent en matière de marquesNot available
Arabic : [Tâches et fonctions d'un conseil et agent en matière de marques]Not available

 

Note:

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