World Intellectual Property Organization

Cours Régional d'introduction Générale à la propriété industrielle

Meeting CodeOMPI/PI/CKY/97
Date and venueJune 4 to June 13, 1997 (Conakry, Guinea)

Meeting Documents

CodeTitle(s)File(s)
OMPI/PI/CKY/97/INF/2FrenchListe des participants
OMPI/PI/CKY/97/1FrenchL'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et ses activités en faveur des pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/2FrenchDéfinitions et aspects généraux de la propriété industrielle
OMPI/PI/CKY/97/3FrenchLe régime juridique des inventions
OMPI/PI/CKY/97/4FrenchLa licence de brevet: méthodes et arrangements juridiques pour le transfert commercial et l'acquisition des techniques
OMPI/PI/CKY/97/5FrenchLes documents de brevet, source d'information et de développement technique
OMPI/PI/CKY/97/6FrenchLa répression des atteintes aux droits conférés par les brevets d'invention
OMPI/PI/CKY/97/7FrenchProcédures de dépôt et de délivrance des brevets et modèles d'utilité à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI
OMPI/PI/CKY/97/8FrenchLes signes distinctifs utilisés dans le commerce
OMPI/PI/CKY/97/9FrenchLe régime juridique des marques (F. Magnin)
OMPI/PI/CKY/97/10FrenchLes contrats en matière de marques: cession, licence et franchise
OMPI/PI/CKY/97/11FrenchLa répression des atteintes aux droits conférés par les marques
OMPI/PI/CKY/97/12FrenchLe rôle des marques nationales et étrangères dans le développement du commerce
OMPI/PI/CKY/97/13FrenchLa protection des dessins et modèles industriels et leur importance pour les pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/14FrenchLa protection des noms commerciaux
OMPI/PI/CKY/97/15FrenchL'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC): dispositions générales, principes fondamentaux, règlement des différends et moyens de faire respecter les droits de propriété intellectuelle
OMPI/PI/CKY/97/16FrenchLa répression de la concurrence déloyale
OMPI/PI/CKY/97/18FrenchLes procédures relatives au dépôt et à l'enregistrement des marques et noms commerciaux à l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI
OMPI/PI/CKY/97/19FrenchLe Traité de coopération en matière de brevets PCT et son importance pour les pays en développement
OMPI/PI/CKY/97/20FrenchL'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet arrangement

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